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les successeurs irréguliers (1) ;

les successeurs anomaux (2) : ascendant donateur (art. 747) qui est un héritier légitime représentant le défunt (3), adoptant et ses descendants (art. 351 et 352), fréres et sœurs légitimes dans la succession de leurs frères et sœurs naturels (art 766), qui sont des successeurs irréguliers.

N’y contribueront pas ceux qui ne prennent dans la succession qu'un objet particulier c’est-à-dire les légataires à titre particulier (4), sauf cependant le légataire de l’usu-

donataire à titre universel aussi bien que le légataire, il y a même raison de décider pour l’un que pour l’autre. » Pothier, Successions, chap.V, art. I, 83; Demante, IL, n° 205 bis, II ; Demolombe, Successions, V, n° 39.

(1) Les art. de la sect. IT (L. I, T. 1, GC. C.) qui ont trait à la contribution n'en parlent pas, mais la solution que nous donnons ne souffre aucune difficulté, par cela seul qu'ils sont successeurs à titre universel, qu’ils prennent une fraction des biens, ils sont tenus d'une fraction des dettes car bona non intelliquntur nisi deducto ære alieno. Pothier, Successions, chap. V, art. I, 8 3 fine (l'ancien droit ne connaissait, correspondant à ce que nous appelons aujourd'hui successeur irrégulier, que l’état, le seigneur ou l'abbé, art. IL, $ 4 fine) ; Demante, loco cit.

(2) Qu'ils soient tenus de contribuer aux dettes tout le monde en convient, art. 351 et 352 et argument de ces articles. Nous les rangeons en outre dans la catégorie de ceux qui succèdent per universilatem non in re singulari, Cest l'opinion générale; contra, Belost-Jolimont, s. Chabot, obs. 10, 8. l’art. 741.

(3) C'était la doctrine des pays de coutume (Marquis, Droit de retour de l'ascendant donateur dans l’ancien droit français, Thèse, p. 381, 382 et 383), et l'art. 747, placé dans la sect. IV qui organise la succession légitime ordinaire déférée aux ascendants, confirme cette manière de voir. Contra, Aubry et Rau, VI, 8 640 bis, texte et n. 19; Laurent, IX, n° 198. Nous verrons plus loin l'importance de cette observation (p. 68 n. 1).

(4) Ceux-ci souffrent cependant de l'existence des dettes héréditaires : 40 lorsque, par suite de la déduction de ces dettes, l'actif net du défant se trouve diminué au point que les legs excèdent la quotité disponible, ces legs subissent alors une réduction aux termes des art. 920 et 922. Chabot, Successions, s. l’art. 874, n° 3, 10; Troplong, Donations et Testaments, IV, n° 1983. 20 lorsque les biens héréditaires sont insuffisants pour acquitter et les dettes et les legs ; l'héritier même pur et simple, n'étant tenu des legs que intra vires successionis, peut se refuser à les acquitter ou agir en répétition contre les légataires déjà payés si les dettes se trouvent absorber la valeur des biens de la succession. Pothier, Successions, chap. V, art. IT fine, éd. Bugnet, VITE, p. 209 initio; Coutume d'Orléans, Tit. XVII (Successions), n° 11#; Demante, IL, n° 133 bis, VI.

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fruit de la totalité ou d’une quote-part des biens du défunt qui, quoique légataire à titre particulier, doit contribuer avec le nu-propriétaire à la charge des dettes dans une mesure déterminée par l’art. 612 C.C. (1).

Quelle part chacun des contribuables supportera-t-1l dans la dette ?

En principe une part proportionnelle à celle qu'il prend dans l’actif de la succession per modum universttatis (2), sans que l’on tienne compte ni des legs particuliers laissés par préciput à l’un des successeurs (3), ni des legs particuliers faits à des tiers et mis par le défunt à la charge exclusive de l’un de ses successeurs (4), ni de la privation

(1) Nous laisserons de côté dans nos explications ce cas spécial pour nous en tenir aux contribuables successeurs à titre universel.

(2) C'est la conséquence directe des idées exposées supra p. 62.

(3) Ce que le successeur prend au-dessus de sa part héréditaire c’est à un titre qui ne le soumet pas aux dettes, à titre de légataire particulier v. p.65), on n’en tient aucun compte pour fixer sa part contributoire. Par conséquent, lorsque l’art. 870 dit que « les cohéritiers contribuent entre eux au paiement des dettes et charges de la succession chacun dans la proportion de ce qu'il y prend », on doit l'entendre « en proportion de ce qu’il y prend à titre héréditaire, per modum universitatis. » Demolombe, Successions, V, n° 30; Laurent, XI, n° 71.

(4) Pour les héritiers légitimes et les successeurs irréguliers cela ne peut pas faire l’objet d’un doute sérieux. Duranton, VII, n° 425 fine; Cass., 30 avril 1884, Sir., 84, 1, 281. Au contraire les termes de l’art. 871 «au prorata de son émolument » ont permis de soutenir que le légataire à titre universel supporte les dettes au prorata de l’émolument effectif qu'il retire de la succession, effectif c'est-à-dire calculé, déduction faite des legs particuliers qui sont mis spécialement à sa charge. Toullier, IV, n° 520; Troplong, Donations et Testaments, IV, n° 1858. MM. Aubry et Rau (VII, $ 723, n. 11) démontrent clairement que le mot « émolument » de l’art. 871 a dû être employé par le législateur seulement pour bien marquer que la part contributoire des légataires avait pour base, non la part de succession à laquelle ils étaient appelés par le testament, mais la part qu'ils ont prise par suite de la réduction que peut leur imposer la présence d'héritiers à réserve. « Le testateur, disent-ils, peut incontestablement mettre le paiement d’un legs particulier à la charge exclusive du légataire à titre universel; or, si la portion contributoire des héritiers aux dettes de la succession pouvait être augmentée en raison de cette circonstance, ils contribueraient indirectement à l’acquittement du legs particulier, et leur position se trouverait exactement la même que si le testateur avait laissé ce legs à la charge de la succession tout entière, ce qui serait manifestement contraire à son intention. »