AT LEE
une nouvelle action, celle du subrogeant, que celui-ci lui transporte en quelque sorte avec les accessoires qui en assurent ou facilitent le paiement et notamment avec sa garantie hypothécaire.
L'étude de cette seconde action que nous abordons maintenant se divisera en deux parties, car Primus peut, soit agir en vertu de l’hypothèque portant sur des bien autres que ceux détenus par lui, soit intenter l’action personnelle qu'avait l° créancier à raison de sa créance avec ses qualités particulières : cautionnement, compétence commerciale, titre exécutoire, domicile élu, indication d’un lieu où le paiement doit être effectué, etc.
SE
Action hypothécaire de subrogation.
Elle implique l'existence, entre les mains de personnes autres que le subrogé, d'immeubles ou de portions d’immeubles hypothéqués à la même dette (1), personnes contre lesquelles l’héritier va recourir par l’action hypothécaire.
Ce peuvent être des tiers étrangers à la succession ou
c'est une cession non pas seulement des accessoires de la créance mais de la créance elle-même. De sorte que Primus, outre les deux actions accordées par le premier système, en aura une troisième, l’action personnelle de subrogation contre les débiteurs principaux. Aubry et Rau, IV,S$ 321, n. 2; Colmet de Santerre, V, n° 189 bis, IV et V; Demolombe, Contrats, IV, nos 325 et 326 ; Laurent, XVIII, nes 3 et sts.
(1) Ceci peut se présenter que le défunt ait hypothéqué un ou plusieurs immeubles à sa dette. Avait-il hypothéqué plusieurs de ses immeubles : il se peut qu’il en aitaliéné de son vivant ou que, par l'effet du partage, ils se trouvent dans le lot de divers héritiers. En avait-il hypothéqué un seul : avant le partage ses héritiers copropriétaires de cet immeuble sont détenteurs de portions d'immeuble hypothéqué, portions qui répondent hypothécairement de toute la dette; peut-être même un des héritiers aliène-t-l sa part à un étranger; par l'effet du partage cet immeuble va être soit matériellement divisé (chacun des nouveaux fonds, partie du fonds hypothéqué, répond de toute la dette), soit mis tout entier au lot d'un des héritiers autre que le subrogé.
