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res, car ceux-Ci peuvent eux-mêmes en solliciter la nominalion. En second lieu, l'obligation de faire nommer un tuteur à ses enfants impubères nest imposée qu'à la mère, majeure de vingt cinq ans au moment où la nomination aurait dû être provoquée (L. 2, code. II, 35). Si elle est mineure, étant elle-même dans ce cas incapable de gérer ses propres affaires, elle ne peut être forcée de veiller à l'administration des biens de ses enfants.

La mère, doit non seulement provoquer la nomination d’un tuteur, mais encore veiller à ce que le premier tuteur soit remplacé s'il vient à mourir, à être destitué, ou excusé (L. 2. $ 23, loco citat.)

Elle doit désigner elle-même au magistrat, des personnes présentant toutes les garanties de solvabilité et d’honorabilité, cidoneos ». Sile magistrat choisit un tuteur indigne sur le conseil de la mère, celle-ci est privée du bénéfice du Tertullien & Matris punimus consiium », dit Ulpien (4. 2. $ 34. loc. citat).

La mère doit remplir ces obligations le plus tôt possible, au plus tard dans le délai d'un an après la mort du père ( Inslitutes, $ 6, De senat. Tertull. TI, 3.), à moins que descirconstances particulières nejustifient son retard.

‘Par exemple, Ulpien croit qu’elle est excusable de n’avoir pas fait nommer de tuteur dans le cas où l'enfant est insolvable, car, en le laissant indefensus, elle lui a rendu un service; elle a empêché les poursuites des créanciers qut minus inquieletur (L. 2. $ 26 et 45, loc. cit..). De plus, si l'enfant meurt pubère, sans lavoir exhérédée, elle est relevée de la déchéance qu'elle a encourue. On

TUE présume alors que sa négligence lui a été pardonnée. L'enfant aurait pu punir lui-même sa mère en instituant à son préjudice un héritier testamentaire. S'ilne la pas fait, c'est qu'il a voulu lui laisser sa succession (L. 3, Code, VI, 56).

Remarquons, que la déchéance qui atteint la mère, € qui lutores idoneos non pelül » ne s'applique pas seulementaux droits établis en sa faveur par le sénatus-consulte Tertullien, mais encore à ceux dont elle aurait pu se prévaloir d’après le droit prétorien (Institutes. K6. TIT.3).

La disposition que nous venons d'analyser, n’était pas favorable à la mère, puisqu'elle établissait contre elle une déchéance, dont ne parlait pas le sénatus-consulte Tertullien. Les constitutions dont nous allons maintenant nous occuper tendent toutes, au contraire, à augmenter ses droits dans la succession de ses enfants. Elles émanent de Constantin, de Valentinien et Valens, de Théodose et Valentinien IIT, et enfin de Justinien.

FE. — Constantin, par une constitution de l’année 321, (L. 1, rode Théod. V. 1) modifia les droits de la mère, lorsqu'elle se trouvait en présence d'agnats autres que des frères ou sœurs. Deux hypothèses doivent être envisagées :

A. — La mère avait devant elle des agnats, autres que les oncles paternels du défuntet leurs descendants au premier et second degré. — Dans ce cas, sans avoir à distinguer si elle était ou non investie du jus liberorum, elle passait désormais la première, c'était là une profonde atteinte portée au droit traditionnel des agnats.

B.— La mère avait devantelle, des oncles paternels

ou leurs descendants au premier et au second degré. Alors, était-elle non liberis honorala, au lieu d'être ex° clue complètement comme il était decidé par la législation antérieure, elle prenait un tiers de la succession. Etaitelle au contraire investie du jus liberorum, au lieu de prendre toute la succession, comme elle en avait le droit d’après le sénatus-consulte Tertullien, elle devait céder un tiers aux oncles et à leurs enfants et petits-enfants. Par cette dernière disposition, la constitution de Constantin, faisait à la mère liberis honorala une situation moins avantageuse que celle qu’elle avait auparavant. En revanche, les dispositions précédentes étaient favorables à la mère non liberis honorata, puisqu'elles lui permettaient d’exclure en sa seule qualité de mère, certains agnats. Cette particularité montre bien l’hésitation qui marque les réformes des premiers empereurs chrétiens. D'un côté, ils veulent consacrer le droit naturel de la mère, et lui enlever le caractère de privilège, que lui donnait la condition du jus hiberorum. D'autre part, ils sont retenus par le respect que leur inspire encore l’agnation, et les institutionsde l’ancien droit. D'où la combinaison bâtarde à laquelle s’est arrêté Constantin. A l’encontre de certains agnats éloignés la vocation héréditaire de la mère est reconnue de la facon la plus complète ; la condition du jus liberorum est supprimée. Mais en face des agnats plus rapprochés, les oncles et leurs descendants, alors même que l’agnation aurait cessé d’exister entre eux et le decujus au moment de la mort de ce dernier, la mère n’a plus des droits aussi étendus. Elle ne peut prendre que les deux tiers de la succession si

elle est liberis honorata, le tiers seulement, si elle est non liberis honorala. Le jus liberorum conserve donc ici une partie de son importance.

II. — Constantin n'avait modifié en rien les droits successoraux de la mère en présence des frères et sœurs. Ce fut une constitution des empereurs Valentinien et Valens, de l’année 369 (L. 2, code théod. V-1), qui innova sur ce point. Les frères sont-ils restés agnats, ils continuent à exclure la mère pour le tout. Ont-ils été émancipés, au lieu d’être exclus par elle, comme autrefois, ils prennent un tiers de la succession si la mère est investie du jus liberorum, les deux tiers si elle est non liberis honorala. On ne voulut pas que les frères émancipés fussent traités avec moins de faveur que les oncles et leurs descendants sortis de la famille.

La situation de la mère vis-à-vis des sœurs du decujus ne change pas, et là apparaît bien encore l'utilité du jus liberorum. Tribus liberis honorala, elle leur enlève une moitié de la succession. Sans enfants, elle est primée par elles.

IT. — Une nouvelle réglementation est introduite en 420, par une constitution de Théodose et Valentinien HI (L. 7, code théod. V-1).

La mère continue à exclure tous les agnats plus éloignés que les oncles, leurs enfants et petits-enfants. Mais dans le concours avec ces derniers, une part plus large lui est faite. On ne s'attache plus du tout à l'existence du jus liberorum. Dans tous les cas, la mère recevra les deux tiers de la succession.

Si le concours s'établit entre la mère et des frères du

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