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de. cujus, il faut toujours distinguer : Si les frères sont agnals, ils recueillent la totalité de la succession, la mère est exclue. S'ils sont émancipés, ils ont, abstraction faite encore du jus liberorum, droit à un tiers del’hérédité. La mère prend les deux autres tiers, comme lorsqu'elle se trouve en concours avec les oncles et leurs enfants ou petits enfants.

Le droit antérieur est maintenu en ce qui concerne les sœurs consanguines. La mère liberis honorata leur enlève la moitié de la succession (Loi 8. code théod v-1). En définitive, la constitution de Valentinien II, ne faisait pas encore disparaître complètement l'importance du jus liberorum, car elle ne touchait pas à la situation de la mère en présence des frères et sœurs consanguins nonéiuancipés, hypothèse dans laquelle le droit antérieur continuait à s'appliquer.

IV.— Tels étaient les droits successoraux de la mère, à l'avènement de Justinien. Exclue dans l'ordre des legitimi, par les frères agnats non émancipés, elle prend les deux tiers avec les frères émancipés, partage par moitié avec les sœurs consanguines, si elle a le jus liberorum, prend les deux tiers avec les oncles paternels et

-leurs descendants jusqu’au deuxième degré et exclut

tous les agnats plus éloignés.

« L'équité avait certainement avancé dans ces lois ; né- « anmoins, elle se débattait encore en pénibles tiraille- « ments avec la superstition de Pagnation, du jus libe- « rorum et de l'émancipation, débris vénérés de systèmes « dont le sens primitif s'était perdu. Justinien comprit « que ces ruines n'étaient qu'un embarras. [l'en déblaya

REG es « le terrain du droit naturel par deux mémorables cons- « titutions de l’année 528 (1). »

Dans la première, il supprime tout à fait le jus liberorum. Dans la seconde, il règle à nouveau les droits de la mère dans la succession de ses enfants. Entrons dans les détails de ces deux constitutions.

Justinien voulut d'abord que la mère fut appelée à la succession de ses enfants, indépendamment de leur nombre, et pour cela, il commença par supprimer, comme une institution contraire à l'équité, le jus libzrorum. «lIl- « Lam injuriam, quæ contra matrem defuncti, vel defunc- « {æ præleritis fiebat temporibus, pro justiliæ ralione am- « pulavimus, et legitima jura quæ in Tertulliano senatu- « consullo ei prœstiantur, omnimodo eam habere sancimus : « licet tres liberos ingenua, vel libertina quatuor, minime « pepererit (L. 2. code, VIII, 59). »

Plus tard, dans les Institutes, ($ 4. De senat. Tertull. IT, 3) il compléta sa pensée dans les termes suivants : « Prenant en considération les sentiments naturels, les « labeurs de l’enfantement, le péril et parfois même la « mort qui en résulte pour les mères, nous avons cru « devoir venir à leur secours; et il nous a paru dur de « faire tourner contre elles, une circonstance toute for- « Luite. Si en effet, une femme ingénue n'avait pas eu au € moins trois enfants, et une affranchie au moins quatre, « elle était injustement frustrée de la succession de ses « enfants. Mais était elle donc repréhensible pour n'être « pas devenue mère un plus grand nombre de fois? Nous

4. Troplong, Influence du christianisme sur le droit romain, page 340.

eye « avons donc pleinement accordé le droit de succession « légitime aux mères, soit ingénues, soit affranchies, et € bien qu'elles n'aient mis au monde, ni trois, ni quatre « enfants, mais seulement celui, ou celle que la mort « vient de leur enlever, elles lui succèderont. »

Nous devons mentionner ici une controverse célèbre. Ü existe au code Théodosien, une constitution qui pourrait faire croire que le droit que nous venons de reconnaître à la mère, ne lui aurait pas été accordé par Justinien, mais bien avant lui, par Honorius et Théodose-le- Jeune. Cette constitution est ainsi conçue : « Nemo posthac a nobis jus liberorum petat, quod simul hac lege omrnibus concedimus (L. 3. Code theod. VIII. 17). »

Il semble résulter de la généralité de ce texte que le jus liberorum devient pour l'avenir complétement inutile, puisqu'il est concédé à tous, d’une façon générale, d’après les termes mêmes de la constitution. Mais, si l’on admet cette interprétation, il est impossible de comprendre, ce que vient faire plus d’un siècle après, la constitution de Justinien, que nous avons reproduite, et de laquelle, il résulte bien, que cet empereur, en accordant à la mère le droit de succéder à ses enfants, quel que fût leur nombre, a voulu faire une innovation.

Cujas (4) et Godefroy (2) ont d’ailleurs donné de cette difficulté une explication qui nous paraît pleinement satisfaisante. D’après ces auteurs, la concession du jus liberorum, contenue dans la constitution d’Honorius et de Théodose n'aurait été faite, malgré sa généralité appa-