CHAPITRE IV

DES RAPPORTS DE SUCCESSION ENTRE LA MÈRE ET SES ENFANTS D'APRÈS LES NOVELLES DE JUSTINIEN

Les réformes successives que nous avons étudiées, avaient profondément modifié le système des successions ab intestat, au profit de la parenté naturelle. Plus spécialement, les rapports de succession entre la mère et ses enfants avaient été sensiblement améliorés ; la cognation se trouvait à peu près mise sur le même rang que l’agnation du droit civil. Mais le système successoral, tel qu’il résultait des deux constitutions de Justinien de l’année 528 n'était encore qu'une transaction entre le droit ancien et l'esprit nouveau, qui prenait surtout ses inspirations du droit naturel. Par suite, il présentait bien des anomalies, et des injustices, notamment dans la ligne ascendante, l'exclusion de la mère par le père, dans certains cas. Aussi Justinien, fatigué des entraves que lui suscitaient les préjugés du temps passé, brisa-t-il d’un seul coup toutes ces réformes stériles. En 543, par la célèbre Novelle 118, « il « établit un système simple, logiquement coordonné, pres- « qu'en tout conforme à l’ordre régulier de nos affections « naturelles (1). »

« Ce système, dit encore M. Troplong, est fondé sur les

1 Accarias, op. cit., tomcIl, page 139.

lois de la nature ; le degré de l'affection entre parents règle désormais l’ordre des successibles. Ce n'est plus le lien de la puissance qui sera compté; c’est le lien du sang. Le principe aristocratique disparaîtra devant l’égalité naturelle; dans sa chute, il entrainera la ruine complète des préférences agnatiques. La parenté utérine sera aussi sacrée que la parenté consanguine; il y aura des parents; il n’y aura plus d’agnats (1). »

Donc, Justinien, par la Novelle 118, fonde tout le droit de succession sur le lien du sang et la proximité du degré, qui forment encore la base du système successoral moderne. Après avoir répudié, toutes les anciennes distinctions entre les sexes, entre les sui juris et les alieni juris, entre les agnats et les cognats, entre les émancipés et les non-émancipés ; après avoir en un mot, abrogé toutes les lois antérieures (2), la Novelle 118, consacrant le vœu de la la nature, et distribuant l’hérédité selon l’ordre présumé des affections, distingue trois classes de successibles : les descendants, les ascendants, les collatéraux.

L'ordre des descendants est appelé en première ligne. L'affection, en eflet, descend plutôt qu’elle remonte.

A défaut de descendants, les ascendants sont appelés, sans que la paternité ait aucune prééminence sur la maternité. S'ils sont en présence de frères et de sœurs, ils subissent leur concours ; mais il écartent tous les autres collatéraux.

A défaut d’ascendants, la succession arrive à la ligne collatérale.