Rossi, Traité de droit pénal, tom 11, page

sh et de la science philosophique. Nousrechercherons ensuite comment elle a été résolue par les diverses législations positives.

Nous devons reconnaître tout d’abord, que la science est impuissante à fixer une borne certaine entre la lécèreté de l'enfant, et la maturité de l’homme. Il est impossible de déterminer « priori, l'époque précise,où la raison prend un développement suffisant pour légitimer limputation pénale. Et le motif en est simple. Le développement intellectuel est en effet différent suivant les individus ; il varie selon leur organisation physique, les circonstances extérieures où ils se trouvent placés, les soins donnés à leur éducation et mille autres causes diverses. « Tel enfant, dont l'esprit aura été exercé, dont le jugement aura été cultivé, pourra comprendre dès l’âge de six ans l’immoralité d’une action, la criminalité d'un fait. Tel autre et du même âge, végétant dans les langes d’une grossière ignorance ne se rendra compte ni du caractère de l’action ni de ses conséquences (1). »

En outre, il arrive que chez certains enfants le développement de l'intelligence, ne concorde nullement avec celui du sens moral. Chez les uns, le sens moral s’éveillera bien avant l'intelligence, tandis que chez les autres l'intelligence aura devancé le sens moral.

Il semble résulter de ces considérations que l’imputation ne peut pas se faire d’après une règle générale, mais seulement dans chaque cas individuel et particulier. En conséquence, ne conviendrait-il pas d'abandonner aux