Comp. Ortolan, Laferrière

2. Pour la réfutalion du système de M. Gu rard, voir un savant article de M. Jules Cauvet, dans la Revue de législation et de juris= prudence, tom, XVI, page 241,

Er es

laquelle le droit privé des Romains est demeuré le mème après, comme avant la loi des Douze Tables, et nous admettrons que celle loi a eu simplement pour objet de rédiger le droit préexistant, qu’elle ne fut qu’une coutume écrite. ;

Nous n'en dirons pas plus sur le droit primitif des Romains, toujours resté obscur, et nous allons, dans une première section de ce chapitre, passer à l’étude des Rapports de succession entr: la mère et l'enfant, d’après la législation des Douze Tables. Dans une deuxième section, nous examinerons les modificatios apportées au droit civil ancien par le préteur.

SECTION Î

Législation des Douxe Tables.

Le système successoral de Ja loi des Douze Tables est fondé exclusivement sur une organisation de la famille tout artificielle, de pure création civile. Aussi est-il nécessaire, pour comprendre ce qui va suivre, de connaître les caractères principaux de la famille.

Tous ces caractères peuvent se résumer en cette idée, que la famille romaine a pour bass essentielle, la puissance paternelle. Le lien qui unit les membres de cette famill:, n’est pas seulement un lien de naissance; c’est avant tout un lien artificiel, un lien de puissance. Les liens du sang, la parenté D dé qui sout le fondement de la famille « dans le droit humain », suivant une heureuse expression de M. Ortolan, n'ont qu'une importance

secondaire dans l'organisation première de la famille romaine. Sont membres de la même famille, d'après l’ancien droit civil, d’après la loi des Douze Tables, dans le sens le plus restreint, « jure proprio », seulement ceux qui sout soumis à la puissance du même pater famalias. « Jure proprio, fanuliam dicimus plures personas, queæ sunt sub unius potestate » (Ulpien, L. 195, $ 2, D. L, 16). Dans une acception plus étendue, « jure communi, » la famille se compose de tous ceux qui sont unis par le lien de l’agnation, c’est-à-direde toutes les personnes, qui, à une époque quelconque, ont été soumises à la puissance du même paler familias où qui vauraient été soumises, si celui-ci avait été vivant au moment de leur naissance (1).

La famille, constituée sur des bases aussi contraires aux données du droit naturel, ne peut s'expliquer que par les mœurs et les croyances religieuses des premiers Romains, comme l’a admirablement démontré M. Fustel de Coulanges dans son beau livre, La cité antique. Elle est une association polilique et religieuse, plus qu'une associalion de nature, et répond merveilleusement aux idées aristocratiques, qui régnèrent longtemps à l'ome. Dans cette association, la mère n’a qu'un rôle effacé; tous les droits sont attribués aupaler fumilias, qui, investi des pouvoirs les plus absolus sur la personne et les biens de ceux qui Sont soumis à sa puissance, est comme le chef d'un petit gouvernement qui a ses lois, son culte, son existence indépendante.

4. Dans une autre opinion, que nous n'avons pas à réfuter iei, les agnats seraient seulement ceux qui ont vécu en réalité soumis ensemble à la puissance du même chef (qui sub unius potestate fuerunt).

Telle est, résumée le plus brièvement possible, l'organisalion primitive de la famille à Rome. Cette organisation, nous allons la voir reproduite avec fidélité par les lois des successions. Sous la loi des Douze-Tables, la puissance paternelle est la base du droit de succession, comme elle est la base de la famille. Cette loi reconnaît, en effet, trois ordres d'héritiers ab intestal.

1° L'ordre des héritiers siens, heredes sui, comprenant tous ceux qui sont restés sous la puissance du défunt jusqu'à sa mort, et qui par cette mort sont devenus maïitres d'eux-mêmes, sui juiis (1). Pour être héritier dans cet ordre, il faut donc avoir été sous la puissance du défunt au moment de sa mort; d’où il suit, que les enfants donnés en adoplion, les enfants émancipés, les descendants par les femmes, les liberi naturales, sont exclus de l'hérédité.

29 L'ordre des agnats. — Les agnals sont appelés 1mmédiatement après les sui, parce qu'ils sont les seuls des parents, qui tiennent au défunt par les liens civils et religieux de la famille (2). Dans cet ordre, rentrent tous ceux qui font partie de la même famille civile.

3° L'ordre des Gentiles. À défaut d’héritiers siens et d'agnats, l'hérédité était déférée aux Gentiles. Que fallaitil entendre par Gentiles? Nous n'avons pas heureusement à le rechercher ici. Disons seulement, que nul problème n’a donné lieu à de plus longues discussions.

Ayant rappelé les principaux caractères de la famille