tome 4er, pièce 10, ñ

romaine, et la physiono nie générale de la li dos successions, sous l'empire de la lézislation ds Douze-Tables, nous pouvons maintenant exposer, avec quelque précision, les rapports de succession entre la mère et l’enfant.

Pour cela, nousdistinguerons soigneusement deux situations différentes, dans lesquelles pouvait se trouver la mère. Ces deux situations étaient les suivantes : ou bien la mère, avait été placée sous la puissance du mari, «in manu mari ; » ou bien, son mariage avait été contracté sans manus. « Il est fort probable, dit M. Accarias (1), que dans les mœurs anciennes, la manus accompagnait presque toujours le mariage. Mais il faut tenir pour certain qu’à aucune époque, elle n’en résulta comme conséquence immédiate et nécessaire (2). Il fallait toujours pour la produire une solennité spéciale, ou un fait distinct du mariage (3).

Quoiqu'il en soit, nous allons étudier dans un premier paragraphe, les droits réciproques de succession entre la mère et l'enfant, en supposant la mère placée sous la puissance du mari, in manu.

Dans un second paragraphe, nous supposerons la mère mariée sans manus.

4. Accarias. Précis de droit rom un, T. I, page 278, 3e édition.

2. Ce qui le prouve, c’est que l’usus, était l’un des mode: d’acquisition de la manus. :

3. Gaïus (1, $ 110) nous dit qu'il y avait rois modes d'acquisition d: la Mmanus, la confarreatio, la coemptio, l'usus.

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S. L. — Droits de succession entre la mére el l'enfant, dans le cas où la mère est sous la manus du mari.

Par la conventio in manum, la mère est sortie de sa famille naturelle. Tous les liens qui l’unissaient à cette famille ont été rompus, y compris les liens de l’agnation.

En revanche, elle est entrée dans la famille de son mari, au même rang que si elle était fille de celui-ci, loco filiæ, et sœur de ses propres enfants, loco sororis (1), Le paler familius a acquis sur elle toutes les prérogatives de la puissance paternelle.

La mèr>, ayant dans sa nouve!le famille, le rang de fille par rapport à son mari, compte parmi ses héritiers siens. Etant en outre considérée comme sœur deses propres enfants, eile leur succède dans l’ordre des agnats, el réciproquement, ses enfants luisuccèdent dans le même ordre.

Nous n'avons pas à nous occuper des rapports de succession que la mranus établit entre le mari et la femme. Nous n° nous attachcrons qu'à ceux quelle fait naître entre la mèrs: et ses enfants.

Nous parlerons séparément du droit des enfants à la succession de leur mère, et du droit de la mère à lasuccession de ses enfants.