Gaïus, I

cas de prédécès du pater fumilias. Si la mère décèd: la première, il n'y a aucune succession à régler, puisque

la femme in manu ne peut pas avoir de patrimoine. En effe', tous les biens qu’elle possédait avant son mariage, ont passé par l'effet de la conventio in minum, dans le patrimoine du mari, comne les biens de Padrogé passent dans le patrimoin: del'adrogeant (Gaius, HT, $, 83. — If, K, 98)-

D'autre part, tous les biens qui ont pu advenir à la femme pendant la manus, sont devenus immédiatement la propriété du mari.

Nous devons donc supposer que le paler familius est décédé avant la mère. À partir de ce décès seulement, celte dernière a pu acquérir un patrimoine propre, el par suite laisser une héridité, soit qu'elle ait recueilli une part du patrimoine de son mari, soit que des biens lui soient advenus par d’autres causes, donations ou testaments, par exemple. En pareil cas, d’après quelles règles, la succession de la mère arrive-t-elle à ses enfants ?

Suivant le système organisé par la loi des Douze-Tables, toute hérédilé doit être déférée d’abord aux héritiers siens, puis à leur défaut aux agnats, et enfin aux Gentiles. Dans notre hypothèse, il ne peut être question d'héritiers siens. Une femme ne peut en avoir, puisqu'elle ne peut avoir personne en sa p''issance. À proprement parler, ellen’a point de descendants, cile n'a que des collatéraux (1).

En conséquence, l’hérédité de la mère estdéférée en premier lieu aux agnats, et nous savons que les enfants de

1. Laboulaye. — Condition civile et politique des femmes, page 56.

la femme in manu, sont ses agnats, puisqu'elle est par rapport à eux, loco sororis. C’est donc à ütre de frères ou sœurs que les enfants héritent de leur mère. C’est le lien purement civil de l'agnation qui estla source de leur droit, et non le lien de filiation.

Cela est si vrai, que les enfantsdu premier lit du mari, étant les agnats de la seconde femme, au mème titre que les propres enfants de celle-ci, ont droit également à son hérédité (Gaius, HI, &, 14, àn fine). Bien plus, il est possible que la succession d’une femme ix manu, passe aux enfants du premier lit du mari, à l'exclusion de ceux de la défunte. Il n’y a qu'à supposer pour cela, que ces derniers soient sortis de la famille par une capitis deminutio.

De ce que les enfants héritent de leur mère, non pas en vertu d’un lien de parenté naturelle, d’un lien de filation, mais seulement en vertu du lien arbilraire et artificiel de l’agnation, il résulte encore, que toutes les fois que ce lien aura été rompu d’une manière quelconque, par une émancipation des enfants, ou par une capilis deminulio, qui aura fait sortir la femme de la famille du mari, les droils de succession qu'il avait fait naître disparaitront.