OU D HYPOTHÈQUES

Le fidéjusseur peut, au moyen des actions qui lui sont cédées par le créancier, d'après les règles vues au chapitre précédent, exercer les droits de gages et d'hypothèques qui appartenaient à son cédant: « Pignora elenim que reo slipulandi nexæa fuerunt, ita demum ad vos transeunt, si facla nominis redemplione solutio celebrata est, vobisque mandatæ sunt actiones (14, G. VITE, 41) ».

Remarquons que la difficulté que nous avons signalée à la section précédente, relativement à la cession În judicio des actions personnelles du créancier, ne se présente pas en ce qui touche les droits de gage où d'hypothèque. Ces droits, en effet, ne sont pas éteints par la litis contestatio : c'estce que les jurisconsultes expliquent par la formule © Aypotheca habel suas conditiones ». (L. 13, $ 4, de pig. el hyp.)

Un créancier à reçu du débiteur un fidéjusseur et une hypothèque où un gage. Cette hypothèque garantit non

RECOURS DU FIDÉJUSSEUR SUR LES CHOSES GREVÉES dl

seulement la dette à laquelle à accédé le fidéjusseur, mais encore une autre dette. Qu'est-ce que doit payer le fidéjusseur, pour obtenir la cession du gage ou de l'hypothèque ?

La loi 2, Code de jid.. décide qu'il doit payer non seulement la dette qu'il à garantie, mais aussi les autres dettes : « Quum in alia quoque causa eadem pignora vel hypothecas habet obligatus. non prius compellendus est transferre pignora. quam omne debitum exæolvetur ». Pour expliquer cette décision, nous distinguons deux cas :

1° La dette garantie par le fidéjusseur est la première. Si le fidéjusseur pouvait obtenir, dansce cas, la cession de l'hypothèque, 1l serait préféré au créancier, relativement à l'action hypothécaire. On comprend que le créancier ne veuille pas se mettre à la discrétion du fidéjusseur :

2° La dette garantie par le fidéjusseur est la seconde. Le mème motif n'existe pas, car le créancier conserve le premier rang, en cédant au fidéjusseur sa seconde hypothèque. Mais le fidéjusseur cessionnaire, devenu créancier hypothécaire, peut vendre. Sans doute le créancier cédant pourrait méconnaitre cette vente, déclarant qu'elle ne lui est pas opposable, mais il faudrait pour cela, agir en justice, fournir des preuves, subir un procès: cela lui occasionnerait des embarras et des frais auxquels il peut très légitimement ne pas vouloir s'exposer.

Si le créancier laisse périr son hypothèque par suite d'une præscriplio longis temporis. réalisée au profit d'un tiers acquéreur de bonne foi, le fidéjusseur pourra-t-il lui refuser le paiement? Ou bien encore, sans laisser périr complètement son hypothèque, le créancier n'en tire qu'un avantage insuffisant; par exemple, la dette est de 100, et la chose hypothéquée a une valeur égale; mais le créancier vend le bien à vil prix, par exemple moyennant 25: pourra-t1l, néanmoins, exiger du fidéjusseur les 75 qui lui restent dus? Nous nous bornons à signaler ici ces questions, car nous les retrouverons dans le chapitre IE de notre seconde partie.