‹ Droit romain: Théorie du dies cedens en matière de legs: Droit français: DeChapitre 1 sur 39 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

La théorie de la diei cessio fait ressortir, avec pleine évidence, révolution parcourue par la législation dans la matière du legs. Dans la législation moderne, le legs est devenu une disposition indépendante de toute institution d'héritier. Dès le décès du testateur, le droit du légataire se manifeste solide, complet. Il serait difficile, étant données la nature du testament et celle du legs, de prévoir une transformation nouvelle, une indépendance plus caractérisée.

Dans la législation romaine, le legs se trouvait également soumis à la volonté du testateur, dans la période courant de la confection du testament à la mort du testateur.

Mais, à la différence de la législation moderne, la ihort du testateur ne rendait pas le legs indépendant : sa validité dépendait toujours de l'institution d'héritier. En toute logique, les Romaifis auraient dû décider que le legs n'aurait pris naissance qu'à l'adition. Ils ont reculé devant les conséquences de ce système, et ont, — pour déjouer les calculs et négligences de l'héritier, — reconnu au légataire une situation plus avantageuse.

C'est cette situation résultant du jeu de la diei cessio^ que nous nous proposons d'étudier.

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