I. La femme arbitre jnge

9. Dans les temps chevaleresquei, vous aviez, mesdames, le privilège de juger la vaillance : le prix du tournoi et du carrousel était remis par vos mains au jouteur le plus habile et le plus heureux. Dans ces mêmes temps, vous étiez aussi appelées à décider du mérite des ménestrels et à récompenser les meilleurs chants*.

A cette ère de courtoisie a succédé l'ère du travail pour tous ; les carrousels se sont transformés en efforts sur le terrain du comm^erce, de l'agriculture, de l'industrie ; et il semble que vous soyez entièrement dépouillées du droit de rendre une sentence sur les intérêts du laboureur, du marchand, du fabricant, de l'artisan. Erreur ; vous n'êtes pas si déshéritées : vous avez conservé l'aptitude pour être juges, juges dans la véritable acception du mot, juges dans le sens du Code, entendez-le bien ; et si vous voulez me suivre, vous serez bientôt convaincues de cette vérité.

Vous savez, mesdames, que, selon notre organisation judiciaire, tous les tribunaux qui jugent en France sont composés de magistrats appartenant au sexe masculin, non pas qu'un texte de loi ou la Constitution ait exclu les femmes, mais plutôt un usage traditionnel. Je ne vois qu'une exception à cette règle — que quelques-uns trou-

i. Un seal trait montre à qael degré de considération le sexe f/iininin s'était élevé parmi les anciens Gaulois : l'histoire rapporte que, dans le traité fait entre eux et Annibal^ il fut convenu que, s'il survenait quelque contestation du côté des Carthaginois^ on s'en rapporterait à leur chef ; et qusj si c'était du côté des Gaulois, les femmes seules en décideraient.

veront sans doute arbitraire — je la vois, je vais vous la signaler, en ne craignant pas d'affirmer qu'elle existe à votre profit comme un gage pour consacrer de ce chef votre aptitude légale aux fonctions judiciaires.

« Toutes personnes peuvent compromettre sur les droits dont elles ont la libre disposition *.» C'estrà-dire que les plaideurs peuvent convenir que leur procès sera jugé par des personnes de leur choix, en premier ressort ou même en renonçant à l'appel. Aussi définitron l'arbitrage compromissoire une juridiction confiée à de simples particuliers par la volonté des parties intéressées pour juger les contestations sur lesquelles la loi ne défend pas de compromettre.

Le Gode gardant le silence sur les conditions d'aptitude nécessaire pour exercer la fonction d'arbitre juge, on demande si les femmes ont cette aptitude.

La question n'est pas nouvelle. Dans l'antiquité, les femmes ne pouvaient être prises pour arbitres : la loi leur interdisait cet office, qu'elle considérait comme viril, elle les en excluait formellement à raison de la pudeur et de la décence du sexe.

Sans remonter à la plus haute antiquité, dont l'histoire nous a révélé des faits analogues — au rapport de Plutarque — on vit des femmes de la Gaule, qui, dans une guerre civile, se jetèrent entre deux armées, séparèrent et reconcilièrent les combattants, ce qui leur valut d'être admises aux délibérations publiques et quelquefois d'être prises pour arbitres entre deux nations.

Sous la monarchie française, on vit des reines pronon-