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taires sur Lyttleton ne sont pas seulement Pœuvre d'un érudit ; c'est un jurisconsulte et un grand jurisconsulte qui parle ; il s'adresse évidemment à des réalités encore vivantes. Je passe maintenant au commentateur autorisé qui écrit sur le droit anglais vers le milieu du XVIII* siècle, je parle de Blackstone ; eh bien ! qu'on le compare à Lord Coke ; dans les cent cinquante années environ qui les séparent l'un de l'autre, l'aspect de la société est changé ; la machine féodale s'est non seulement détraquée, mais les pièces en sont tombées en ruine et beaucoup d'entre elles ont été mises à l'écart. Gomment, par quels procédés cette transformation s'est-elle opérée? J'ai cherché vainement à m'en rendre bien compte ; je n'ai rien trouvé sur le sujet qui satisfît complètement mon esprit. Mais il suffit que le fait ne soit pas douteux ; c'est donc entre ces dates extrêmes, c'est-àdire depuis le xvi® siècle jusque vers le milieu du xviii®, que le régime féodal s'est en grande partie effacé en Angleterre, et que le droit coutumier a pris sa forme à peu près définitive. C'est dans cette forme qu'il a passé en Amérique ; et, sous la réserve des modifica-

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tiens que nous venons de marquer, c'est lui qui régit la société américaine *.

Quoi qu'il en soit, d'ailleurs, de ces importantes questions d'histoire, il est constant que le droit coutumier anglais a absorbé en lui une partie des institutions féodales et rejeté toutes les autres pièces du système; il s'est donc passé en Angleterre juste le contraire de ce qui est arrivé en France ; au fond il n'y avait plus, à vrai dire, d'institutions féodales en Angleterre, au moment même où Pothier écrivait son com-

I. S'il est difficile de dire quand et comment le régime féodal s'est transformé en Angleterre, U n'est guère plus aisé de préciser à quel moment le servage y a été aboli; mais ce n'est même pas seulement sur des faits de cette importance que le doute existe. S'aglt-il, par exemple, de la torture appliquée aux procédures criminelles, il est bien certain qu'on en a parfois fait usage en Angleterre, quoique, sans aucun doute, cette abominable pratique y ait soulevé, de tout temps, de très vives protestations; mais quand a-t-elle complètement disparu? c'est fort difficile à dire d'une manière précise. On sait bien que Lord Bacon a déclaré que la torture était contraire à la constitution d'Angleterre, et que depuis lui, il n'a jamais été parlé de l'appliquer qu'à Felton, Fassassin du duc de Buckingham, sans qu'il ait cependant été donné suite à cette idée inconstitutionnelle; mais ce qu'on ne sait pas, ou du moins ce que je n'ai vu expliqué clairement dans aucun auteur, c'est quand la torture cessa en fait d'être appliquée.

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mentaire sur la coutume d'Orléans et son traité des fiefs, et surtout à la date du 4 août 1789, s'il s'y maintenait une puissante aristocratie et un droit coutumier très aristocratique, il n'y avait plus guère debout que des formes de nature à rappeler ces mêmes institutions qui tombèrent d'un seul coup en France. Et ici, qu'il soit permis de le dire en passant, on a écrit d'admirables analyses pour montrer comment ces institutions féodales françaises, qui semblaient fortes encore, étaient en réalité sans vie ; mais ne pourrait-on pas, avec plus do vérité, renverser les termes mêmes de la question telle que M. de Tocqueville l'a posée, et se demander comment des droits qui n'avaient plus aucune raison d'être depuis si longtemps, avaient pu se faire tolérer ou se maintenir jusque vers la fin du siècle dernier ? En d'autres mots, comment une forme de société qui constituait seulement un privilège pour quelques familles, et qui pesait presque aussi lourdement sur le corps des nobles que sur la bourgeoisie et le peuple, avait-elle pu subsister intacte jusqu'à la nuit du 4 août 1789 *•