EPAVES

Les élymologisles ne sont point d'accord sur l'origine du mot Espaves.

Ils se partagent en plusieurs nationalités : les uns le font dériver dumot grec Adespata, qui sij,niifie choses perdues; les autres du mot allemand Spayi , qui veut dire incertain. Le plus grand nombre le fait provenir du verbe latin Esparve&cere, en appliquant son acception exclusivement au règne animal, Animalia espanefacla.

Quoi qu'il en soit, les rédacteurs de nos coutumes Nivernaises ont cru devoir donner au droit d'épave les honneurs du premier article de leur premier chapitre ; et Ducange définit : Espavia f Vulgariter Espaves) par invenlus et repsrtus.

Les choses perdues, égarées et trouvées, qut- l'on désignait sous le nom d'Epaves , appartenaient au st'igneur haut justicier.

Les Epaves des rivières dont nous avons à parler, élaienl : « Tous effets qui se trouvaient abandonnés sur les bords ou » dans le lit de la rivière , par naufrage ou accident. »

Nos coutumes se taisent sur les Epaves des rivières ; elles étaient sans doute rangées tout d'abord au nombre des choses mobilières , non posturables , ou périssables , que le seigneur avait droit de garder après quarante jours, durant lesquels il devait les faire crier et proclamer trois fois, de trois en trois jours.

Aux temps primitifs de la féodalité , grande était l'ingéniosité des seigneurs ou de leurs officiers, pour parvenir à accroître les redevances (crescere redditum) et à créer des droits arbitraires à la grande foule des vassaux et manants.

Aussi , par suite d'une interprétation abusive du droit , d'abord régalien, puis domanial , sur le Fil de l'eaue, le comte de Nevers, oubliant le non esse bonum ex alieno damno lucrum facere, s'attribuait sans scrupule les effets qui étaient tombés dans le profond de la Loire par naufrage ou périllement.

Peut-être les conseillers de la cour des comptes en étaient-ils arrivés jusqu'à user de cet ancien adage, le naufrage est partout : Si bene calculum ponas ubique naufragium est.

On lisait au premier chartrier de ladite chambre : « Dans » le détroit de Nevers, toutes espaves appartiennent à mon- » seigneur le comte , et en a esté en possession et saisine » ainsi qu'il a été establi en plusieurs cas advenus. »

Ce droit étrange, dont l'exercice était dépouilli' des formalités préalables que comportait l'équité naturelle, n'a encore, nous le supposons , ni été indiqué , ni mis en relief dans notre histoire locale. Nous allons le rétablir d'après les faits qui le constiiuent, tels au surplus qu'ils étaient fidèlement énumérés au premier livre des compositions , déposé au trésor de la chambre des comptes.

Une page isolée de ce livre, échappée déjà au brûlement olTiciel de Collot d'Hcrbois , de La Planche et de Fouché , venait encore de périller sous le comptoir d'un moderne regrattier; c'est là que nous l'avons trouvée , espavefacta ; et loin d'imiter la jurisprudence coutumière de monsieur de Nevers , nous sommes heureux aujourd'hui de proclamer cette Epave.

Voici textuellement les cas advenus dont parlait le charirier : ils valent toute une démonstration.

C'était au milieu du XIV« siècle : « Martin la Pommetrie, » demeurant à Nevers , en la rue de France , qui estait » marchand voiturier par rivière , menoit contre aval la ri- » vière de Loire, en un challan, et des personnes et denrées » entre l'Orme-au-Pellerin et Focquambault (9); et de tout » le fait fut et appartint tout le droit de l'espave à monsei- » gneur le comte. »

« Jean de La Motte , demeurant à Nevers, voiturant par » rivière, menait un chalan chargé de ferl et cloustenue

» avec autres denrées que estaient à marchands de Char- » lieu, et loutpérilla en Loire, à l'endroit du pont Saugei » et eusl monseigneur le comte tout le droit de l'apave. »

« Une charrière fut trouvée d'apave à l'endroit de chés » les Boutas, en la paroisse d'imphy, en la rivière de Loire, j) laquelle apave fut prise et tournée par devers monseigneur » le comte paisiblement. »

« Michel Perneault et autres personnes et leur sentine » périllèrent en Loire, à l'endroit de la terre de Marigny, » et dans la rivière pris et trouvé le cors dudit Michel » Perneault, par un nommé Morellon, demeurant à Imphy, » et par luy et autres gens de chapitre de Nevers, fut prise » la dépouille où il y avait grande quantité d'argent que » ledit Michel portait contre aval au-devant de ses gens et » denrées. Et fut amené la sentine à Nevers et le corps » dudit Michel quand il fut trouvé. »

Le 1 0 octobre 1 432 fut acquise à monseigneur une sentine que s'estait afTondrée en la rivière de Loire.

Voici en quelle circonstance :

« Hugues, garçon notonnier , demeurant à Nevers, » lequel en la saison d'esté devant pasques avoyt affrondré

» el mis au fond de l'eau au Bul du Bastoii. aii-dessusdu » pont de Loyre, une grande senline.

» Et naguère ledit Hugues prit avec luy des compagnons » du rivage de Nevers qui furent avec luy el deux pelile^ » seniines pour voulloir traire de l'eaue, et tenant à des » pécheurs.

» Laquelle en levant se eschappa, el rompirent ses liens ; » sur le bord et pont de laquelle se tenant ledit Hugues, ci » Guidaient les compagnons qui eslaient esdictes deux pe- » tites seniines de sa de là retenir ladite senline dudit » Hugues qui s'en alloyt quant à val d'eau.

» Ledict Hugues s'osta de sa dicte , et issit dehors el se » jette en l'une des petites sentines doublant le péril, el in- » continant en leur présence, ladite senline se heurta el » aguellaau pont de Loyre, etillec affondra.

» Pourquoy, selon la coutume de la rivière de Loire, la- » dicte sentine estait acquise à monseigneur le comte, el » pour ce ledit Hugues a composé el accordé avec le conseil » de monseigneur à la somme de quarante sols pourque » ladite sentine lui demore et la fasse pescher à son profil.»

Les justices inférieures qui dérivaient de la justice suzeraine « comme ruisselels d'un grand el naturel ruisseau, » usaient aussi de ce droit d'épaves au détroit de leurs terres.

C'est ainsi que Guiot de Rolïignac s'emparait, en 1448, d'un chargement de dix milliers de fer el autres denrées appartenant au sieur Pierre de Saint-Yves , l'un des marchands fréquentant la Loire , dont le chalon, par force de

l'eaue, avait afondré et dépéri au droit du moulin d'Apremont.

En cette circonstance , le procureur des marchands s'adressa au Roy de France , disant en complaignant :

« Que les marchands sont en bonne possession et saisine

» de recouvrer, avoir, recueillir et disposer comme siennes

» des marchandises et denrées menées et conduites sur la

» Loire et rivière descendant en icelle , quand avint que le

» chalon ou vaisseau, où elles sont, se submerge, va à

» fond ou autrement, se perille soit par fortune de temps

» ou autrement.

» Que Guyot de Roftignac, soy disant seigneur de » Meaulce, ne peu ou doit troubler, ne empescher à la » recouvrance et perception d'icelle , ne les attribuer à son » prouffit , en possession que se icelui de Roffignac , ne » autre, soit et s'efforce de faire le contraire et empeschier.

» A ledit Roffignac prins et emporté ou fait prendre et » emporter audit Meauce , les marchandises et denrées , et » icelui a appliqué à son profit et autrement disposé à ses » plaisirs et voulonté, sans en vouloir aucune chose restituer » audit Saint-Yves en son grand grief, préjudice et domaige.

» Pourquoy requert humblement provision royale. » —

Sur cette requête intervint un mandement du roi, donné à Tours, le 5 mars 1 448, qui « permet, vu l'urgence, d'ap- » peler le sieur de Roffignac à comparoir devant ledit » molin du lieu d'Apremont, pour se voir contraint à ce et » à cesser dores en avant des troubles et empeschemens et » de tous autres semblables, et rendre et restituer ce qui » prins et levé aura esté.

» Et en cas de débat sur ce, adjorne ledit Roffignac à cer- » lain et compétent jour ordinaire de notre parlement. »

Le seigneur de Meaulce n'était pns homme à céder devant un mandement royal; il lit donc opposition. Les plaids eurent leur cours , et l'arrèl du parlenienl ne fut formulé au profit des marchands qu'en 1 451 .

C'était là « bonne expedicion de justice, » sinon « hriefs e, » comme le promettait le mandement du roi.

C'en était fuit désormais du droit d'épave , ipso facto et propttr naufragiuvi. Et la marchandise, on peut dire l'émancipation commerciale, l'emportait sur l'injuste coutume de la rivière de Loyre.

Les abus de la Féodalité commençaient à s'évanouir pe,u ' à peu. Guyot de Roffignac, l'un des coustilliers (10) ou hommes d'armes du comte, restituait les riches épaves qu'il s'était attribuées par fortune de naufrage.

Les prétentions des comtes, disparaissant en même temps, devenaient lettres-mortes au livre des compositions du trésor de la chambre de Nevers.

Les coutumes de la province, lorsqu'elles se reconstilul'rent, ne firent aucune mention de ces droits exhorhitants; et Guy-Coquille , dans ses commentaires , imita le silence des rédacteurs.

Les effets naufragés etpérillés en Loire, ({uels qu'ils fussent, demeurèrent sous la sauvegarde et la protection royale.

Enfin, Louis XIV, dans son ordonnance de 1G09, déclarait que les objets trouvés sur les bords des rivières, seraient vendus au profit du domaine, sauf à en restituer, s'il y avait lieu, les deniers aux réclamants.

Il ne nous reste plus rien à dire sur les droits féodaux de la Loire , dans les limites de son parcours, au détroit do la châtellenie de Nevers.

Nous devons cependant mentionner comme droits seigneuriaux :

Ces « molins sur bateau que les marchands déplaçaient aux frais desmousniers » quand ils gênaient leur fréquentalion , et que la rivière n'était pas suffisamment libre, droite et large de huit toises au moins

Enfin , ces îles formées subilement dans le lit du fleuve , que Simon Marion faisaitcompreudre en son terrier de Druy, avec autant de soin qu'il y faisait insérer, en 1594, l'arrêt du parlement constatant son double succès, comme avocat, et comme seigneur, et (jui le proclamait le premier d'entre les barons appelés au portage de l'évêque.