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Nous venons de voir deux des conditions -^^îiprescîrttea' par^l^arti 0265 pour h: prescription ^'dé<3éttttalè| ili'eïi' exilée une troisième : c'e*t la possession prolongée « pendant dîx ans si levé- -^ Wtabfe prcipriëtaire>J|abitei(bn8 lé ressort de la -i iJôérîd'dppéManë llétendufe de^laxjqelle l'immeuî^lthféiôBt'JSîtùé, etjpar vingt ans s'il est-doiuicilié

hors audit ressort. » Cart. 38&à. ajoute : .«Âîite véritable pro|)rîétaâre a eu ^spa dcmak^.^ ,^fffrr^nts temps dans le^resi^rfe et hiora du jreséûct, A faut^ pour compléter la prescription, ajourt^ràxe qui manque aux dix aasde.pté8éiwe,vUB nombre d'années d'absence double dp ce qui maiiMiHe pour, compléter les di:jc ans lie puésence. a /

Après avoir rapideagnent patioouru las €)rîg)îxK» de ces articles^ noub les préciçOTQi^ietjiouaéiïiimànerons les diffîcuikés, qqe leuF appUoiùtiQu peut soulever^ ;

La durée de ; la preseriptiwi est çmpTW^téer à la> tradition romainei rNoua soMons^ jOnieiiB^t,; que dan s l'ancien droit roimai» Ift , pflsse$s»*D devisait duoreri deux: ainsi ptwr )4es ^ imujàeiyilâQ s^itàS7 ^en Italie; Jostinien porte' la durée de» la^po(SB«S6i)dii pour les im^ieuldJ;8»<i^âi]|'0Uj^illgt!â|«{v dp^tans entre présents, vingt ans entre absents. iEtaient réputés.présents le propriétaire et le possesseur habitant la même province, absents, lorsqu'ils habitaient deuxr prpîvtifieed jSéparées. Si^ durant le cours de la prescription, les deux parties avaient été succesfeivèîneritr présentes eti absentes, oncomptait'deux années d'absenceipqut^june année. de présence (L. I, code Depr^mi, long temporisy ,.. '. m ...r ri . • -u ■/

Dans l^n^ienr droit, français^ . j^oq^) troHMqns quelques^ variante^dur vle^inodi^ de ii6^mm^> la -présence. et -l'absenoe.j .. •.'..: ',,!..; i n . , -.^...:

Oû.pirit id'abord t pour.'poîîvt^dei^^ftrfcitletdiocèae : ]sî le . ^Ofiïékiim > i^: kt poss^f^dfu' Aialûptalent ^la inôme^^<^|iaonso][^pti(vi^)(^

étaient coûsidérés comme présents; absents si la circonscription était différente. Plus tard, on eut ègard^ aux bailliages royaux ou sénéchaussées ■ royales: « Sont! réputés présents, dit Tarticle 116 de* Ja coutume de Paris, ceux qui sont demeurants-en la ville, {irévôté et vicomte de Paris». Et Tàrt.* 82 ^e la' coutume de Meaux disait : « On tient J30Ur présents ceux qui demeurent au - îtîêmé bailliage royal. »

Telle était la règle généralement suivie dans

^••* Itefe pays de droit coutumîer où l'on admettait la

prescription décennale. Il en était différemment

eh Franche^omté, par exemple, où Ton ne pou-

"Vàit' prescrire que par trente ans les choses

^ T[)résbrrirtibles par dix et vingt ans suivant le

' ' dk*è4tromaih.

' «^ Mentionnons également les provinces de

' ' ' Bbttl^ogtie, de Nortnandie, d'Auvergne, etc.

' I» 'Jîoute'v^yons'que, d^aprèfe la règle romaine,

' •suivie à^peti près universellement dans l'ancien

• » dtt)if,^'la relation' ^aitdU' propriétaire au pos-

' '^'se$sëttr ^tts avoir^êgbtrd à la situation de l'im-

-«'^-''toèibte.'i* ^i-' •" ■'' ■ - " '

" 'ï^y II 'y^aVâtit' cependant' une coutume, celle de

' ■ ' > Sédfefn, '^Uï té*aH compté;' pour déterminer l'ab-

^ i'I ëintfèfîoulal préséttce,'de' Téloignement de l'hé-

•" l' riftagé >Htigieuic!:'S6ii art. 313 était ainsi conçu :

'^ * r^OTltlréptttêff pré^nts-èéux qui sont demeu-

' ^ raflls^danë dix lieues à Penviron de la àitua-

^ »^ «6a ^ l'héritèige J ei ëeux' qui sont demeurants

plus loin que de six lieues sont réputés absents. »

VoydBS. maintenant ce qtfont fait'Ies rédac-

teurs du code et les innovatiOAS qu'ils lOint introduites; ■• '! . , 'i.'!-- !".i ^t.'i;,]. I >'i!>vni.->

A.U lieu de province,, 4f>. wli(O0èWwd«)'i^miage ou desénéchausgéej le.QQ^eipmnd pwrfl^<Wit de départ les. ressoEts des- (ours., df'ftpjH^l, cqwtî sont plus étendus que. ft'iét»ieï^t.lçs,'CM"qw8<Ffli#ions administratives , ide i , l'ancien; ! r^gio^e^ , JÊîpJtf extension est pe^rfîvtenaeniliiiuet^ qaar.|eg'Pwyens de communication sonit.t»iAn,pl.iji^|!^ii^-i{|[^jour-

,d'huiqu?aut>ie|Q.ip,., :.. ,!,.■,, ,( !, r. Mi.T

Une deuxième innoYf^tioni ^ %é^f^J(« coutume de $^anv,îltan?.}|îjift., .g^K^ift^BrPféoccupp de la .sitwaM^ni^Ç'^'hérit^ftQiH-.-f'fi^ ans, dit-on, «i le prOipriéfUire.h^biJflidp^jl^ijççssort

, . de la cour d^appel m est sMi|é,i'Jmïi^Wfel^f ingt ans dans le cas contraire. » .]}iiDiYo¥S^4§ ^ se préopcuf^er.du jd((^iqi}e-,du,„pfli?§ffi?§W, mais seulement; dp;la..,?jliiW(^i^fl/4ff) l'iffi^^pWfl pos-

.^édé. |L'Qra^ur,-,,jJq, ^^y^jotm^^ir^) nous di7pne,luwAWfli4'Wfiiif?^««>ç ,fo>ftfie3(^jte, la

, raison de (^pi^tiim^'m^nuyml)^ it^^iam l'on

se propose es^ \ôf^ idftjineri.^iCeM- ^p»ij-|ioPsède

une plus grande faveur en raison. ^(iftf#égli-

.gence,<^^ ppoprJ4tfiimi.ft*iC^Q ffiHt^e^t ipgardée

. ( Gommq.pliii^,gr3fî4f(|?ÎU)pfit.iw:^çe^t.fôfei«ceux

, qui ne,?^ sopt,ptîacJïés»^^;à,l?} i^fé^m99(M pro-

priét^e i^td,u;R<?ss^€i^r<d^p,|einiêsaft}tipu ou

„, dans, un ^^\i y9|i^^n^ift'o;ot,.pas^ïifgi^jjftfe^actes

; ,pq^e^?q^r^;^,fopt, WrillWil»gB.,eiêfflft.i C'est

4oîiÇ.Rar,}î^,diç^i)fip4 iftq«§Ue'lQ(Pr<èftriét»re se