iji'.--'ji.'-'il /i'-î'b'jj'p (liolaulq

ironre de l'héritage (çal^ jest plus ou moins à

ijilnes^uinstri^otiçiii ir. Ces lois

âge généra propriétés, îçeurs, et le fixant le; v^ [né lorsqu'il \ (jf appel où

. gouyern^ jtesse; il est isister Ji'at)nye le prp-

autrui, c?ir je peut être née (^u pro-

m^me çirloigi)é, n'^e^t 3 son ignoeus^ble., jenqe.ou la ^ ans ou.qe 01^ a prêté à

coiîibattiie rn^ment pjar imariicatiqn

tribunaux.

Versement :

eht* d'abolir toute distkietî«i>d'^8efi6è:i0B^tftt^

{^Id.,t;Itip.8l44!.-

-mi^'

hors"a{i''Vë^6'rt'j' Woûs 'deVofts; dit le texte, ajouta S"d^''(Ji^ ttiïliil(^ùè 'poùt 'parfaii'e les dix ans, èàtt'â Mè'âni ùh ri'oWitJi^édPanhées double de cèMiiîi['mà\\(iiikm\, ^8ûr&6iii^êter léè dix ans, B*^ât4^\iiirë'^ri'àAsy'âjB(it"tfAs-y lëâ trois ans non a*éd'6iiijills',"hMié di'riVbliy'ati éhîffre neuf. II en^PésttHërtliH 'èhoSë feitigtllièi*e,i qufe là prescription, dans cette hypothèse, s'accomplirait . plus-Vfty M'fei'lë'^f6tJiiytâîi*e''h'àVaif pas'ea ' d'ab^^'rrce;':"' ' "'' """'"" '•''"' "' "• • ■ " ■ ■

C^e ■É0''^Halii^èt'h^r "éërtaiilemént Vicieus'd'.'e'ë è^sit'plcs'à cë1i\il Mhiirxè atix' dix ans ' de pfë?erïd.e,'inai^ lîéri'^ak "dhi^éès de pféëencè i déjà-âii(lonV(iHesl"^uMi' f^tit''âJ'otltëi- uri nôtnWé' d'aniié'^^Utoeèè'dèiteîl q^îiî fha^(}Ué'potir Côm- ' plétéV *lês-di^' àîi^l 'Mki, "^tlppdsà^t sept ans d'haBÎ^tlllii'tfdiïé'ié'i'^ésbrtV b'éistà iies sept ans et n(ilfpMilkVi}è'iii^ qtii riiîlnqU^rit ^oiit côm^pléter les dix ans, qu'il faut faire l'addition dont parl^fé^èicPeV"^ ,.oi!,lH-,i .,! .„„i ■:, •• :„.,-.

L'ëii?[Wi'éli'tf^a"fëcliii'dé'Câlctilet- nous- toéhe à recfâr{aî'n-e' V^^ «î^éràî de Va pi^ëscriptl<m pfeut ' varief'\i^''dt^'à^îligt'Hhy', imi plàr'confeé^uént, nou^ wdiii'^' ï'aïèbri',"^ÎK(sî ' cfrie tious ; Pavbnë fait îSHé^^'Fatt dêïyilt^^éëttfeiétude, d4 prendre '^ixfWi&^^^k'tëH'i^i^^iptiùn^ dfe dix à vin^WJ^,=à\l'lifeù'd*kc(dt)téi'îà tërîilihoiOgïeaû

cod^!'i*D'é"fâ ^Ve^c^i^î^'''dëWji'ët>iiigt ans ».

-imob o-'j ■)iuiiu t>iini|i m:..,,;!;,, ,| ,. .

Oii^9*éfet%éAiiatitié''è'fl"ffelMt' pretadre pour base du calcul, indiqué par la loi, la résidence ou le domicile. Ainsi, j*âi mon domicile de droit

à Bordeaux, où je suis né et où je CQmpte reyjenir; mais je reste, je réside ei^ fait ^.PaypfiB^Çw I^e domicile et la résidqnçe ^e; trouven,i ,d^8 deux lieux différents; si^r ^equel. ,4p?.4wx,,^, basera-t-on pour déterminer l'ab^enq^du jgro; priétaire : sur le domicile de jfait pu (J)5,df9i(|? Cette question est coptrovprsée etf doc,tr^p. ^t en jurisprudence, .. , ,^ I , ,

Les deux opinions contraires prétendeift ppi^voir s'appuyer sur le texte même de Part. 2^65 pour baser leur argumentation^ Cet article, en , effet, s'exprime d'abord ainsi ; « si le v^rits^ble ^ propriétaire haJbite dans le ressorte... j>, cç, qui , semble signifier le domicile de fait; niai^ l'article, prévoyant le cas de l'absei^t;, cûnt|nue : « ..... s'il est domicilié hors dudit ressort.»... » ,0r le mot « domicile » s'entend d'ordinaire du 407 micile légal. Enfin l'art. 2266 parle epcoredp domicile.

Si nous consultons la tradition sur ce point, nous voyons que l'on avait coutuipe d'ajouter au ; mot « domicile » les mots a de fait .^t de résidence ». Pothier (1) nous donne des renseignements fort précis sur la question : « Pour que le temps de la prescription soit cet^sé couriç entpe présents, dit-^il, il suffit que ^nt, le posses^ur qui prescrit que le propriétaire xpn^re qui p^ prescrit aient leur domicile de fait et d^ ri^sifffnce, dans le même bailliage, quand même ce domicile ne serait pas leur domicile de drqitj et^ aji^. ,

(l) PoUiier, D^ la Pruaiption, n* IjW.

cbWtrdt'e^ il ne suffirait pas que Fun et l'autre eu&âeilt leur' domicile de droit dans te mêtûe fettilïiàge ^ l'un ou l'autre n'y a^ait pas sa de- Mewe actuelle. » — La tradition n'est pas doutéttèé sur ce pdinft, et à notre avis elle se trouvé pfelffaitêtoent en harmonie avec les travaux préparatoi'res et Pesprit du Code.

L'opinion contraire a cependant trouvé d'éusergiques défenseurs. Duranton (1) cotometite un arrêt de la cour dé Montpellier du 11 mai 1829^ qiri^ du resté, ne tranche pas la question, et dit qu'il préfère s'attacher au véritable domielie, parce ipie c'est là le siège principal des affaires de la personne, le lieu où sont ses relar tièfns habituelles, où l'on va jioûr la trouver^ où adnt ses titres etc: — Trbplorig (2) invoque l'unité de domicile^ qui est lîne des bases du codfe civil. Le droit, à son avis, doit l'emporter sur le fait, et ce parti doit d'autant mieux prévaloir qtwidans le doute il y a plue d'humanité à adffle^tthô la plus longue prescription. Il pense d^illeurfe que l'art. 2266, employant le mot «domicile », tranche la question. Ce dernier argiimèfnt semble beàueoup frapper MM. Aubry et Rau (S), qui le eonsidèreilt comme décisif. D'ajftife eux, l'opinion contraire serait incompatible avec l'esjlrit général de notre législation sur le dl)ïàieile, et avec cette idée que pouir le règlettmû des ra|)poi*ts juridiques d&ns lesquels une

(i) Duranton, t. XXI, p. 621. - Sirey, 1830, 2,44.

(2) Troplong, loc. cit., n«* 865 et 866.

(3) Aubry et Rau, ML M., S &i8, làbtë 88.

personne peut se trouver ^vec une autre personne, elle est toujours présente au lieu dé son domicile. '* ..

Nous sommes bien éloigné d^adopter une solution contraire à Tôpihion que nous avons adoptée soit en* contradicti néral du code , et nous i Laurent que (1) c'est donn prépondérance sur la rëali cependant les principes hommes, non les hommêî II est possible que le don régie générale, nous le ] tiers; mais pourquoi cette :

pas des exceptions, quand table de prendre en cons plutôt que le domicile? — ] les considérations qui ont teur et retenons les parole vemement : a C'est par k

priétaire se trouve de l'héi

moins à portée de se main

C'est bien là l'esprit de Ir

nante qui a déterminé le 1

un délai plus long dans 1

quoi, dès lors, laissant de (

teur, l'esprit qui l'a guidé,

dissertations théoriques e

tion de fait, qui dans une i

jouer le plus grand rôle

(1) Laurent, loc. du, n*» 421.

conséquences absurdes conduirait la théorie que nous repoussons : Supposons que Pierre possède un immeuble à Bordeaux, où habite le véritable propriétaire, et un immeuble à Bayonne, où le propriétaire est domicilié. Dans l'interprétation que nous comblattons, la prescription de l'immeuble situé à Bordeaux se fera par vingt ans, quoique le propriétaire soit sur les lieux et puisse fort bien surveiller sa propriété; tandis que la prescription de l'immeuble situé à Bayonne se fera par dix ans, quoique le propriétaire ne soit pas sur les lieux et ait bien des chances pour ignorer ce qui s'y passe. C'est là une anomalie bien forte; et si telle était la pensée du législateur, il y aurait de justes raisons pour le taxer d'inconséquence et môme d'injustice : car il est certain que si une personne a d^un côté un domicile légal où elle n'habite pas, et de l'autre sa résidence, son habitation dans les environs de l'immeuble possédé, elle sera bien plus à môme, dans cette dernière hypothèse, de le surveiller et de sauvegarder ses droits. Il n'est donc pas exact de dire, comtne le font MM. Aubry et Rau, que notre opinion est incompatible avec l'esprit général de notre législation sur le domicile. Nous nous y conformons, au contraire, et nous n'oublions pas ce précepte de droit que a si la lettre tue, l'esprit vivifie ».

On objecte que la détermination de la résidence serait une source d'ennuis et de procès. Non, cette détermination ne peut être plus dif-

ficile à faire que celle du domicile; car il est évident que lorsque nous parlons d'une résidence de fait, nous n'entendons pas parler d'un déplacement de quelque temps, d'un voyage sans suite ou d'un séjour sans fondement sérieux : nous voulons parler du domicile de fait, qui ne dépend en aucune façon d'un séjour sans importance dans tel ou tel pays, mais bien d'un établissement complet, réel, résultant d'habitudes, d'occupations sérieuses. Et sur ces points il sera toujours aisé de se renseigner, car c'est un fait s'établissant de visu, qui ne peut prêter à de bien longs commentaires.

Duranton, dont nous avons mentionné l'opinion, après avoir bien constaté que le but que se propose le législateur est de fixer un délai plus ou moins long, suivant que le propriétaire est à portée de surveiller plus ou moins facilement ses immeubles, conclut cependant que le domicile légal est bien celui dont on a entendu parler, parce que c'est le siège principal des affaires de la personne. Mais le savant auteur tire, il nous semble, des conclusions fausses des prémisses qu'il a posées; car il est certain, ainsi que nous l'avons déjà démontré, que la surveillance sera bien plus facile sur un immeuble situé près du lieu où l'on habite que près du domicile légal, si l'on n'y habite pas.

Quant à l'argument tiré du mot « domicile » contenu dans l'art. 2266, expression qui a particulièrement frappé Troplong et MM. Aubry et Rau, il est loin d'être concluant. En effet, à l'art.

2266 nous opposons l'art. 2265, où nous avons déjà fait remarquer Texpression « habite 0. Or cette expression générale de l'art. 2265 vaut bien l'expression restrictive de l'art. 2266, et combat assez avantageusement les conclusions qu'on voudrait en tirer. Mais, de plus, elle est corroborée, nous l'avons vu, par la tradition, et elle se trouve en outre appuyée par les travaux préparatoires. Les discours échangés démontrent que les idées de Pothier furent admises sur ce point comme étant les plus rationnelles ; il ne nous appartient pas de nous en écarter. La cour de Nîmes en 1834 et la cour de Pau en 1861 ont formellement consacré cette opinion (1).

Le législateur, en s'inspirant dans l'art. 2265 de la coutume de Sedan, l'a fait d'une façon incomplète, car cette coutume prenait une base fixe; elle estimait l'absence ou la présence selon que le propriétaire habitait en deçà ou au-delà d'un certain rayon (dix lieues) autour de l'immeuble. Sans doute, au point de vue d'une équité absolue, le législateur aurait dû maintenir la m^»me décision sur ce point; mais c'était, à cou^ sûr, tomber dans des difficultés pratiques bien grandes; de plus, les distances sont relatives et dépendent beaucoup des voies de communication. Il était donc plus sage de prendre une règle uniforme et de se baser sur l'habitation dans le ressort, point qui ne pouvait soulever des difficultés. Il est vrai que, d'après le système du code,

(!) Sirey, 1834, 2, 360; Pau, 1861, 2, 433.

an proï)rîé1iaire dont ritnifieuble se trouvera sur la limite d'un ressort, et qui lui-m^me habitera en face sur la limite opposée, pourra, malgré k proximité des lieux, bénéficier d'une prescription de vingt ans, tandis qiie, au contraire, le propriétaire habitant à Feictrémité d'un ressort et dont l'immeuble se trouve à l'autre extrémité, se veiTa opposer la prescription décennale. Mais quelle est la théorie qui, poussée à ses conséquences extrêmes, n'offre des inconvénients? L'imperfection est dans la nature des choses : on ne peut que se rapprocher du parfait sans y atteindre complètement.

Que faut-il décider dans le cas où l'immeuble objet de la prescription appartient par indivis à deux propriétaires? Il ne nous semble pas douteux que lorsqu'on prescrit contre deux propriétaires, dont l'un seulement est présent dans le ressort, la prescription doit s'accomplir par dix ans à l'égard du propriétaire présent pour sa part indivise; mais il lui feiudra vingt ans. pour acquérir la part de l'absent. La cour de Golmar avait décidé que la prescription courait contre tous par vingt ans; mais c'était confondre l'indivision avec l'indivisibilité.

Qu'importe que plusieurs personnes soient propriétaires par indivis d'un immeuble? il n'en, résulte pas que leurs droits soient indivisibles. Leurs droits portent mr une chose divisible : donc ils sont divisibles, et il doit y avoir autant de droits que de pai^s indivises; — (Chacun des di^ôMs doit pouVo^* -se pi^eî?cfîrè par le

laps de temps qui est déterminé par les art. 2265 et 2266. — Aussi, c'est avec raison que, se fondant sur ce motif, la cour de cassation, par arrêt rendu le 12 novembre 1833 a cassé la décision de la cour de Colmar (1).

Disons, en terminant, que l'État est censé être présent sur tous les points du territoire, et que, par conséquent, c'est la prescription de dix ans qui est applicable à son égard. La cour de Bruxelles a rendu un arrêt dans ce sens le 8 mai 1824 (2).