DD

un peuple de petits ou de moyens cultivateurs ; idée parfaitement inconciliable avec celle de grands propriétaires de troupeaux résultant de la théorie étymologique de locatio conductio. Par suite cette dernière théorie n’est vraisemblablement pas romaine. Comme d’autre part elle contient trop de traits concordant avec notre type morphologique pour que cette rencontre soit fortuite, on peut en conclure que cet état de choses existait chez des peuples subjugués de bonne heure par les Romains et auxquels ceux-ci ont pris un certain nombre de traits. Et quand nous disons de bonne heure, ce pourrait bien ne pas être aussitôt qu'on serait tenté de le croire. En effet pendant longtemps les Romains furent incapables d’avoir une idée nette du louage (1). Ils le considéraient quand il s'agissait d’une chose frugifère comme une vente de fruits. Toutefois au temps de Plaute et Caton tout est fixé à ce point de vue. Les mots locare et conducere sont entrés dans la langue avec leur sens définitif.

Puisque nous parlons de Caton donnons des détails sur le contrat qu'il nous raconte et qu'on trouvera indiqué dans Cuq (/nstitutions. Ancien droit, chapitre du louage). Ce contrat, d’après Caton (Economie rurale, chap. XL), se pratiquait dans les

1. V.à ce sujet Cuq. /nstitutions, 1, p. 623 et p. 626 (re édition).

nr =

environs de Vénafre, ville située dans le pays des Samnites. Le preneur recevait un troupeau de brebis ; il devait donner pour chaque tête une livre et demie de fromage demi-sec, la moitié du lait qu’on trairait aux jours fériés et en outre une urne de lait. Dans ces conditions l’agneau ayant vécu une nuit et un jour était compté dans les fruits, et la convention finissait aux calendes de juin, à celles de mai si l’année étail intercalaire. Le preneur, ajoute Caton, ne promettra pas plus de trente agneaux. La brebis qui n’aura pas mis bas sera comptée comme la moitié d’une bonne brebis. La laine et les agneaux se vendront en plein jour. La caution sera libérée par l'expiration d’un délai de dix mois. On emploiera le petit-lait de dix brebis à l’engraissement d'un porc (par dix brebis). Pendant les deux derniers mois, le preneur devait fournir un berger qui servirait de gage au maître jusqu'à paiement ou satisfaction équivalente.

En général Caton a l’habitude de ne pas raconter les choses exactement ; ce n’est pas ici qu'il y a failli. Un premier détail essentiel qui manque et que Caton aurait pu nous donner, c’est le nombre des têtes composant le troupeau de brebis. Pour dire le preneur ne promettra pas plus de trente têtes, cela suppose que le troupeau comprend un nombre d'animaux parfaitement déterminé. On peut dire que ce nombre était si connu que Caton n’a pas trouvé

utile de nous l’indiquer ; mais alors comment expliquer des phrases comme celle-ci. Le preneur donnera une livre et demie de fromage par brebis, et comme cette autre : il emploiera le petit-lait de dix brebis à élever un porc. Pourquoi faut-il vendre la laine et les agneaux dans le jour ? il y a donc un partage à faire ; ce n’est pas indiqué, il est un peu hardi de le supposer et, d’autre part, s’il n’y a pas de partage quelle nécessité y a-t-il à la vente ? De toutes façons il reste trop d’obscurités avec probablement des erreurs pour que nous puissions tirer quelque. chose de satifaisant d’une étude critique des détails.

Onpeut néanmoins tirer quelques conclusions certaines du texte de Caton ; la première c’est l’existence même d’un contrat de ce genre aux environs de Vénafre, c'est-à-dire au moins dans une partie du Samniun. 5i Caton raconte un peu à tort et à travers au moins il ne paraît jamais de mauvaise foi et s’il a pu se tromper sur les détails, en ce qui concerne les grandes lignes on peut s’en rapporter à ce qu'il dit.

Un second point qu’on peut considérer également comme cerlain, c’est que ce contrat avec ses règles qui paraissent assez particulières, existait depuis longtemps dans la région où Caton l’a reconnu.

Un autre point non moins certain, c’est l’absence de tout contrat analogue dans la région romaine ;

autrement Caton ne nous le signalerait pas comme une curiosité dans un autre pays.

Bien plus, pour la région romaine, Caton ne nous décrit aucun bail d'animaux ; étant donnée la manière dont l’auteur comprend son œuvre, c’est, à mon avis, encore la meilleure preuve qu’il n’existait rien dértel:

Et alors la conclusion suivante, dont l'importance saute aux yeux, s'impose à nous ; le bail d'animaux dont l’existence nous a été révélée par l’étymologie des mots locare, conducere et merces a été connu et pratiqué par des Italiotes, vraisemblablement appartenant au groupe des Sabelliens, mais qui n'étaient pas des Romains. |

Cette théorie concorde très bien avec les données que nous trouvons sur une institution qui dans d’autres pays paraît en rapport étroit avec le bail de bétail, je veux parler de la clientèle (1). Pour bien comprendre la signification de la clientèle à Rome, il faut la comparer immédiatement à ce qu’elle est dans deux autres pays où nous connaissons son caractère : à savoir à Athènes avant Solon et en

1. Sur la clientèle nous nous contenterons de renvoyer à Marquardt. Vie privée des Romains. Trad. Henry, t. I, p. 235. — Ce passage de Marquardt est du reste en grande partie tiré de Mommsen. Rœmische Forschungen, p.319 à

Boyeldieu

Gaule au temps de César. Or, on pourra le voir dans notre travail même aux endroits correspondants, à Athènes les thètes (les Romains traduisent toujours par clientes), comme les clientes gaulois sont des tenanciers de bestiaux, parfois aussi tenanciers de fonds de terre ; mais comme ce dernier contrat provient du premier, cela revient en réalité au même. Le client romain présente tous les caractères accessoires du preneur d'animaux ; à ce sujet nous ne saurions mieux faire que de citer textuellement la phrase suivante empruntée à Marquardt et dont les données proviennent de Denys d'Halicarnasse : « Le client fait partie de la famille ; il accompagne le chef à l’étranger et à la guerre, prend son avis pour les affaires importantes ; contribue de sa fortune à l’établissement d’une fille du patron, à son rachat de captivité, au paiement d’une amende qu’il a encourue. » D'un autre côté, le patron doit aide et protection à son client. Ce sont là, en somme, des détails secondaires ; mais qu’on les compare avec la condition du ceile irlandais, particulièrement du daerceile, l’'analogie, la similitude, pourrait-on dire, est frappante.

Si maintenant quittant le domaine des détails nous abordons celui des points capitaux, nous trouvons des données moins précises, mais qui sont bien dans le sens de notre théorie. Une concession d’une

nature spéciale, et, point curieux, que le droit

romain ne sanctionna qu’à une époque tardive, nous apparaît comme en rapport avec la clientèle ; c’est le precarium. Le precarium se montre à nous avec un caractère de gratuité presque complète ; cette constatation ne doit pas nous troubler. Au moment où nous voyons cette convention, la clientèle est en décadence, elle sera même disparue avant la fin de la République.

Si le précaire est gratuit ou presque gratuit, tout un ensemble de mots qui paraissent apparentés avec lui semblent bien indiquer qu’il n’en fut pas toujours ainsi, et que lorsqu'un des chefs (proceres) remettait un capital (pretium) à titre de tenure (precarium) à un client sur la prière (prex) de celui-ci, le bailleur réclamait (procare) redevances et services. Quoi qu'il en puisse être sur ce dernier point, le fait que nous considérons comme certain c’est que la clientèle romaine n’est pas d’origine proprement romaine, mais provient des pays où ont été puisés les termes employés pour désigner le louage.

Quittons maintenant cette époque de la Rome préhistorique pour faire quelques remarques sur des textes de la période dite classique. On sait combien de bonne heure fut affirmée à Rome, avec la plus grande fermeté, la théorie des risques à peu près telle qu’elle devait rester jusqu’à Justinien.

Certains détails montrent cependant que de temps

à autre l'esprit romain se laissait aller à des rapprochements entre le mutuum et le louage et surtout et bien plus encore le commodat. Le mot usura, par exemple, désigne proprement l'intérêt dans le mutuum ; dans Plaute on rencontre fréquemment le mot usurarius pour signifier de louage, ainsi serous usurarius ; même (en plaisantant) celle d’uxor usuraria dans Amphitryon, IV, 3. D'un autre côté l’édit du préteur s'occupe dans un même chapitre : « XVII De rebus creditis » du commodat, du gage et du pacte de consiitut. Or le pacte de constitut comme on le sait ne s’appliquait qu’à des dettes de sommes d'argent ou tout au moins de choses fongibles.

Ces dettes devaient le plus souvent provenir d’un mutuum. L'idée de mutuum est le lien naturel et évident entre celle de dette d’argent et celle de res creditæ ; d’ailleurs le titre I du livre XII du Digeste intitulé : De rebus creditis si cerlum petetur et de condictione est surtout relatif au prêt de consommation.

Enfin nous croyons devoir au moins mentionner que cerlains textes au Digeste et au Code s’occupent du cheptel ; ce sont notamment au Digeste Pro socio, 17.2.52 ; de præscriptis verbis, 19. 5.13.1; au Code ; de Pactis, 2.3. Ils ne contiennent rien de vraiment remarquable. D'une part, que ne trouverait-on pas dans l’œuvre de Justinien ; d’autre part,

d’où proviennent ces dispositions? Les deux textes

du Digeste sont de jurisconsultes d’une époque avancée, |