LA GRÈCE

Nous allons d’abord étudier les contrats ayant pour base l'obligation de rendre à l’époque des orateurs (1).

Nous passerons successivement en revue : le mutuum, le louage, le gage.

Mutuum (2). — Le prêt d'argent n’a rien de carac-

téristique quant à son objet, ni quant au remboursement (3).

1. En ce qui concerne la Grèce et particulièrement Athènes nous n'avons pas à esquisser les grandes lignes de l'histoire, ni indiquer les sources. Quant aux auteurs on en trouvera une liste dans Beauchet. Histoire du droit privé de la République Athénienne, t. 1 en tête ; — accordons une mention particulière au grand recueil Corpus inscriptionum græcarum de Dareste, Haussoulier et Reinach. Moins encore qu'ailleurs notre étude n'ayant ici de prétention à l’érudition, nous ne recherchons pas les auteurs auxquels est due telle ou telle théorie, nous prions ces auteurs de nous excuser,

2. Beauchet, IV, 230 et suiv. — Caïillemer. Antiquités Juridiques d'Athènes. Prêt, p. 13 et suiv.

3. Mentionnons la clause assez fréquente d'sutéhiov, clause pénale de 50 0/0 en sus pour retard à l'échéance. — En ce qui concerne le risque de mer dans le prêt à grosse il est naturellement supporté par le créancier.

Lo =

Il est souvent garanti par des cautions, un gage ou une hypothèque. Le système hypothécaire est fort bien organisé. L'intérêt est libre ; le taux est normalement de 12 o/o, qu'on compte le plus souvent par mois : 1 0/0 par mois. Quelquefois, quand le prêt est très bon il descerid à 10 o/o, mais c’est là un minimum. Sitôt que la qualité du prêt laisse un peu à désirer l'intérêt monte. A 48 0/0 l'opinion publique s’indigne. Retenons simplement 12 0/0 comme taux ordinaire des bons prêts, descendant parfois à 10 0/0.

Louage. — Les détails du louage ne nous sont parvenus qu'en ce qui concerne les immeubles. On peut admettre comme taux normal de loyer environ 8 0/0 (1). Ce taux ne peut évidemment pas être déterminé tout à fait exactement, la détermination de la valeur d’un immeuble n’étant pas susceptible elle-même d’un chiffre mathématiquement précis. Ainsi donc le taux de loyer est un peu plus bas que celui du prêt d’argent ; nous en conclurons donc immédiatement que les diverses charges qui grèvent les immeubles, contribulions, réparations, risques d'incendie sont à la charge du preneur.

Voyons ce que disent les textes. D'abord pour les impôts (2). Que cite-t-on comme textes ? Des con-