‹ Du bail d'animaux: Etude sur les contrats ayant pour base l'obligation de rendreChapitre 20 sur 103 · Beauchet, IV, p · texte numérisé non relu

Beauchet, IV, p

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nourrir sous condition d’un partage du produit des bestiaux.

Mishwois cixov . On sait que le tuteur louait souvent le patrimoine: ox0 du pupille (x).

Démosthène (2) cite à titre d'exemple un taux de 18 0/0.

Comment expliquer un taux aussi haut? Pour nous, la solution probable est simple. Il s’agit d’un cas où l’oxoc comprend peu d'immeubles et de prêts hypothécaires, et une forte partie placée en exploitations directes. Le preneur de l’oxo ne saurait garantir que de tels placements à revenus élevés, mais où le capital est risqué, ne donneront lieu à aucune perte. Aussi dans le cas d’une location d’oxcc, il n'assume pas les risques de la chose ; pour se servir de termes économiques il garantit à forfait le revenu, mais il ne garantit pas le capital.

Entreprise. — En droit grec comme en droit romain, l’entreprise provient du louage. L’entrepreneur s'appelle locataire rsûwrns (3). Beauchet nous cite quelques contrats (4) dans lesquels il est dit que l'entrepreneur n'aura pas la responsabilité de tel ou tel événement fortuit, soit pour les délais, soit

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