LE BAIL EN GÉNÉRAL

Nous dirons d’abord que le mot bail qui se trouve dans notre titre n’est pas pris ici dans son acception courante. Quand d'habitude on parle aujourd’hui de bail sans rien ajouter, on entend désigner par là un louage de choses. Le sens que nous lui donnons est beaucoup plus large.Nous ycomprendrons par là tout contrat dans lequel une personne remet, confie une chose, dans le cas que nous étudierons spécialement un ou plusieurs animaux, à une autre personne à charge par celle-ci de les rendre au bout du temps convenu. Comme nous l’indiquons dans notre soustitre le caractère commun de tous ces contrats c’est qu'ils sont basés sur l’obligation de rendre.

Boyeldieu 1

On pourra ne pas trouver l'emploi de ce terme très satisfaisant pour l’acception que nous voulons lui faire prendre. Mais d’une part le mot bail n’est pas un terme technique dans la langue du droit ; la pratique lui donne le sens de louage, mais les textes ne le disent pas. Autrefois on se servait de l’expression bail à rente pour désigner un contrat qui n'avait rien de commun avec le louage ; de même maintenant on parle encore de bail à nourriture et on peut faire la même remarque. Si nous examinons maintenant le mot bailler dans Beaumanoir : les Coulumes de Beauvaisis, nous voyons qu'il est toujours employé dans le sens de livrer avec obligation de restilution : ainsi chapitre 38, $ 1. « {1 a diference en plusors cas entre les cozes qui sunt bailliés par loier et celes qui sunt bailliés en garde ou por prest. » De même à l'article 1923 de ces mêmes Coutumes nous trouvons dans le même sens « fourment baïllié » ; article 1924 « denrées baillies. » Et d’ailleurs quel titre aurions-nous choisi ? (1) Nous voulions absolument quelque chose de court et de frappant. Que pouvions-nous prendre ? Dans le droit romain et chez nos auteurs de droit civil fran-

çais on chercherait vainement un terme qui puisse

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1. Les Anglais appellent bailment tout contrat portant obligation de restituer et non translatif de propriété. —