V. Lehr. Droit civil Anglais, p

= 5 — s'appliquer. Etudiant le droit égyptien et le droit chaldéen M. Révillout a employé le mot : confiement. Pendant un moment cette expression nous a séduit. Cependant c’est un néologisme, et il y a toujours un certain inconvénient à se servir de tels mots ; et surtout il fallait donner au mot confiement un sens beaucoup plus étendu que ce savant ne lui attribuait ; en effet Révillout n’entendait par là que le dépôt, le commodat et le mutuum sans intérêts. De plus l’idée qu'éveille d’abord le mot « confiement » est celle de dépôt. Or le contrat le plus important pour nous était le louage. Pour toutes ces raisons nous avons rejeté l'emploi de cette expression. Chez Kohler, Lehrbuch des bürgerlichen Rechts, Berlin, 1906, 2e vol, 1'° partie, p. 10, on trouve un terme qui ne laisse pas que d’être séduisant. C’est celui de : Gebrauchsüberlassunggeschæft. Mais il ne saurait être rendu en français qu’à l’aide de toute une périphrase. De plus cette expression si compréhensive qu'elle paraisse laisse en dehors le dépôt (qui est traité séparément sous la rubrique des Contrats de garde à titre onéreux et graluit) et le gage (qui n’est pas considéré comme contrat, mais comme un Anspruch et comme tel rangé dans la section des Sicherungsansprüche. Or nous ne voulions pas laisser le dépôt et le gage à la porte de l'arche. Que le gage doive être considéré comme un contrat ou

comme une modalité cela peut avoir son importance

f y: es

et même sa raison d’être en pure théorie du droit ; mais il est certain qu'au point de vue historique, qui était capital pour nous, le gage ne peut être considéré que comme un contrat, tout spécialement quand il se présente sous la forme de l’antichrèse.

Donnons maintenant d’après la nomenclature ordinaire la liste des contrats dont nous nous occuperons ; ce sont :

1° Le louage :

2° Le cheptel avec, outre la variété type : cheptel simple, deux autres qui sont le cheptel à moitié et le cheptel du métayer ;

3° Le cheptel de fer (par cheptel de fer nous n’entendrons pas comme art. 1821 du C. civ. le cheptel donné au fermier, mais le contrat par lequel un individu remet du bétail à un autre avec conditions : 1° que celui-ci supportera la totalité des risques; 2° que le bailleur en recevra une rémunération directe ou masquée ;

4° Le commodat ;

5° Le gage ordinaire ou vif gage ;

6° L’antichrèse ou mort gage ;

7° Le dépôt ;

8° L'entreprise (pro parte, quand le propriétaire d’une chose la remet à une autre personne pour que celle-ci la façonne et la rende ensuite) ;

9° Le mutuum ou prêt de consommation qui se

— 9 — rapproche tantôt du louage, tantôt du commodat, suivant qu'il est ou non productif d'intérêts, mais qui en diffère essentiellement en ce que,contrairement aux contrats précédents, il y a transfert non seulement de détention, mais aussi de propriété ;

10° La commandite qui se rapproche de même du cheptel, mais qui en diffère pour la même raison, d’une manière bien plus frappante encore, que le mutuum du commodat et du louage.

Si, quittant le point de vuehistorique, nous nous placions dans le domaine de là théorie pure ou même simplement dans celui de la pratique moderne, particulièrement en Allemagne et en Italie, noustrouverions qu’à chacun des contrats numérotés ici 1 à 7 et qui ne sont pas translatifs de propriété en correspondent d’autres qui n’en diffèrent que par ce caractère ; il en est ainsi notamment pour le dépôt ; du reste ledépôtirrégulier était déjà connu des Romains: Il en est de même pour le gage irrégulier, qui n'existe pas en France (1), mais qui est fréquent en Allemagne et en Italie.

Une autre différence semble séparer les divers contrats que nous avons énumérés; il y a parmi eux (el surtout il y a eu) des contrats formels, réels, consen-

suels. D’autre part, le plus grand nombre d’entre eux

t. Tout au moins quin’est pas organisé par le Code civil, car ce qu’on appelle le cautionnement en argent n’est qu'un gage irrégulier.

sont bilatéraux, quelques-uns sont au contraire unilatéraux. Quelle est l'importance de ces distinctions? Au point de vue de la théorie pure, comme au point de vue historique cette importance parail assez faible.

D'abord un premier point qui est trop clair pour que nous y insistions, c’est que la présence ou Pabsence de formalités n’a d'importance qu’au point de vue de la validité de la formation du contrat, et n’en a aucune sur la nature et l’essence de la convention. Le surplus de la question est plus délicat, et pour bien l’examiner il ne sera pas inutile de remonter aux principes fondamentaux de la théorie des contrats. |

& Un contrat, dit M. Boistel dans son livre intitulé : Philosophie du droit,tome I, page 415, est l’accord de deux ou plusieurs volontés pour produire un effet juridique. » — J’ajouterai pour être complet qu'il faut que cet accord soit intervenu suivant les formes nécessaires.

Cette définition, à la différence d’un grand nombre d’autres ne base point la théorie du contrat sur celle de l'obligation; elle a parfaitement raison si se détachant des textes concrets de notre Code civil on peut examiner la question d’une manière plus large.

Prenons en effet à titre d'exemple pour l’étudier un contrat à titre onéreux; et parmi eux le plus

simple à savoir la vente. Le contrat a pour cause

deux prestations réciproques : d’un côté la propriété d’une chose avec tous les avantages qui détoulent de cette propriété; de l’autre la propriété d’une somme d'argent également avec tous les avantages qui y sont attachés. Ces prestations peuvent avoir lieu au moment de la formation du contrat ou bien n'avoir lieu qu'après. Dans le second cas il naîtra au profit de chaque partie et contre l’autre une obligation tendant à l'exécution de cette prestation ; mais dans le premier il n’en naîtra pas. Je sais bien qu’on répond d’ordinaire qu'il naît alors une obligation qui ne dure qu’un instant de raison; c’est là une pure subtilité que nous rejetons. Du reste même. pour un mathématicien l'infiniment petit est égal à o ; il serait étrange que le jurisconsulte vienne prétendre à une soi-disant exactitude plus grande, surtout pour venir soutenir la réalité d’un effet juridique qui disparaïl dans l’instant même où il est censé se montrer.

De cette considération voici les résultats que nous retirerons en ce qui concerne les contrats qui doivent nous intéresser. Le louage est considéré comme un contrat synallagmatique ; le commodat comme un contrat unilatéral. Nous ne nous préocuperons à aucun degré de cette distinction et pour nous le commodat sera tout simplement un louage sans loyer, et inversement pour le louage.

(Peut-être ferai-je bien de donner ici quelques

explications sur la manière générale dont je compte traitér mon sujet. Dans les comptes rendus d’ouvrages on voit souvent en signe d'éloge la phrase suivante M. X..…., pour expliquer cette institution n’a pas senti la nécessité de remonterlaux origines de l’humanité. » C’est un compliment qu’on ne nous fera point. Le bail d'animaux est apparu de très bonne heure et à une époque préhistorique. J’ai voulu d’abord chercher d’oùil provenait ; c’est, à mon avis, du traité de paix ; il me fallait alors indiquer au moins sommairement les caractères de ce dernier contrat. Comme le bail d'animaux dans sa forme préhistorique n’était pas susceptible d’une étude directe, j'ai dû aussi étudier les contrats qui en sont dérivés et qui sont ceux compris dans le concept de bail tel que je viens de l'expliquer plus haut. A ce point de vue j'ai porté mon attention notamment sur deux questions : celle de la responsabilité et celle du taux de l'intérêt. Reprenant ensuite les résultats acquis j'ai tenté dans un dernier chapitre une théorie du bail d’aniniaux primitif. Toutefois si je me suis occupé spécialement de la forme préhistorique du bail d'animaux, je n’ai pas entendu exclure d’une manière absolue les points intéressants ou peu‘étudiés relatifs à des états plus avancés de ce contrat.)