‹ Du bail d'animaux: Etude sur les contrats ayant pour base l'obligation de rendreChapitre 33 sur 103 · TOI · texte numérisé non relu

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à tirer de là avec le matériel de connaissances actuel.

L'étude du nantissement sera peut être un peu plus profitable. Le code d'Hammourabi parle surtout d’une sorte de sûreté que du reste il n’organise pas, mais dont il règle certains détails. Cette sûreté, l’étude d’autres droits et tout spécialement du droit grec nous la font comprendre (1). C’est du contrat pignoratif ou d’une antichrèse avec relocation qu’il s’agit. Cette manière de voir se trouve du reste confirmée par les documents cités dans Kohler et Peiser B. RI., t. III, p. 31. « Miethe ist nicht, zins ist nicht ». Cf. Révillout. Créance et droit commercial, p. 59. Quant au point de savoir s’il s’agit d’un contrat pignoratif ou d’une antichrèse avec relocation, c'està-dire quel est le propriétaire, c’est plutôt semble-t-il la seconde solution qui est la vraie ; car d’une part le prêteur est bien créancier, et d’autre part l’emprunteur continue à être appelé : « be-el eqli-ma », le maître du champ ; ce qui est intéressant c’est .de voir l'article 48 nous dire que lorsqu'un champ est donné en garantie d’un prêt à intérêts (dans ces conditions) si par suite d’un événement fortuit la récolte de ce champ se trouve perdue, le débiteur n’aura pas d'intérêt à payer pour cette année. (On dit intérêt, il serait plus juste de dire loyer ; mais la confu-

1. Et en sens inverse le droit babylonien confirme certaines théories qu'on trouvera exposées ici même à propos du droit grec.

Boyeldieu

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