HO

sion existait déjà à l’époque du texte) (1). Il est très remarquable qu’en définitive le créancier supporte le cas fortuit et cela dans un cas tout à fait normal, dans un cas même où loin de vouloir augmenter ses risques, le créancier a demandé une garantie immobilière.

En ce qui concerne le louage proprement dit l’article 45 nous dit que dans le cas de bail à ferme : «ana bilti » (mot à mot : à revenu, — ceci tend encore à montrer que la rémunération du « be-el » était primitivement fixée en fonction du capital fourni et non pas du résultat obtenu par l'exploitant, —par opposition à colonat partiaire ; «ana te-ip-ti-tim » ou encore «ana ir-ri-su-tim », mot à mot : à cultiver). Si le bailleur a déjà reçu le fermage, et qu’ensuite un sinistre (orage) a fait perdre la moisson, la perte est pour le laboureur. Si au contraire, dit l’article 46 le fermage a été payé ou bien dans le cas de métayage, le laboureur et le propriétaire se partageront le blé qui se trouvera dans le champ. La règle est par conséquent la même que dans le cas de prêt sur garantie immobilière. Le code d'Hammourabi ne contient rien qui fasse ailusion à une garantie reposant sur

1. Preuve que ce contrat était connu de temps immémorial preuve par conséquent que la propriété individuelle du sol existait depuis un temps plus long encore. Lire l’article 49, ligne 41 il faut à notre avis comprendre et (pour loyer de) la ferme, et non pas (voire) la ferme.

des objets mobiliers ; nous n’avons pas non plus d'exemple de contrat de ce genre à celte époque, mais en droit néo-babylonien on en trouve un certain nombre d'exemples.

Cela semble être de la plus parfaite logique, le créancier est un véritable bailleur, il doit être traité comme tel. Sion y regarde de plus près il en est différemment. Le créancier n’a sur la chose qu’un droit résoluble ; même actuellement il ne paraît pas propriétaire puisque les textes continuent à appeler le débiteur & be-el eqli-ma ». On pourrait admettre qu’il pût à ce titre se relourner contre le débiteur pour raison de mauvaise récolte de sorte que ces deux réclamations s’éleindraient par compensation ; mais admettons au contraire que le créancier antichrésiste supporte les risques et tous les inconvénients de la propriété. Dans ces conditions voici à quei résultat surprenant on arrive en pratique avec cesystème. Comparons les deux situations suivantes. Dans les deux cas nous supposons une créance égale reposant sur une garantie réelle (antichrèse avec relocation) : 1° Le gage se compose uniquement d’une chose impérissable ; 2° Le gage se compose de la même chose impérissable et en outre d’une autre périssable. Dans le second cas la garantie devrait être plus forte que dans le premier et en réalité elle est plus faible. Mais laissons ces considérations un peu subtiles, surtout pour un contemporain d'Ham-

mourabi ; le mobile qui a guidé l'identité de règles n’est pas au fond l'identité de situation juridique ; c’est tout simplement l'identité de situation économique. Dans les deux cas il y avait mise par un capitaliste d’un capital à la disposition d’une personne désireuse de l’employer et le faire valoir; il y avait une certaine similitude dans les situations de droit ; on n’a pas recherché plus loin et on a donné la même règle. Mais cette constatation est quand même intéressante.

Car en principe et presque certainement à l’origine d’une manière générale, c’est l’emprunteur qui supporte les risques ; il s’est donc fait une évolution dans le sens de l’aggravation des charges du « be-el » prêteur, on est donc amené à penser qu’à une époque probablement encore plus ancienne il a pu se passer un phénomène parallèle pour le « be-el » locateur et que par suite en sens inverse le locataire devait originairement supporter les risques.

En ce qui concerne l'importance probable à l’origine du bail de bestiaux, nous pouvons d’abord noter l’exisience du taux de 33 0/0 dans les prêts de céréales. Or, le code d'Hammourabi établit ses tarifs tantôt d’après une monnaie en numéraire, tantôt d'après des mesures de blé. Divers détails nous montrent que la monnaie de blé était des deux la plus ancienne, et même nous voyons que le numéraire élait encore assez peu abondant au temps

d'Hammourabi ainsi qu’en témoigne l’article 51. On peut donc être amené à admettre qu'ici le taux d'’intérêt des prêts en céréales est probablement le plus ancien ; or c’est le taux qu’on pourrait appeler le taux naturel du bail de bestiaux ; nous le voyons du reste expressément stipulé dans le contrat Urkunden aus der Zeit der dritten Dyn. Peiser, p. 26 cité plus haut.

Il est bon de remarquer que le code de Hammourabi est muet sur le bail de bestiaux ; aussi ce contrat quand il se présente à nous sous forme de documents concrets doit chercher à revêtir la forme d’un contrat reconnu. La forme suivant laquelle il tend à s'adapter est celle du prêt et quelquefois de la commandite et non pas celle du louage, ce qui au point de vue de la question des risques est parfaitement . significatif, et nous indique du même coup le caractère archaïque qu'avait déjà cette convention dès le début de la première dynastie de Babylone (en plaçant celui-ci vers le xxv° siècle avant J.-(.).

Au surplus si le code de Hammourabi ne nous parle dans ses articles 61 et suivants que du louage de services du pâtre, nous devons remarquer que certains détails qu’il donne ne s’expliquent bien que dans le cas d’un bail de bestiaux et non d’un contrat de travail, indiquant que le rédacteur a puisé à des sources qui parlaient du premier de ces deux contrats et non du second. C’est d’abord l’article 263 ordonnant la restitution en nature. Le pâtre du code

d'Hammourabi est un individu sans fortune personnelle, louant toute sa force de travail et ne recevant en salaire que du blé {et peut-être aussi des laitages) ; dans ces conditions la restitution en nature se comprend mal. Ce qui se comprend encore plus mal ce sont les conventions relatives au croît et aux produits auxquels nous trouvons une allusion dans l’article 264; autant on trouverait naturel de les rencontrer dans un bail de bestiaux, autant on s'’étonne de les rencontrer dans le cas des articles 26% et suivants.

Tel est l’ensemble des indications que nous avons pu tirer, tant du code d’'Hammourabi que des autres documents que des particularités linguistiques. Tout concorde pour faire penser qu’à l’origine le bail de bestiaux devait jouer un rôle important, que l’intérêt devait alors être du tiers et les risques à la charge du preneur.