‹ Du bail d'animaux: Etude sur les contrats ayant pour base l'obligation de rendreChapitre 48 sur 103 · En note p · texte numérisé non relu

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3. Dans cette hypothèse : il doit payer la valeur : il doit supporter la perte.

celui-ci ne paiera pas. » Ensuite : « Si le propriétaire n’est pas avec lui, il paiera. » Lui est, dit-on, l’emprunteur (remarquer que ce peut être aussi l’animal). Si, historiquement, il n'y a pas de doute que ce soit là un contre-sens, grammaticalement le sens donné à l’Exode est acceptable. Dans de pareilles conditions voici la décision de Jérusalem ; si le maitre n’était pas engagé au moment où la vache a été empruntée, pour que le schoel soit déchargé, il faut que le maître ait été continuellement avec l’animal jusqu'au moment de la mort. Au contraire le maître était-il déjà chez l’emprunteur avant le prêt de la vache, l’emprunteur n’a rien à payer lors même que le maître aurait travaillé ailleurs (mais probablement cependant quand même chez l’emprunteur).

L'ensemble de Babylone est moins net, chacun des docteurs y conservant bien plus sa personnalité. Le question est étudiée par Rab Hamnouna et par une beraïtha anonyme (1). Rab Hamnouna ne fait pas la distinction précitée et dit que le schoel est toujours condamné à payer sauf si le propriétaire est occupé au même travail que l’animal et qu’il travaille constamment avec lui (depuis l’emprunt jus-

1. Rabbinowicz, p. 389. Nous n’attachons aucune importance au nom du docteur sous lequel on place les décisions, on peut avoir une idée de ce que valent ces citations en comparant p. 385, deuxième alinéa. Ces décisions sont intéressantes en elles-mêmes et nous n'y cherchons rien de

plus.

qu’à l’accident). L'opinion de Rab Hamnouna est l’idée ancienne et rationnelle ; passons. La beraïtha dit après une énumération assez malheureuse, qu’il suffit que le maître travaille chez l’emprunteur, peu importe que ce soit avec l'animal ou ailleurs. Une autre beraïtha dit de plus (ceci se rapproche beaucoup de la décision de Jérusalem) que la question dépend de la date respective de l’entrée du maître chez l’emprunteur et de celle du prêt. Si l'emprunt a eu lieu avant, risques à la charge de l’emprunteur, inversement en cas contraire. La ghemara ajoute ensuite (ce n’est pas son habitude, aussi le mentionnous-nous): ces questions sont irréfutables. Par un autre passage il semble bien que la théorie de la seconde beraïtha, semblable à la ghemara de Jérusalem est aussi dominante à Babylone. (1)

Nous avons dit que l’emprunteur à commodat n’était plus responsable quand la perte était l'effet normal de l'usage. L'exemple typique pris par les rabbins est le suivani: un animal à été emprunté pour un usage déterminé. L’emprunteur emploie l’animal à cet usage dans des conditions normales ; par suite de faiblesse ou de maladie le travail fait

1. Rabbinowiez, p. X, 4, Baba Mecia, I, fol. 5, p. 23 ; id., IT, fol. 35, p. 159 et id., VIIL fol. 96 et 97, p. 390 et 391, On peut remarquer à ce point de vue que la mischna a parlé souvent de louage d'animaux pour un travail déterminé ; mais pas d'emprunt pour un travail déterminé. La mischna conserve pour le commodat la règle primitive pure.

périr animal. Le Talmud de Babylone déclare que l’'emprunteur n’est pas responsable (1).

En ce qui concerne les variations de cours qui tiennent particulièrementen matière de denrées une si grande place dans le Talmud, relativement aux animaux nous en trouvons une trace mais assez vague dans Baba Mecia (V. fol. 69, p. 298), encore il ne s’agit pas d’un prêt. N’insistons pas davantage et ne soyons pas plus talmudistes que le Talmud.

Une nouveauté du Talmud de Babylone c’est encore la règle d’après laquelle, après l'échéance, le schoel n’a plus sa responsabilité (2). Il faut cependant noter une opinion qui correspond à la théorie antérieure ; c’est dans ce passage au début du folio 81. Il y est dit : &« Un homme qui emprunte un animal pour un certain temps, tant qu’il ne l’a pas rendu reste responsable après le terme comme avant le terme. Le propriétaire doit penser que c’est au schoel de rendre l’aninial et non pas à lui d’aller le prendre. » Pour nous la principale raison est celle qui sera donnée plus tard par Beaumanoir ; c’est que tant que l’animal est chez l’emprunteur, celui-ci a la possibilité d’en profiter. Tant que le schoel ne ramène pas l’animal chez le propriétaire celui-ci peut légiti-

1. Remarquons qu’en ce qui concerne les animaux, et c’est le cas le plus important, la perte par suite d’un travail normal est impossible chez un animal normal.

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