Nous avons toujours admis que le pey était la moitié du

La valeur de l’esclave (valeur légale, comme celle de la journée du reste et non valeur réelle ; peu nous importe d’ailleurs. A l'époque sans doute très ancienne où ces chiffres ont été fixés, ils correspondaient vraisemblablement à la valeur réelle.) est de 30 damloeng pour un esclave sain et vigoureux de seize à quarante ans. Rapprochement de Kram puok IL.605.45. $ 2. Kram préas réachéa khant If.615.r. Kram teasa Kamokar 1.398.40. Nous pouvons remarquer en passant que d’après ces deux derniers textes

hvong. II importe aussi bien pour le lecteur que pour nous, que nous donnions quelques éclaircissements sur ce point. En ce qui concerne les autres monnaies toutes les données que nous avons trouvées concordaient parfaitement ; mais pour la valeur du pey les unes indiquent cette dernière pièce comme étant la moitié d’un hvong ; d’autres comme un quart seulement. Aïnsi rien que dans les Codes cambodgiens, I. 433. note 3, Leclère nous donne une échelle des monnaies khmères d’après laquelle le pey vaut 1/2 hvong ; au contraire IL.566.7 et IL.354. note, il nous le présente comme étant du quart. En dehors de cet ouvrage, nous avons trouvé également des indications dans deux sources différentes : l’une donne le pey pour 1/4 hvong, l'autre pour 1/2. Au reste, peutêtre ce rapport a-t-il changé au cours des temps. Dans tous lescas, admettre que le hvong vaut {4 peys serait faire naïître de très nombreuses contradictions dans les textes que nous venons de relever, contradictions qu'on évite complètement dans le rapport de 1 à 2, et ce que nous disons en ce moment acquiert une nouvelle force si on remarque que a priori dans l’état de civilisation où nous voyons les Khmers, le travail d'un homme doit valoir le double de celui d’une femme.

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la valeur des esclaves d’origine étrangère est considérée comme supérieure à celle des khmers. Ce point trouve probablement son explication dans ce fait que la tarification pour cette sorte d'esclaves a été faite à une époque postérieure ; pendant cet intervalle la valeur des choses avait dû augmenter et cependant on n’était pas assez hardi pour modifier le chiffre de 30 damloeng fixé par la loi ancienne. Au reste peu nous importe ; tout ce que nous voulons retenir c’est le prix de 30 damloeng.

L'importance de ces chiffres en ce qui concerne le taux d'intérêt a été si bien comprise du législateur cambodgien qu’il donne au Kram bamnol l’indication du prix de la journée de l’esclave immédiatement après celle du taux d'intérêt de l’argent. Pour nous, si nous considérons le rapport de 1 hvong par jour à 30 damloeng de capital nous voyons que cela représente un intérêt de 1/32 par mois ou 35 1/2 0/0 par an ; c’est-à-dire le même taux que nous avons trouvé indiqué pour le prêt d’argent. En passant, nous remarquerons que cette constatation confirme et même d’une manière extrêmement forte, deux idées que nous avons émises plus haut ; la première c’est que c’est le détenteur de l’esclave qui le nourrit ; la seconde c’est que c’est aussi le détenteur qui anciennement supportait le risque. D'un autre côté, nous avons dit que la loi Khmère paraissait négliger la différence entre 1/3 et 37 1/2 0/0. Une autre con-

séquence de la constatation du même taux pour les esclaves que pour l’argent est de nous faire rejeter à un second plan le taux de 50 0/0, que nous avions trouvé indiqué pour les prêts en nature. Mais laissons provisoirement cette question pour y revenir un peu plus loin.

Une règle que l’on trouve indiquée d’une manière très ferme dans un très grand nombre de passages et sans aucune divergence entre eux et que par conséquent nous devons considérer comme ayant existé, pour ainsi dire de tout temps, c’est celle que le cours des intérêts est irrévocablement arrêté quand ils ont atteint le capital (1). Signalons sans nous y arrêter, la question n'ayant pour nous qu’une médiocre importance, que la pratique cherchait parfois une atténuation à la règle par le moyen suivant : à l’expiration du temps de productivité du capital, si le débiteur ne pouvait pas payer, on détruisait le billet primitif et on le remplaçait par un nouveau du montant d’une somme deux fois plus forte. Nous trouvons deux articles relatifs à cette combinaison. L’un au Kram sauphéa thipdey, 11.542.093, et l’autre au chbap kaul bantop, 11.494.29. Tous deux paraissent d'époque moyenne ou même de basse époque. Natu-

1. Comme les textes sont très nombreux et sans divergence, que nous ne pouvons les citer tous et qu’il n'y a pas de raison que nous citions plutôt l’un que l’autre, nous n’en citerons pas pas du tout.

rellement ils réprouvent et condamnent tous deux cette opération. Il faut bien comprendre qu'il s’agit des intérêts restés en retard, et qu'on ne fait pas entrer en ligne de compte les intérêts passés qui ont été régulièrement payés.

Une autre règle qui paraît en corrélation étroite avec celle-ci est la prohibition de l’anatocisme. On ne la trouve pas énoncée explicitement d’une manière générale tout au moins, car la combinaison que nous venons de voir n’était au fond qu’une convention d'anatocisme : d’un autre côté, des textes comme Kram bamnol 1.468.14. 4° alinéa ainsi que même loi 1.469.16, $r, supposent l'absence d'intérêts produits par les intérêts échus et non payés.

La règle de l’arrêt des intérêts au double est à notre avis la source originaire de dispositions que nous rejetons plus ou moins complètement au sujet du taux des intérêts, mais que nous ne nous considérons pas en droit de passer sous silence. Ainsi par exemple chbap kaul bantop IL. 494. 29 : « Quiconque a emprunté du paddy ou de l’argent, au bout d’un mois devra le double de ce qu'il aura reçu.» Kram sauphéa thipdey IT. 542. 93 : « Celui qui, étant très pauvre, emprunte à autrui soit du paddy, soit de l'argent, doit au bout d’une année le double. » De même encore Kram puok 11,607. 49. Doublement en douze mois. De même encore chbap kaul bantop IL. 488. 12. Il décide que pour les prêts sans fixation

d'échéance de remboursement, le débiteur s’il paye avant trois mois, se libère en rendant le capital seulement, plus tard, il doit rendre le double. S'il y a une date fixé pour le remboursement, si le débiteur paye moins d’un an après cette date, il se libère en rendant le capital seulement, plus tard ildoit rendre le double. Au Kram puok Il. 593. 12 nous trouvons la même règle. Au Chbap khon sala IL. 45 et 48 art. 15 et suiv., nous voyons des cas particuliers il est vrai, mais qui paraissent la simple expression d’une théorie générale. La règle en est la même pour tous les cas examinés : pour un an l'intérêt ne peut être supérieur à deux pour un. Certes, nous devons convenir que le nombre des textes fixant ainsi le taux à 100 0/0 par an, est élevé ; à mon avis, cela montre simplement combien est contagieuse dans ces textes l'infection d’une erreur. Quant à l’origine de cette erreur probablement se trouve-t-elle dans la confusion suivante. Les textes anciens devaient dire que l'intérêt était payable chaque année. D'autre part, ils édictaient que l’intérêt ne pouvait dépasser le capital, c’est-à-dire que le débiteur ne pouvait être tenu de payer plus de deux pour un. Le commentateur en aura tiré cette conclusion que l'intérêt pour un an, ne devait pas dépasser le capital. Au reste cette question ne doit pas nous arrêter plus longtemps. L'importance et l'ancienneté du taux de 33 o/o semblent encore se manifester d’une autre manière,

c’est par le rôle joué par le délai de trois ans, particulièrement en matière de gage, ainsi qu’en celle de prescription. Commençons par dire, résultat un peu négatif, que le Kram pohulla tép, qui est la loi qui s'occupe principalement de la question, nous présente comme délai légal l’espace de dix ans. Ce sont d’abord à notre loi, art. 63, Il, p. 408 : « Mais s’il ne s’est pas écoulé au moins dix ans, le temps légal... » relatif à la prescription acquisitive. Egalement même loi art. 92, Il, p. 411 : « Si le délai de dix ans, délai légal, est écoulé... relatif au gage. Au Chbap kaul bantop II, 485.8 : « Quiconque a engagé des objets à dix ans pour les dégager... » Au Kram kath bandoeng nous trouvons une règle différente (11.169.44) mais qui suppose celle-ci. Le délai est porté à vingt ans. Il s'agit d’une créance à faire valoir par un héritier. Entre parenthèses, Leclère dit : «Autrefois, c'était dix ans. » Nous n’estimons pas quant à nous que ce texte mérite une mention particulière. Nous le regardons comme confirmant la règle des dix ans, c’est tout. Aussi bien ne serait-il pas impossible de trouver, si on le voulait, d’autres textes semblant indiquer non pas des délais légaux sans doute, mais tout au moins des chiffres de 15, 20 ou 30 tels que au Kram puok II, p. 568, art. 9 et 10. Beaucoup plus importants et plus intéressants sont des textes parlant de délais de trois ans. Nous ne tiendrons pas compte de Kram puok I, p. 607.49,

où il est parlé de « trois, quatre et plusieurs autres années ». Il en est à peu près de même de Kram sauphéa thipdey I, 536.74 : «Si donc celui-là laisse passer trois ans, cinq ans, la loi dit qu’il est obligé de racheter son gage ». Finalement le texte pose un délai de sept ans comme définitif; mais on peut remarquer cependant que le plus important des chiffres indiqués est le premier à partir duquel la reprise du gage ne peut plus être faite par le débiteur. Dans les deux cas c’est trois ans. Plus net est cependant Kram pohulla tép. IT. 410.70 obligeant dans le cas d’un prêt avec gage à échéance fixée, le créancier à garder l’objet du gage pendant trois ans encore après l'échéance. Ici aucun autre nombre n’est indiqué. Aussi net et paraissant encore meilleur de rédaction est à la même loi, l’article 62, II. 407. fixant le délai de la prescription acquisitive d’un terrain à trois ans. Très curieux également, quoique relatif à un objet un peu différent, à la même loi, les art. 65 et 67, IT, p. 408 et 409. Il s’agit d’une personne qui veut concéder une terre ou une habitation à une autre personne. Aucun détail ne nous est donné sur les obligations du détenteur, vraisemblablement doit-il payer un loyer (ou tout au moins un symbole de loyer s’il s’agit d’un rapport de clientèle). On ne nous dit rien. Mais ce que nous voyons par contre de bien clair, c’est que ce contrat se conclut en principe

pour trois ans. Au bout de trois ans, le propriétaire

redevient libre de son terrain. Mais vraisemblable. ment, en pratique, il devait garder le même tenancier ; cette situation de fait a dû tendre à se transformer en état de droit, et en effet, nous pouvons lire : « Si au cours des trois ans, celui qui a obtenu le terrain pour l'habiter est venu, conformément à la coutume, demander la permission de l’habiter encore, il pourra continuer de l’habiter. » Mais, fait encore bien curieux, au bout destrois ans, en demandant à continuer la tenure, le détenteur doit faire un acte d'hommage qui consiste à préparer des baguettes odoriférantes et des bougies de cire. L’article 65 présente également des détails curieux. (Je mentionne dans tous les cas qu'à mon avis il ne s’agit pas là d’un véritable contrat de louage; il semble plutôt s’agir d’une concession de terfe faite par un patron ; au fond, le fait n’en est peut-être que plus intéressant, si on remarque que ce contrat qui n’est plus un louage, en avait été un très anciennement.)

Si nous revenons au gage, nous trouvons pour finir deux articles parallèles qui sont très nets et encore plus importants que ceux examinés jusqu'ici. Le premier se trouve au Chbap kaul bantop Il. 485. 8. et le second au Kram puok II. 590.8. Voici le premier: « Si (quelqu'un) a engagé son esclave pour un délai de trois ans et s’il ne le dégage pas

avant le délai écoulé, cet esclave deviendra la pro-

priété de celui qui l’a reçu en gage. » Voici maintenant l’autre : & Si rien n’a été dit el que ce qu’on a mis en gage soit une personne, grande ou petite, on doit dégager au bout de la troisième année, sinon, la personne engagée sera tout à fait esclave. » Nous y voyons d’abord que le gage est de l’espèce que les Allemands appellent Verfallpfand; d’ailleurs le droit khmer ne connaît pas d'autre sorte de gage. Nous y voyons surtout posée en principe la règle, que le gage est conclu pour trois ans; il est vrai que nos textes ne parlent que d'engagement d’esclaves, mais nous n’avons aucune raison de penser que la règle n’était pas générale, c'est-à-dire ne s’appliquait pas à toutes les choses, si elle doit être considérée comme ancienne. |

Qu'on nous permette ici une petite digression sur un point très intéressant, mais ne demandant pas des développements assez longs pour être traités à part. Le second texte ne dit pas comme le premier que l’esclave doit être retiré avant la fin de la troisième année ; mais au bout de la troisième année. Il y a là une nuance fort importante, car le second texte semble dire que le dégagement de l’objet ne peut pas s'effectuer avant le délai fixé. Sur ce point nous trouvons au Kram puok II, 596 l’article, 26 qui dit expressément que le débiteur Qn’a pas le droit de dégager ces choses, ces animaux ou ces personnes (qui ont été données en gage ) avant l’époque fixée,

parce qu’on avait pris soin de fixer cette époque ». Or il n’y a pas de doute que dans son ensemble la législation cambodgienne n’admette le dégagement avant l'échéance. D’autre part, l’article 26 du Kram puok à partir de: la loi dit, est simple, clair et ferme. D'autre part, on peut remarquer que cette règle est très naturelle en ce qui concerne le gage d’animaux ou même de champs de culture. Donc, cette règle doit être considérée : 1° comme ayant réellement existé ; 2°comme étant la règle ancienne.

Mais revenons à la question des trois ans. La règle fixant le délai à trois ans est-elle plus ancienne que celle le fixant à dix ans. Dans son ensemble la législation cambodgienne considère le délai de dix ans comme étant le délai légal. Nous avons trouvé “notamment up assez grand nombre de textes ne laissant aucun doute à cet égard(1). Sans attacher plus d'importance qu'il ne convient à certains textes d’allure récente fixant à une date plus longue les délais dont nous parlons, ce qui aurait pour effet par contrecoup de nous faire considérer les trois ans, comme plus anciens que les dix ans, nous pouvons retenir que parmi les textes fixant le délai à trois ans, se trouvent les dispositions relatives à la concession de terrains pour habiter, textes paraissant avoir un fondement très sérieux, mais mal compris et mal