LES POPULATIONS DU CAUCASE

Nous supposons connu de tous le livre de Kovalevsky Le droit coutumier ossétien (Coutume contemporaine et loi ancienne). Avant qu'il n’en ait été fait une traduction française Dareste en avait fait l'analyse qu’on trouvera dans Études d'histoire du droit, page 136 et suivantes. Quelque temps après Kovalevsky publiait une nouvelle étude intitulée : Zakone i obuitchaï na Kawkazé (Lois et coutumes au Caucase). Il est à regretter que ce travail n'ait pas été traduit en une langue plus facile. Dareste en a publiéune analyse dans Vouvelles études (2° série 1902), pages 230 à 265.

Ossètes. — Le livre de Kovalevsky surles Ossètes étant capital pour l’histoire des droits primitifs en général et puisqu'il est maintenant traduit en français, sa lecture n’offrant aucune difficulté, nous n’analyserons pas ce qu'on peut y trouver d’intéressant pour nous. Nous nous contenterons de faire quelques observations.

L'auteur nous montre que le prêt le plus usuel est

celui de bêtes à cornes, de vaches, quoique les habitants connaissent également le prêt d’armes, d’argent et de grains. Le taux de l'intérêt en Digorie est de oo o/o; dans les autres parties de 30 ou bien il est constitué par le veau. L’anatocisme est pratiqué. Il n’y aurait, d’après Kovalevsky, aucune limite à l’accumulation des intérêts. Le risque de perte totale serait à la charge du créancier. Enfin le droit ossétien ne distinguerait pas le prêt du dépôt.

Kovalevsky paraît en cette matière s'être beaucoup inspiré d’une espèce concrète qu’il nous décrit. C’est l'affaire d'Amzora Kaïtmazoff. (P. 134 de latraduction française. C’est du reste toujours à celle-ci que nous renvoyons.) Kovalevsky nous dit qu'il n’y a pas de limite à l’accroissement des intérêts ; l’affaire ne prouve rien à ce sujet. Sans doute l'emprunteur a payé des intérêts pendant un grand nombre d'années, et il fait remarquer que Île total des intérêts payé est considérablement supérieur au capital. C’est bien possible, mais ce n’est pasnolre question. Quand on parle de limite à l’accumulation des intérêts le problème ne se pose véritablement qu’en cas de non paiement, et pour les intérêts arriérés. Mais dans le procès de Kaïtmazoff les intérêts avaient toujours élé payés régulièrement.

Un peu auparavant le savant auteur nous dit que le débiteur est condamné comme coupable d'abus de confiance à rendre le double. Je vois bien que le dé-

biteur est condamné à rendre le double ; il y a délit, je l’admets. Pour moi le délit ne consiste pas dans le fait d’avoir donné le taureau en kalime, mais dans le refus de continuer à payer l'intérêt sans offrir de rendre le capital. J’admets bien qu'il pouvait y avoir abus de confiance en donnant l’animal en kalime, mais il y avait de la part du bailleur une ratification peutêtre tacite, mais cependant évidente dans le fait d’étre resté si longtemps sans se plaindre en continuant à toucher régulièrement les intérêts. Du reste le contrat a duré quarante-six ans; pendant ce temps il y a longtemps que le taureau devait être mort. Sur les autres conclusions que Kovalevsky tire de cette affaire nous sommes d’accord avec lui.

Plus loin cependant (p. 139) onlit: « Au moment où le contrat est consenti les parties ne conviennent point de l’époque de la restitution. L'emprunteur remplira son engagement quand il le pourra. Jusquelà on n’exige de lui que le paiement des intérêts qui ontété fixés. » Les légères critiques que nous voulons adresser ici à ces mots ne s'appliquent pas à la première phrase. Que ce soit là un état de fait quise produira le plus souvent, nous sommes tout disposé à partager cette manière de voir ; mais que le créancier n’ait pas le droit de réclamer son capital tant que l’emprunteur paiera régulièrement l’intérêt, c’est ce qui est moins vraisemblable, et qui parait même en contradiction avec l'affaire ci-dessus où il

est dit: QA cause de sa grande pauvreté mon père ne put nirendre le taureau, ni en payerla valeur» ; cela semble indiquer que le créancier.avait réclamé l’animal et que c’est par commisération pour Gani qui l'en aura instamment prié et représenté qu'il lui payait toujours bien l'intérêt que le bailleur abandonna sa réclamation. Quant au fait qu'il n’est pas stipulé expressément d'échéance, cela doit tenir tout simplement à ce que le point doit être réglé par l’usage et a priori on peut supposer légitimement que ce doit étre un an.

Les données zootechniques indiquées par Kovalevsky pour la fixation du taux à 50 0/0, ne sont pas exactes ; à ce sujet nous ne pouvons que renvoyer à ce que nous dirons nous-même plus loin. Du reste il n’y a rien sur ce point de spécial aux Ossètes.

En ce qui concerne le dépôt nous voyons bien que le dépositaire n'est pas tenu du cas fortuit. Mais quand Kovalevsky nous dit qu’il y a confusion entre le prêt et le dépôt cette affirmation paraît très exagérée. Il y a entre les deux contrats une différence essentielle ; l’'emprunteur a la jouissance, le dépositaire ne l’a pas. De ce que celui-ci ne supporte pas le casus on n’en peut pas conclure qu’il en est de même pour l’emprunteur (1).

1. Je reconnais que ce critérium peut lui-même parfois manquer et que dans certains cas il devient impossible de distinguer les deux contrats. Ce n’est pas celui des Ossètes, ainsi

La garde des moutons est notre cheptel simple ; le bailleur reçoit comme rémunération la moitié des petits et des tontes. En ce qui concerne les risques nous trouvons la règle suivante que Kovalevsky a puisé aux Adats de Léontovitche. & À partir de la seconde année le berger est obligé d’indemniser le propriétaire pour les moutons tombés en lui cédant les siens. » C’est, on le voit, un tzon barzel, un cheptel de fer. Quant au fait que pendant les deux premières années si les brebis meurent sans la faute prouvée du preneur, la perte ne tombe pas sur ce dernier (au moins pour le tout), j'en propose la raison suivante. On a vu qu’en Irlande le ceile était responsable de la mort des vaches par cas fortuit sauf quand elles meurent par suite d'une maladie qu’elles avaient au moment où elles lui ont été livrées. Pour moi ce délai de deux ans est en quelque sorte un délai d'épreuve. Si les brebis meurent avant deux ans il y a présomption qu’elles étaient malades au moment où elles été données et que c’est de cette maladie qu’elles sont mortes.

Pour tout le reste, nous nous rangeons aux opinions du savant auteur russe.

Autres populations du Caucase.-— Leurs coutu-

que nous le dit Kovalevsky, p. 146 : « Le dépôt ossétien ne se rapproche du nôtre que sous un rapport ; comme dans les législations romaine et russe, il est interdit au dépositaire d'u ser des choses qui lui ont été confiées. »

mes se trouvent décrites dans l'ouvrage de Kovalevsky Zakone i obuilchaï na Kavkazè. Ce livre ne paraît pas avoir été traduit. On en trouvera un compte rendu renfermant à peu près tous les détails intéressants pour notre sujet dans Dareste. (Vouvelles études, 1902, p. 230 et suiv.) Les plus importantes pour nous de ces peuplades sont, d’une part, les Svanètes (Kovalevsky, t. IT, p. 59), et, d'autre part, les Khevsoures et les Touchines (ibid, IL, p. 112). — Chez les Svanètes, le taux d'intérêt est de 3% 0/0 ; cependant (chez un de leurs groupes, les Bètches, il est de 50 ojo) ; pour les animaux, il prend le nom de liletché, la rémunération consiste dans le part, les autres produits constituant le profit du pâtre qui les garde. — Chez les Khevsoures et Touchines, le taux est également de 30 0/0. Kovalevsky nous dit: « Pour les dommages causés à la chose, le maitre en est dédommagé par le gardien — chaque fois d’après estimation d’un tiers. » Plus loin, pour les animaux nous voyons : Les contrats d'élevage présentent quelques particularités. Ayant reçu le troupeau de moutons ou de bêtes à cornes à faire paître, le pâtre l’ajoute à ses propres animaux, et il est rémunéré de son travail par les produits laitiers provenant des vaches et des chèvres des deux troupeaux ; en ce qui concerne le part, celui-ci est partagé entre le pâtre et le bailleur, suivant le nombre de têtes que possède respectivement chacun d’eux. — Somme toute en

AR 239 — moyenne, le maître doit recevoir l'équivalent du part des animaux par lui fournis (1).

L'histoire de l’ancien droit russe en notre matière paraît bien intéressante. Nous avons eu à notre disposition une grande quantité de documents; par exemple Æivers. Das ælteste Recht der Russen. Un grand recueil en trois volumes d’anciens actes russes de Kalatchof (2). Mais, nous n'avons trouvé ni à la Bibliothèque de la Faculté, ni à la Bibliothèque Nationale, l’ouvrage de Vladimirsky Boudanof. Chrestomathie de l'histoire du droit russe qui existe non seulement en russe, mais qui a été traduit en anglais. J’avouerai même que c’est la traduction anglaise que j'aurais été particulièrement heureux de rencontrer. J’ai fait demander par une maison de librairie de m'acheter le livre à Londres ; je n’ai eu naturellement aucune réponse satisfaisante ; mais il était trop tard pcur nous. Dans ces conditions, je préfère ne pas exposer les données que j'ai recueillies.

1. Kalatchof. Aktui, otpossiachtchiessia do iouriditcheskago buita drevnei Rossi,

2. De même chez les Kirghises, d’après Dingelstedt. Le droit coutumier des Kirghiz. Revue générale du droit et législation, 1890, p. 216. « Les bestiaux sont prêtés avec croît. »