CHAPITRE Xni
De l'AToentf imrtteiiUéremeM Jiifft|ii*eii
Malgré le mépris des Francs pour les avocats , ils se trouvèrent bien cependant dans la néces' site d'y recourir. Mais Thomme qui fixait leur choix ^ nous Tavons dit, n'était plus Favocat romain, mais le prêtre, seul capable de réclairer au sein de la société nouvelle*
Il y avait des avocats en titre avant Gharlemagne. Ce grand roi parle d'eux dans un capitu* laire de Tannée 802, où il porte une règle pour prévenir tout abus dans la pei*eeption des émolum^ts.
Vu concile de Carthage , tenu au commencement du cinquième siècle fait remonter leur institution en 405, au consulat de Stilicon; d'autres la rapportent au huitième siècle, ce qui est détruit par les lois Salique , Gombette et Lombarde qui mentionnent les advocatiy et par le capitulaire ci-dessus rapporté.
< Ce n'est pas qu'il n'y ait toujours eu en France, dit Boucher d'Argis, pages 47 et 48, dès le commencement de la monarchie, des jurisconsultes qui Élisaient les fonctions d'avocats, quoique dans certains temps on leur ait donné divers autres noms. >
Du cinquième au huitième siècle et longtemps après, on ne rencontre pas d'ordre O]^nisé, des règles, un tableau, une discipline spéciale; mais on trouve, sous des dénomina-
B« M LA MAfiisnAf ras. m
tioms difiBârmtes, des fonetions identique» dam \m ûéîemeum dm cités , des conimunes, des églisaisiAtropolitaineset cathédrales, des abbayes et des monastères.
Dans eçs t«nps de luttes effroyables^ (A, 1^ Gaulois et le Romani libres se ruaiiàt dans les rangs dit elei|;é, Tavoeat rappelant des souvenirs rraiains avait complètement dis* paru* On se rappelle, d'après Oassiodore et Florus, comment les Francs s'y prenaient pour empêcher ce» vipères de siJfLsrI...
^'U y avait > des avocats , n'unporte sous quel titre, ils ne pottvaic^it létre que Franos ou prêtres. — * Mais le Franc guerroyait et méprisait les sciences et la littérature. L'avocat ne se renconti'ait donc que dans le clergé qui s'était assimulé le Germain , qui adoucissait ses mœurs, qui lui imposait ses croyances en le pré{Àrant à cette civilisation que les Français devaient un jour porter si loin*
C'est ainsi que saint Germain, é?éque d'Au* xerre, mort en 448 , avait été avocat et savant
DE LA AÉFORlfC DU BA1IRB4U
juriscoiMRilie, -« C'est ainsi , qu-arant lui , hors la Gaule, et dans les pruniers siècles de TËgliee, scânt Cyprien, saint AuguMin, saint Athanase , saint Chrysostâme et saint Amlnroise, avaiait exercé la même profession. (B. d'Argis ^ loc« cit. p. 52.)
Si Tordre des avocats n'avait point une im* titotioQ emprisonnée dans un décret et se révélant dans chaque province par des tableaux nmninaux et alphabétiques , il se rencontrerait partout; il serait universel comme rÉglise. Jamais sa constitutimi n'a été alors plus grande, plus belle et plus majestueuse!
Cest encore h tort que FôUrnèl nous dit que, depuis Charlemagtie jusqu^à saint Louis» c'est-à-dire pendant quatre siècles, le barreau français s'était perdu au milieu de l'obscurité qui couvre cette époque de notre histoire.
Fournel , comme tous ceux qui ont écrit sur le barreau, a cédé à des préoccupations fâcheuses. Nous avons l'habitude de ne voir des avocats que là où il y a un tableau sur deux colonnes, un conseil de discipline et un bâtonnier.
Il eut été plus vrai de dire, en se plaçant £^u véritable point de vue, que tout s'était perdu dans une obscurité de quatre siècles^ sauf le dépôt des sciences conservé par les ordres religieux. Et si plus tard, les clercs, après avoir été l'âme des Justices seigneuriales, entreiU dans k parlement en se. partageant la barre, ils perdent en partageant : car jusque-là ih avairat été, sans pai tage , les chefs de tous les MBSeâs d'ep hûut comme id'en bas.
Veut-on savoir encore plu& exactement ce
qu'était le clergé sous GbarJeniagne ? écoutons
l'auteur de l'histoire des Français : c La race
de Peppin d'Herstal, devait à l'Église ses graa-
deurs ; mais de sou coté , elle avait travaillé
effiewemcnt à la défende et à la propagatiou
aBO DE tA RtPOftXB DU BAMIIAU
du christianisine. En combattant \ts païens du Noi*d^ les Ariens dltalie, les Musulmans d'Es* pagne , Gharlemagne avait , en réalité , fidt l'œuvre de l'Église ; aussi était-il aimé et vénéré du clergé qui vo]^it en lui un nouveau Théoi* dose. • • •
c Ciontinuant la réforme commencée par Peppin» et qui avait encore porté peu de finiits, il ne donna les dignités ecclésiastiques qu'à des hommes de science et de vertu ^ surveiUâ les évéques au moy^a de ses envoyés royaux, festaura les études et la discipline, réforma les inBtiUiâ<Mis monastiques et défendit d'ordon*- Mc avant l'âge de 50 ans««..
c II employa les évéques comme ministrea et comme envoyés royaux; il les appela dana les conseils, dans tes assemblées natiowUes^ il augmenta la jurisdiction des tribunan ecclésiastiques, éts^bllt la dtme, donna une immense influence sur les femilles par les mariages, les testaments^ etc. C'est qu'il y avait dans l'essence du clergé, même quand
wf m H MAsisTE*f URB. m
il était mwvsis, qwlque ehme de progrmif; il ne pftiiv^it oflljfUer ga miissiop éYa^g^lîq^|^ } et, 0ïi (ISfinilây^, grâidps aux réforpapç de Gharlps, réî»tecôï»|; reprit de l-pns^sWe iet 4^ la P!%|])ai» i4té , et la Maiété e^eléffiafitiiquA i» forco et }» vif dQQl elle devait plus tajd «§ pervir ppui?
roi* t
tWR» le repr^^tgnt de 1^ Uttémiuvp 4§ ^t^^ époque était un moine : Âlcuin!
V99c^i^ant de Tautorité eeclési^^tiquP m se n)aiptjipt pas i^euleipent au d^ré dont nws yemon^ de parler^ Déjà vers le milieu du »ejivième siècle les écoles ecjclésiastiques éj^ieja-t floris^^tes et sans rivales.
Vers la même époque et sous la papqmté de
Nicolas P', il semblait, dit un historien, < que répiscopat avait hérité de la puissance impériale, et il tendait non-seulement à dominer la royauté, mais à former des églises nationales indépaidantes de la papauté à Tinster des sou-yerainëtés locales du seigneur. > — Nicolas I®'^ ne négligea aucune occasion d'étendre Tautorité pontificale. € Il régna, dit une chronique^ sur les rois comme sur les évoques et les soumit à sa puissance comme s'il eût été le maître du monde. »
Nous passons sous silence un siècle d'avilissement et de dégradation pour le clergé comme pour la monarchie, depuis Sergius III et Jean X jusqu'à Grégoire VIL — Lorsque ces deux principes reprennent leur activité légitime, c'est encore l'autorité religieuse qui l'emporte et qiîî donne à notre histoire une regrettable période théocratique qui devait finir avec éclat sous Philippe-le-Bel, après avoir été sévèrement conduite par Philij pe-Auguste et saint Louis.
La haute influence de l'Église, malgré les
désordres que nous avons signalés, depuis Charlemagne jusqu'à saint Louis» n'a pas moins continué à se faire sentir. La présence des évéques et des clercs dans tous les conseils, leur assistance et leur intervention dans toutes les jurisdictions^ leur connaissance presqu'exçlusiye des lois et de la jurisprudence en exercice, la direction de renseignement public, feraient supposer à eux seuls ^ que, jusque vers le milieu du treizième siècle, ils ont à peu près exclusivement fait ce que pouvaient faire des avocate ou des conseils. — L'avocat était là ; il n'était pas ailleurs.
L'organisation du barreau, il est vi*ai, prend un caractère régulier sous le règne de saint Louis. L'abolition du combat judiciaire et le développement des institutions judiciaires donnèrent^
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à la profession d'avocat, l'importance et le prestige que lui avaient enlevés un préjugé baifbare. Les établissements de saint Louis de 1270 consacrent eh effet un chapitre particulier aux avocats, où il leur recommande ce qu'avant lui et après lui on recommahdehi toujours aux hotomes de cette profession. H. y emprunte au droit romain quelques règles dont la tradition s'est perpétuée.
Ce qu'il est important de remarquer, c'est qu'& l'époque dont nous parlonis , totis ceux qui se Vouaient à la profession d'avocat étaient presque exclusivement dés ecclésiastiques.
De là , l'immixtion de l'autorité ecclésiastique dans les questions relatives aux attributions et aux devoirs de l'avocat. On voit en effet dans le concile tenu à -Lyon, le 7 mai 1724, que la sollicitude de l'Ëglise va juSqties ï fixer leis honoraires de l'avocat à vingt livres tournois , avec obligation de préteir le ôernierit chaque année qu'ils ne recevi*aîent rien dé plus. Nous Voyons ensuite une ordott-
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nànée de 1724 (25 ootobre) et de 1514 (19 macs) de Philippe-* le «Hardi contenant des dispa^itiotis pareilles et fixant à 50 livres , mammun^ les honoraire de rarooat et en établissant, la proportion sur l'importance de Taf&ire, le mérite et la célébrité de Favocat, l'usage du tableau et les facultés du client.
Ce fiit surtout sous le règne de saint Louis, et lorsque le parlement devint sédentaire^ que l'institution du barreau prit un caractère toutà-fidt régulier. Philippe de Valois, encore régent, rendit la faq|euse ordonnance du 15 février 1527, qui contient les dispositions réglementaires les plus importantes qui eussent été prises jusquelà. C'est à cette ordonnance^ confirmée et accrue par un arrêt en forme de règlement du parle^ ment de Paris de 1544, qui a institué les règles
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de discipline suivies jusqu'à la révolutiou de 1789, que remonte l'origine du tableau. Toutes les dispositions législatives postérieures jusques à l'ordonnance de Louis XIV de 1667 n'ont &it que développer l'ordonnance de 1327 et l'arrêt de 1344.