CHAPITRE III

CSnmetère fsénéràJk de TAvoeat trmufmkm. — Son ojristite*

L'avocat français eat fils du christianisme. D ne dûit au paganisme que son titre. Ses devoirs sont écrits jdsns la morale chrétienne. Sa mission preimère n'est ni exclusiTement politique, ni exclusivement religieuse; elle est tpute morale et civi- Usatricef

IM 9S LA RÉFORMS DU BARHEAU

L'avocat des premiers siècles défend le foible» console et protège resclave parce que la religion lui commande de les protéger et de les secourir* Il défend la veuve et l'orphelin parce que la religion veut qu'on donne un appui à ceux qui n'en ont pas. Il défend gi^tuitement, sans se soucier des révolutions ou des caprices du forum, toutes les infortunes, toutes les misères, parce qu'elles sont toutes sacrées pour les enfants du Christ. Il n'attend ni pourpre, ni couronnes; son salaire consiste dans l'accomplissement de son devoir.

Lorsque vers la fin du cinquième ^ècle, l'invasion franque eut chassé devant elle les débits des légions romaines , les conquérants renccmtrèrent * sur le sol de la Gaule un élément qui devait les soumettre à leur tour. Cet élém^t avait bravé Rome et sa puissance dans sq^ apostolat comme

ET »B U BU«liflUTimE< SW

dans ses souffrances. Le christianisme étaàt mmté ms^ le trône s^yec^^caistaQ^, parce çpe le chrisplianisme était un fait qu'il aurait été dangereux-cte ne pas recoimattre : le monde était devenu Ghré« tien, c'est-à-dire pénétré des sentiments de liberté et d'égalité firatemelle, malgré les persécutions de Dioclétien, l'apostasie de Julien , malgré la protection d(Hmée au paganisme par le pouvoir impérial : c Après avoir vaincu ses ennemis par

< la douleur et la résignation, dit un pubUciste

< illustre, la religion avait prouvé qu'elle se sou^ c tenait par sa prqpre force. Cette force soumit les c Césars et ne leur fîit point souipise. >

L'élément chrétien avait donc devancé la con-. quête. Saint Luc, au i|q[iport de saint Epîphane, . saint Crescent, saint Paul et saint Trophime avaient évangélisé la Gaule dès le prmiieF siècle de notre ère. — Saint Irénée, qui a fls^ellé les Gnostiques, florissait dans la Gaule au siècle suivant. — En 177, on rencontre la puissante mission de saint Pothin et de ses compagnons. -— TertuUien, et après lui Laçtançe, nous disent que*

Ui DE U UtrôlMB Dtl Bi&lIBAU

l«iM»«MM natiùnêdêê Gautêê ékiUM ê&mniêeê à JéiM^CkHêt ^C*mîyitm ïfL fin àvt troiriène 0iMê que t^ditii que saint Jérdme appelle lé Ciee» ron ehrMen^ éerWait son traité de Yôuprage dé Dieu^ et tm pea plus tard son liyi» des inêtitutims divines. «-^ C'est au eommeneement du cpiatrièine siècle (en 314) que nous voyons s'assembler à Arles, un concile (1), où quarante-quatre ^lises sont représentées. Seize églises préaentes k ce condle appartenaient à la Gaule. — Après les combats de saint Irénée contre les itluminéSy nous irencontrons les luttes de saint Hiiaire de Poitiers. C'est lui qui extirpa FArianisme de la Gaule, et qui, après avoir résisté, comme le grand A4ianase, à ^empereur Constimce, mourut en 366. -^ MVons-iioQS pas aussi, dans' le même t^nps, saint Martin, le grand apôtre des Gaules, évéque

(1) U s'agiotait, dans ce concile, d^ Navatiens et dèsr Donatistes, qui ne reconnaissaient pas le baptême des hèxé^ tiques et refusaient d'admettre h la pénitence les chrétiens tom1)éd dand la persteutlon.

tt M Là «AontAàf imt* mtt

éd f mm m Vlh, qm Map Ut, Mlop VmLpHmton 4è BdilueC, rattivmi du braitde M ••ffileté?*.

Là religîM oiifétiwm ixvtàit dotte DMiqufai k Gàuli ayant que ceUensS Mt soumise par les airmes de Qlovis»--*4Si l'oti M se rendait pas ainsi cooipte do fmnd pdle rempli par le catholieisme dans le monde/et particulièrement sur la terre qui devait éevenir la terre de Franee, on ne comprendrait pas lès causes qui ont amené les esprits à recevoir rt les «ers Sfeambres h embrasser la religion des taincus. Oii ne comprendrait ni nos institutions, ri notre dvilisation, ni ses progrès; on ne com* prendrait pas les causes de la grandeur de la n^mce!...

' Rome conquérait essentiellement pour asservir. La dtilisallon, quoiqu'on enjiit pu dire, n'était pas scm but. Co qui rintéréssait le plus, e'étei^it les

198 DE LA MtrOlUIK DV BIAUAII

liributo, les impdto de toute nature et le» eeefaiVefi doqt OQ eomptttt, dane Tempire, {dus de iiO intl-^ UoDS à eôté de 10 milUons de citoyens.

Ans», lorsque Qovis franehit le Wtm, trouvat-il les provinces de la Gaule soumise à d'horri* blés dévastations d(mtnoas rencontrons les récits dans Idace et Salvien.

L'esclavage s*étaidait, disons-nous, sur la jdus grande partie de la population. Les hommes aban« donnaient les privilèges de Tadministration romaine pour se &ire esclaves ! L'unité religieuse n'existait pas encore; l'unité politique avait été détruite : et ces contrées, qui avaient vu fleurir des écoles célèbres à Trêves, Bordeaux, Âutun, Toulouse, Poitiers, Lyon, Narbonne, Arles, Marseille, Vienne et Besançon, étaient plongées dans les ténèbres de l'ignorance.

Les nations barbares n'étaient pas seulement ignorantes, dit un historien ; elles méprisaient les sciences, les arts et la littérature.. Le nom de Romain était devenu, paur elles, synonime de lâche; et la mollesse et la corruption des mœurs du pay§^

ET DE LA ll4€^nnUTCKE. t3d

OÙ Rome dominait encore, leur paraissait la suite de riustruction et de l'amour des lettres. — <

< Lorsque nous voulons insulter un eimemi, éit c Lui^rand, — ce roi des Lombards qui, en 739,

«<.;9^ppo£te àrC3i^«s-Mfurteï on si utite secours

< contre AlMiefaio^*--lor^ae now voulons lui € donner un iioitiodiaia> nous Tappeltosra»!^

< Ce iH>aj^ seul r^iforme tout ce qu'on peut imacgina'de iK^ssesse^de lâch^ d'awriee, de^dé* c bauohe, de mensonge, enfin l'assOTriMage de € tcHis les vices !»

Les barbares ne voulaient pas, nxm enseigne Procope» que leurs eiifiuits fiissast itu»truits éem lesseicsices : car, disaient-ils, les sciences tendent à corrompre, à énerver, à aviliv les âmes. Celui j]iiî.s'efrt; accoutumé àtr^ibler som te lérale d'un pédagogue» oserait-il jamais re^der de spngfroid une lance ou.un6 épée ?

laO DS U ItPMMÉiill BMUÀU

lY-

Avec êè tel» smtiniefitt dttw Vime des iMiii* qtienrs, il seviM difftefle de rapjMMr 4pi*iis Mf fbl» gmfliiieliii6ft de^raût 1m ^diettonê Mtnftllie» ou ^'IbeoBsent taaidiéles eettiMillsdèleuré fltôeàte. Nous voyons, ftu contraire, que cédait à l^ns kisitfiiefA fbfotiehee, il leur est ai*rivé' plus d^Ane fois de couper les mains, la lanjgue et de eotfdrè h boueiie à des avocate romaius pour empéëlierees vipères de tiffler ff. . . 1&&n u'éteit éutnlgeaiit pmk eux connue de se trouver en face d'un avocat ob ^trouj aittsi ^è nouâ rapprend FloAia^ dani^ le paisaife «uiVffittt t < Nihit inmêttmi&M hmhàHh fum intûkrahiHusi p^mèipue tùmen in ^msa- Tûm patronos : aliis ocuto9, êHiémënmi^ <#toif» tenant : unius os sutum^ rescisâ prius lingnâ, quant in manu tenensbarbarusttandem^ inqùit, vipera, sibilare c/e^tne / -— Gassiodore n'est pas moins explicite.

» m u màMmLàifnxÉi 191

Gepmdbût MB hommes férocai g^i&olmaieit deTantleuro prêtres qui^ seuls, avaient le droit de les fi*aT9er oa4e les mettre aux fers, noû CMiiae juges ou comme chefe, mais comme par T^dre de lott* Dieu, vêlut Deo imper Mtê^ dit riustorien ktîiu

Le dhristiaiiigme seul pMrmit fidlM oôurbi^ b léte à ces natures presque satt^sges et si fortenMA trempées. *^ Et le christiaaisme n^était pis suspect pour elles, pms^'il détruisait sur toute la teit« tdut ae qui rappelait le souTénir de Rosse et le eulte de ses dieux. Aussi son Mafluedce deyfmuM si grande 4spm la conquête^ était-elle déjà oopsiééraMe sous les llomains^ mxquels ils ne se lieraient que^pwr se les assimila, ainsi que «oqs l'atteste lé passage suivant de Gibbon z € Déjàsous^ € Vcmpire des RomÉms, dit cet auteur, Fétendoe € de la jurisdictien deséréques, leur caractère sa-

< cré, leur office inamotible, leurs nembr eux su-

< bordomiés, leur éloquence popidatre et leurs c assonbléès profineiales les rendaient très censi* € dérables , el Ton peut aittrilmer ^ ^ qatfque

132 hM LA HÉrORMS DU BARREAU

< fiiçoD, rétablissement de la monarchie fininçaise € à Talliance de cent prélats qui commandaieiit € dans les villes révoltées ou indépendantes de la

< Ganle. »

Nous avons vu ( § 2 de ce chapitre ) Tintroduetion et les progrès du christianisme avant la conquête. Nous ne sonmies qu'au cinquième siècle et déjà Toa^oît briUer à Thorison deFunivers saint Atfaanase, saint Jean^hrysostôme; saint Augustin, saint Basile, saint Jérdme et saint Epiphane. C'est dans ce i^iècle que Pelage etCélestin «ase^^nèrent leurs erreurs. Nestorius et Eutychès les suivirent de près««« — Déjà, à cette époque, le christia^ ntisme avait Mt faire à Tesprit humain d'immenses progrès en reaidant les questions q^uiritueUes Toiget r des déhats des homtoes de toute classe. Ces hautes questiotts, qui agiteront encwe longtemps les siècles privés de foi, se posjstieat ainsi : La moralité humaine est-elle tout entière e^pMquéie par le libre asbitre ? Qvijdle. est Tactkp de IMeu B\kv Tactiioa de rhomnie?; Quelle estraçtion de Thomme dajois rçefuvre . ^ Dim ? Qmmm^ Xhfmoid . restfrt4l

libre sotis ractiôn divine ? Voilà les grands problèmes qui agitèrent l'élise chrétienne et^nfanik^vtï }es' livrias immortels de l'évéque d'Hippone et de «aint Paulin. ^

LW^r ya donc appartenir pour toujours à ridée i^péûêune.

' Nous né pouvons, on le comprend, développer cette idée dans toutes ses phases : car nous dépas* seriouH 1^ limites que cet ouvrage nous impose.

Nous ne vouions pas davantage entrer ici, pré* maturément, dans te développement d'un ordre JutHciaire auquel le clergé a eu une si grande part, parce que nous ferions double emploi avec ce que nous aurons bientôt à exposer ci-après.

Établissons, comme principe, diaprés Fleurjs

Gibbon, Lamenais étfctnt d'autres que le christià-

nîsntio représentait, seul, 'la lumière et toute la

tu m LA RÉFORIIB DU BARMÀU

lumière qui éclairait alors et qui édair^nije lUQude jusqu'à la fin des siècles.

Im besoins Judiciaires des Gemwns étftieiit simples à Torigine. Quand ils avaîeot baaoiu de lumiàre, e'ept au prébpe qu'ils s'adreisairaft* Ûtt*y avait-il de supérieur à leurs yeux, à celui qm iMut courbé la tête de Glovis et de ses compagnons sous les eaux du baptême ? — Le prêtre influençait les résolutions au champ de mars; son autorité morale se faisait également sentir dans les champs de mai. — Dans les placita majora il était là ; on ne le rei^er<^ait pas en vain dans les pl4cifa miîiQra. Comme chacun était jugé suivant sa loi, qw connaissait la loi si ce n'était 1q prêtre?* *<*-<rU ne plaidait pas; il conseillait : il y avait écoeomie de temps et abondance de sagesse.

Les justices changwt^Ues de caractère, mm " la féodalité ? C'est le prêtre qui résume les r^eord^^ qui expose les preuves et qui fixe les pointe k jugar; '^ L'Aiîman ou Radbûmbomif éçfçm^Hril le moindre embarras dans l'aïqilication dee bia gombette, romaine^ ripuaire, ou MlMone ? «'«vt

hiiimvmi^wi9im4mmmi «•«oBttoielmi «Mn^ «<* l4» m «iBlwt#i k hmm 4'HBf

cour» d'un txaaeSl supérieur ? c'est 119 f^ 4g

«imÀ 4g^ik y<m unira on» im jm*m iwids ^Êiém vé^m? «'#81 k (4<»ii4 qui «9«il to

irniversité, si justemeat appelée, è ^egi j^nfiii^ k

m%iM^M$l^imf^M^UHmfklliv^kfmee pwr JNK y»i ««m fpnàm Jm 4lx pinît^ri iiisiiv

de notre moiuurefaie, c'est donc le clei^é seul, ou presque seul (1), qui conseille, qui instruit » qui éclaire, qui)uge et qui défend. Voilà ce quenous

(i) V. Boucher d'Ârgis, bisU abr» deTorcU des av.« p, 70 et 71.

mM\ii'llii¥g^ àt«(ùéï'îîôus ^n kaVdhs^tytt» à ]im m ôompie. C'eèt liii ètltfi'seul qur II éWllè bàriëâti'ftehljaîs5'ë*est lûî'qtiia feît dire âè H. ifiîfagîStt^ére'ci^ i)ân*eàii <](tiêc'i9làiëritf^è

té^tiéfes sac#di>ees(. LebaHH^u et ik IfÉ^fètrdtéfreddîtèlit'lolltMi Clergé jusqtPesftlenr cdi^tùMe

"^■'ffbili !é VèÉMîidôtts mâifitëheiit, la ilmne éû ganà^ 'ttë^' iâeâilïr la togé de rutôfeai iHiik;âl4 iipiielïédti' elles le feôstnme greb ôii ( ^ôiriâfe ? iT^t-bè pàs^ lîa véfeihent sdd«fdtftâl, hkolM Ib fekract»feBScfé? '' \i' •- •'- •-! '^'•" i'-J'^ni-

(j%t leur 'appartient et In'énif^tiîitbnîi hî t Att^ fies,' tiî à' Rome îorscfûè nous sommes,^^W« éftk fôs dètix erisemWé', riches de noti*e pwpre foffll

(1) Y. Boucher d'Argis, p. 8& et 85.

' • • ^ •'' : ; i.'^ '••.'.-./! -. ,/. r. ,»rî». \

P^a'fsçt poîftt.ipcj vaine çi^rîosijé q^e.edlq^qiji nous porte à remonter à l'origine des institutiofiç. C'est j^r,une cpinjaiss^nçe e;s.a^te^^e leur principe qu'cHijuge de leurs bienfaits ou (J^lei^rg^d^pijers, ou qu'on arrête les altérations qui tendraient à les corrompre»

Quels services n'ont pas rendus à Thistoire de notre pays les Augustin et Amédée Tiiierry, les Peyronnety les Montlausier et autres, malgré rinexactitude de certains de leurs aperçus ?

Si rétude des origines avait été plus éclairée, plus exacte et plus profonde dans leurs devanciers, nous n'aurions pas eu la r^ublique germaine de Mably, Thistoire pÉrleménlhifè du président Hainault, les écarts systématiques de Boulainvillers et de Vabbé Dubos.

CTest en pénétrant dans toutes les profondeurs de M« ofigbiMt c'est to éekitrat 1# baroeMl de notre histoire de toutes les lumières qui lui apparu tiennent et qu'ils ont rendue si vives que M. H. de Lourdoueix , que Chateaubriand et Genoude ont à jamais brisé l'esprit étroit de système et frappé d» mort les écoles absolutiste, làtâlîste et doctrinaire.

N'ayens donc d*âutre esprit de système que Tesprlt de vérité.

. Le guerrier franc ignorait Tart d'écrire; Futilité des testaments lui était inconnue. La propriété teiTitoriale, avant la conquête, n'avait pas encore aiguillonné ses convoitises.

Les procès étaient rares dans les tribus geraoaioes; on les jugeait d'après le h(m sens et Téquité. On se rappelait ce qui avait été trouvé juste dans d'autres cas semblables; c'est ainsi que se ibnoait uoe ooutume, € On sait, dit Meyer (t. i^% p. 265, Inst jud.)t que cet état a dur^ bien longtemps ; et §àou l'opinioB même de ceux qui donnent la plus hwte antiquité aux lois qui sont parvenues jusqu'à lUHis, oe n'est que vers le sixième siècle que quelques peq^ts commencèrent à consigner lemrs mutuiiies psMT éorit. D'autres n'y songèrent que bien pins tard ; età la fin du huitième siècle et au commencement du neuvième siècle, Charlemagne

140 DE LÀ RAFORME du BARREAU

fit rédiger les lois de plusieurs peuples qui , jusques à son temps, n'avaient été gouvernés que par les traditions des vieillards*

Cependant il y avait, chez les Germains, des causes civiles et criminelles ; et Tacite nous apprend que les affaires criminelles étaient portées aux assemblées générales du peuple; les causes civiles, peu importantes de leur nature, étaient portées devant les magistrats , principes qui jura per pagos vicosque reddunt.

L'idée d'une organisation judiciaire, d'une procédure et môme d'une législation n'existait pas au sein de ces populations toutes guerrières.

L'abus des jurisdictions romaines ne ftit pas étranger aux causes qui mirent aux mains de ces peuples les armes qui détruisirent les légions de Yarus... Aussi, lorsque les Germains eurent repm leur ancienne indépendance, les avocats, araii que nous lavons déjà dit (chap. 5, §4) plus hmki^ eurent*ils le plus à souffiîr de leur erua^.

Le franc détestait, pour le redire, la pr«^ité avocassière romaine; et c'est encore là un de ses titres à notre plus profonde estime.

ET pZ^ Li Mjk^ISTMTTUlUB. j^

Dès les temps les plus reculés, le gennain a eu deux passions capitales, la boisson et le jeu qui , quelquefois, le portaient irtix plus grands excès. De làTinimitié connue sous le nom defaidha et les compositions en ar^nt oi| en n|Ltui;e, aptérieiv'es ;|ux temps déofits par Tacite, r^^pelées dans, les formules de Marculfe, que pous r^tyûuvonSl dw^ la. loi kwdwde de Cbartenji^ç (art. 19 ei^) 4 qui -sofit aussi piquées dws le capUnldiro dç Worms de Louîs-Iè-Débonnsdre de Van 6i9 donf Tart. 8, 3* partie, est ainsi conçu : < Le colnte 4 dafis la juriadiation duquel Taifeira anm. liM € fera payer la compositioii et teribiaer Ifk^fiùdlm € pai* un aermeat. Si Tuôe de» parties ne veut pte c y consentir, ou cehtt qui a commit l'homiieîde € .ou celwi auquel est dû la composition». U féru f ,Y^i* la partie récalcUrsipte devaoinoMs, a% de

itâ DE Là fttrOUtt M BAHRËâU

c l'envoyer en exil pour tel temps que nous jugec rons convenir, pour qu'à l'avenir il ne soit plus < désobéissant à son conole et qu'il n'en advienne '€ pas plus grand dommage. >

l'ersoïme, chtA les Germains, n'était assujetti &UX charges d# la société, s'il n'en recudllait m fnétne temps les avantages, et l'on était libre, dit tieyer (pegeft78« 1. 1^), de se Boustipaire à ses devoirs isn r^onçant à ses droits. *^ La p^tne, la likii grave qui fôt od&nue était celle d'ètra exclu ÛB la cité^ ee qui emportait en mime temps l'état degueiK earen et oentre tooa eeux qui «n fiuh •aient partÎ8% La «ânté du eorpa et du domieile d'm citoyen Mmut partie des-avurtagis du pacte mckl, «élut qui y reoMiçait ne pouvait téciamer \a protection publique; et le capitukife des Salons de 'IW, art. §, porte en ternes exprès

fit bft LA MAètfttitâtuitfe. VA

comme là )pè!n6 la plus grave qtte lé ftti pottfnt être miâ ^ k ttaifiôfi de celuI qui mftee de &ati»^ fiiii'è àa tetttttfm, e'èst-li-dii^e atit otdred ftupé-

rtëOH.

depencknt leà Francs, après avoir pris possession de plusieurs contrées plus policées que les lèursi — sHls avaient trop de fierté, trop de caractère et en fnèttè temps trop de mépris pour ceux qui s*étaiettt laissé vaincre à si peu de. fitiis pour en adopter lés usages , -- s'aperçurent bientôt qUe leurs usages et leurs coutumes ne pouvaient Convenir k la éituation des yàincus, h leur manière d^ëxister, à lëurà arts, à Tétat plus avancé de leur ciyifisaliôn. Aussi admirent -ils gfénéralement les Itomàins à vivre selon leurs propres lois, après s*être adjugé toutefois une partie des propriétés des Vaincus non par provinces, itiâis une partie

m DE U «tf OBXB DU BAIBSAU

latégi^nte dite $ors barbarioa de cba^e donoaine que le germaifi ^ssédait comme co-pri^rié.taire et indivis en venant s'étala chez le romain en qualité d'Ao5pe«. Cette circonstance, nous di^Tau* teur des institutions judiciaires, ne contribua pas peu à conserver aux vaincus leur liberté individuelle, sans que néanmoins ils fissent partie de la nation conquérante; ilif n'étaient point arimans, c'est-à-dire hommes libres; ils n'avaient ni les honneurs et les avantages, ni les dan|[ers etyles peines du service militaire.

Notons que chacun pouvait vivre sous sa loL C'est ainsi que les Visigoths, comme roï)seive Montesquieu, curent leur loi spéciale abolil^ive du droit romain ; — le clergé, suivant le^ provinces, suivait ou ne suivait pas le droit roxpin. La loi ripuaire porte en effet, tit. 58, art. 1^% leg^ romanâ quâ eçclesia vivit. Ou rencontre la même disposition dans la loi lombarde de Louis-le-Débonnaire, art. 55. Cette règle, ains^ que nous venons de l'indiquer, n^était pas sans exceptioi) : car on trouve de nombreux exeipples

{ Vt MP tk' MMAMte^As: ^ Itt

db lÉk»Mè|rM et <Pecolé6iai$tiifi]Si sdi^M* d'àu- H^^foi» («wrf. intf . ywrfi t. t^, p;- aW). ' >lâ' <ii8ii0iaiieè "éCaitle prîndpal flîignnwiit ]^i* décider «m qbaRe kl mi vivait. Le ftls BiiiviA iii'lii rib stopèrë, It ftsnnlè cUlede^soémarii — iié» Wflatis ififvàirât aùcuiH> tei^iwrtieiili^^ 11«'iuhmO0»'è«M4^ dé ièum in^

Les œt^m^i^ëifymitk^j^ik'ibià^ iiof.

76, art. l^»^), tantôt à 6, tantôt à 12 et à 1« entre antrustions, suivant l'importance de la demande, certifiaient l'innocence* des hommes libres, soit en déclarant que la demande était mal fondée, soit en soutenant qu'ils ajoutaient foi pleine et fentièt^e atf serthent par lequel lé Gerthàïn:poursuîVî a^es&if ^oh InnooehëeJ' ' '' ' ' *

ChMftt beufg 0i yûh^ éÊùi nijHiMiWi di dommage «auaé par Tob doi nuàrivet 4a m bourg m vUlagfi fcn&vyuwl àw homim litees. fie là le )i/«fétttii, ou garantie 4e h mmnmê.

fit priaciiM paie, fléMiont évMcntf 4lt Vm tme que nefu eveiH déjà tHà ^y«^,.qiMi •hl> que membre d'witt aiMMiltMm flMtioidilMi «nril un int^t direct à découvrir l'auteur de tout crime, de tout délit et jusqu'au moindre tort commis par un autre ibdividu appartenant à la même commune : de même qu'il se déchargeait

4«itiil9 ioniributim IM) flQiww8^«iniiâ «Hindi-

^uttit kl T^it^èa CMin^dA . da laéDM amii S augmaitait la responsabilité eu. KoigMrt kl #QII9*

vn.

Tacite (ch, 10 de m^r* |^,)| Im Mi^^'tM <9e

mm que a^Sm 4e».»iMv«i p9Mpl«« <)« r«ntiqw|i4, Us étavwt «1||ré)Wâl^[l4^t smieniUtifiiix; il» xfX^ claiopl un cult^ i^^e^que dÎYia au» &V(UP^ iosiii*

Apnte qu'Ua ^Ht«itf «Rnluwwé 1« chnstjaoiwMr ils ii'#n i-QUÀrdpt i)»a ioaia«»tii»cMg à w^ pMrtif dé leurs superstitions anciennet. C'^taifin ^'U# •vaient une confiance avei^le dans les devûis que la loi des Boui^ignons (tit. 16, art. 23) condamnait quand, sur lenjc indication, la chose volée n'avait pas été retrouvée.

Lors donc qu'un crime était commis et que Vwt^ «n é$ûi vmi^i ou loivquç 1^. fimifeé du crime ât dd l'inuocencfi iwraifHMflnt se haJa]^ cer mutuellement, il était m^utJ ^'ou COilwidll^ lefiprU UiM des fiH«0Qs appUqpit cettç preuve kh fODcédiire crinûoeUe. > I^arsquç, y est-il 4ijtf il|i^ connpcit un hoDHfâd« dans use gédi^n o» m» <womotioi> publi^oe et q»% otxm 4e> la Putr titttdç m nt p«K défioumi* te 6«ipfU4«, ««lui jui?

quel retietit là cbmpoiritibn à îe *érdlt èe ehôî*îir jusqu'à* 7 pei'sonnes^ lesqueltes sont à leur to«^ tedùes de se purger arec cmze témoins. > — ^ Ce h*est qu'alors que le sort est tiré sur Tautel €rti sur lés reliques des saints pour déddar de leur innoe^ice qui dépendait de deux bagmtMs tôudiées par le prêtre ou Teiifiint qui suppléait I soh office ; celte marquée d*tine croix ftaK fti* VoraWe à l^accùsé.

' ' l'adoption -dû sort comiftie moyeh Judiciaire Bêvait conduire rapidement aui épreuves ùppe- \ées jugements de JDieu. "*'

Une des épreuves les plus comniùhes était celle delà croix qu'on retrouve dansla iÎPÏfes ÎPormuïes anciennes, publiées à la stiite de celles de Màrctdfe. Louis -le -Débonnaire fe défendit conmie Wcrifége dàiis le cajpîtulaire dé W6t

n existait des épreuves plus cruelles : comme celles du fer chaud, de l'eau bouillante, des neuf socs de charrue ardents et autres, que l'Eglise a proscrites dans les décrets des papes et des conciles.

Une autre plus déplorable coutume, qu'on at* tribue mal à propos à Gondebaud, roi des Bourguignons, et qui appartient à toutes les tribus» germaines, — coutume qu'on rencontre chez les Saxons, chez les Âlamans comme chez les Lombafrds, est le combat judiciaire qui n'était qu'une espèce de jugement de Dieu. — Le choix de» armes, mais non le privilège du combat, dépendait de la qualité des personnes intéressées. Suivant les temps, les chevaliers combattaient armés de toutes pièces et à cheval, — les écuyers vidaient leurs différents à pied et les vilains combattaient avec des bâtons ou des couteaux. •— Ceux qui ne pouvaient se battre en personne, comme les femmes, les corporations, les ecclésiastiques, avaient leurs avoyers, tuteurs et défenseurs en titre, ou bien des champions se pré-

IfiO DE LÀ RÉFORME DU BJ^RREAU

sentaient à leur place. — Le champion vaificu avaitle poing coupé; sa causai dit BeaiUQaacôr^ était démontrée injuste par sa défaite L*.

De» les premiers tempe, VEglise t'était énergiquement opposée à Tépreuve du combat jttdâciaire. Elle &it malheureusement contnônte de céder« pour un temps, au préjugé eommun# Cependant on introduisit ^pie les ecclésiasli^tteB là» seraient plus tenus à cette ^euve, m^Êmijm champions. G'estainsi que, par l'exemple du cl^gé, on est forcâmient arrivé peu à peu à sa prohibition formelle prononcée par Pbil^^pe-le-B<A#eB 1305, et lorsque saint Louis TaTSÛt déjà lui-inè»e fait préyalcir dans ses domaines particidi^eft.

Ce progrès imm^se n'était d4 qu^à l'îoiHteMfliC€i des idées religieuses. Jules II acbeya^ dans sa constitution du 27 juillet 1505, d'ef&cer jusqu'au dernier vestige de ce barbare ayeugl^QQieBt humain»

CHAPrFRB V.

Aiitti que imis l'aToos vu , dans le premier élat de rerganisatum judidaire des Francs, les causes «riminelles ^ civiles étaient soumises à raasemUée gteérale de k naticm, TâritaUe jury national. — La société entière jugeait ainn de tous les cas^ tranchait toutes les difficultés. A défaut de lois écrites» elle pouvait seule y suppléer; à

défaut de registres, elle seule conservait le souvenir des anciens usages.

c Chez les peuples qui obéissaient à un roi, dit € Fauteur de l'esprit des institutions judiciaires c de TËurope» ce chef présidait à cette assemblée c dont il dirigeait les délibérations ; il préparait € les objets qui devaient être soumis à la nation ; « il demeurait chargé d'exécuter les résolutions € prises ; il expédiait en son nom les décrets ; il c attachait son autorité au ban prononcé; il comc mandait le maintien de la paix ; il déclarait le c réfractaire exclu des avantages de la société c civile; il exécutait contre lui les condamnations c émanées du peuple; il poursuivait le coupable € jusqu'à ce qu'il eût expié sa faute. Le chef ou c le roi s'identifiait tellement avec la nation^ € que la paix qu'elle garantissait, le ban qu'elle € publiait, devenait la paix du roi, le ban du roi. » — Toute justice n'émanait donc pas du roi, mais de la nation unie au roi.

Lorsque les hommes libres^ devenus plus nom* breux, occupèrent des surfaces plus étendues et que la réunion en assemblée générale (àt devenue plus difiScile, tant à raison du nombre qu'à raison des difficultés et des frais de déplacement» il fallut introduire une nouvelle organisation judiciaire. Le peuple ne se réunit plus en assemblée générale, sôus la présidence du roi, appelée placita majora^ mais en petites assemblées qui se tenaient sous la présidence des grafîons ou comtes, appelées simplement placita ou plaids.

Les petits comices du comté étaient des fractions du tout et avaient le droit d'exercer envers leurs membres l'autorité qu'avaient eue précédemment les assemblées de la nation.

Cependant, les réunions solennelles des hommes libres^se tenaient toujours sous la présidence

du roi ou de son missus, ou délégué spécial, toutes les fois qu'il s'agissait d*affîiires qui concernaient la nation entière, lors même que toute la nation ne s'y présentait pas, parce que cette réunion universelle devenait matériellement impossible. — C'étaient les comtes qui convoquaient les hommes libres, ou Arimans du comté à leurs plaids.

Les sctdetti ou centeniers, ou autres officiers d'un rang inférieur assemblaient les Arimans de leurs cantons pour des causes d'un intérêt purerement local. En effet, on trouve dans la collection des capîtulaires de l'an 812 ^iv. 3, art. 79) que, dans les plaintes du centenier, personne ne sera condamné à mort ou à la perte de la liberté (mort civile) , ni à la restitution d'esclaves ou d'immeubles, mais que, le cas échéant, il sera renvoyé devant le comte ou le délégué impérial. — La raison en est que la mort naturelle ou civile d'un citoyen intéressait la cité entière et qu'elle ne pouvait ainsi, suivant un principe fondamental, être prononcée que par la nation, c'est-à-dire aux

grands plaids tenus par le roi ou son délégué spécial.

À mesure que les Francs se formèrent à la vie sociale et que le royaume s'étendit, Tinfluence politique du comté diminua et la carrière judiciaire s'agrandit. I^es causes devinrent plus j^équentes et les assemblées moins intéressantes. Il fallut dès-lors songer aux moyens de trpuver toujours un nombre suffisant d'hommes libres pour assister le conate et d^obliger celui-ci, ainsi que les Arimans, à ne pas se refuser au jugement des a|&ires qui se présentaient.

Une des premières dispositions jugées péc^saires, fut de réduire à trois par an le pombre des plaids qui devaient se tenir régulièremept.

La seconde disposition, pour alléger le fardeau des plaids qui pesait sur les hommes libres , fut

de réduire à sept le nombre nécessaire pour un jugement et à trois pour les actes de juridiction volontaire. — Les nombres de sept et de trois avaient été choisis, soit à raison de leurs propriétés mystiques, soit pour prévenir le partage des opinions.

Juger, chez les Francs, n'était |)as un droit j mais un devoir.

Le déni de justice était puni par des amendes.

Les plaids étaient publics.

Les juges ne recevaient pas d'indemnité. Ils étaient au contraire, par une disposition de la loi salique , exposé à quinze sols d'amende, quand ils n'appliquaient pas exactement la loi. — Que nous sommes loin, aujourd'hui, de ces temps de moralité et de justice !••..

Les comtes avaient un intérêt direct à ne p9[s

ET DE l-A lUlAGlSTilATVIlE;, 157

dénier la justice. Ils étaient officiens publics ; et s|, daus les premiers temps, ils avaient été nom-* mes par le peuple» ils le furent ensuite par les rois; lesquels s^ faisaient rendre compte de leur conduite par les missi dominici, qui n'auraient psMS manqué de provoquer leur destitution dans le cas d'une infraction grave à leiu* devoir. D'ailleurs les comtes avaient une part dans lefi amendes qui étaient prononcées contre les contumax et contare ceux qui refusaient d'obéir aux condamnations prononcées.

Ce qu'il y a de plus remarquable à constater, c'est que le comte, qui présidait aux plaids, ne concourait pas au jugement. Il se bornait à de* mander l'opinion des hommes libres (Bachimbourgs ou Ârimaus), à recueillir leurs voix et à prononcer le résultat (L. sal. tit. 59, art. 1®"^). Seulement, ainsi que nous l'avons déjà dit, comme les parties suivaient leur droit personnel , c'était à elles à demander aux juges de prononcer leur sentence selon telle ou telle loi : < dites-nous la loi salique ou l?i loi répuaire ! — Toutes lep

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formules italiennes, publiées pr Cânciani, por« tent au contraire la demande adressée par le comte aux parties : Qua lege vivis f »

Lorsque le jugement était consigné par écrit, la notice en était signée par le comte et par tous ceux qui y avaient concouru ou qui avaient été de Tavis du jugement et qui s'engageaient à le défendre ; ce qui est exprimé par ces mots : Manu firmaverunt.

La loi salique indique ensuite les formes à suivre pour l'exécution. Il est inutile, pour noire sujet, d'entrer ici sur ce point dans des développements nouveaux.

Nous touchons à une nouvelle phase subie par Tordre judiciaire.

Tant que les comtes étaient à la nomination du peuple, ils appelaient les arimans à tour de vàle. Mais lorsque les comtes furent à la nomination du

roi , cette nomination devint un moyen dont les comtes se servirent, soit pour favoriser ceux qui se prêtaient à leurs désirs , soit pour opprimer les récalcitrants. — Déjà une loi lombarde de Tempereur Lothaire faisait mention expresse de viguiers et centeniers qui tenaient trop souvent les plaids et affligeaient le peuple non par amour pour la justice, mais par cupidité.

Pour faire cesser ces plaintes et ces abus, les empereurs créèrent une classe d'hommes libres, tenus de se rendre aux plaids lorsqu'ils seraient appelés. Ces hommes s'appelèrent Scabini, Escabini, Escapini ou Judices. — Les hommes libres ne furent point empêchés pour cela de prendre part aux jugements : car, ainsi que nous l'avons déjà dit, l'obligation de concourir à Tadministration de la justice était un devoir et non un droit.

Les Scabini ou Echevins jugeaient ordinairement à sept.

Le comté absent ou empêché était remplacé par un Scabinus ou Rachimbourg, à qui le comte déléguait ses pouvoirs.