Die schule des lebens Versicherungs agent von Wilgand

dans les sociélés anciennes, assez de dévouement au cœur des pères de famille. Mais outre les qualités morales que l’assurance sur la vie suppose chez ceux qui yontrecours, bien des choses sont encore nécessaires pour permettre le fonctionnement régulier d'une telle institution. Pascal a dû poser les bases du calcul des probabilités ; Laplace, Buffon ont dû apporter le tribut de leur science ; Duvillard et Deparcieux ont dû appliquer la statistique à la vie humaine, avant que l’assurance sur la vie, s'appuyant d'autre part sur les travaux des économistes, pût prendre l'essor qu’on lui voit auJourd'hui. Avant que les théories scientifiques et économiques fussent bien nettement établies, la vie humaine ne pouvait entrer en ligne de compte dans les contrats des hommes, que pour donner lieu à des spéculations plus ou moins morales. Cest de cette considération qu'est venu tout le mal. Sans faire attention aux bases solides que l'assurance sur la vie avait trouvées dans la science, bien des jurisconsultes n’ont vu là qu’une spéculation comme on en rencontre tant dans les contrats viagers : où il y a simplement assurance, ils ont vu placement aléatoire.

Pour tracer un historique complet des assurances sur la vie, certains auteurs ont été fouiller le droit romain. Ils ont alors montré la stipulation cum moriar comme l’origine lointaine de l'assurance sur la vie ; ils n’ont pas manqué de citer la loi romaine (loi 68 Ad legem falcidiam, Dig. liv XXV, lit. 2) dans laquelle le jurisconsulte Ulpien se transformant, suivant eux, en stalisticien émérite, a montré à Pascal et à Deparcieux la route à suivre. Tout cela, croyons-nous, ne prouve qu'une chose : c'est que dans la société romaine comme en bien d’autres sociétés, la vie de l’homme élait un élément de spéculalion ; et ceci n'a rien de commun avecle contrat d'assurance.

Arrivant au bas empire et au moyen âge, on nous a montré les sodalites où srmeut et les ghildes germaniques, comme des sociétés d'assurances mutuelles en plein fonctionnement.

La vérité est que dans ces sodalitates et dans ces ghildes on trouve une association répartissant, sur tous ceux qui en font partie, les dommages soufferts par quelques-uns de ses membres. Là est en effet l’idée-mère de l'assurance en général, idée que les Romains n’ont jamais su dégager à l’époque classique. Aussi est-ce bien à tort, selon nous, qu'on à vu l’origine de l'assurance maritime dans le nauticum fœnus, simple spéculation sur les hasards maritimes, simple gageure en un mol'. M. de Montluc* rapproche, non sans raison, les sodalitates à Rome et les quildes de l’heptarchie saxonne des #rades unions ou Friendly societes de nos jours. Que l'assurance ait emprunté le principe de l'association à ce senre de sociétés, cela est possible et même probable. Mais notons en passant que ces sociétés ne rencontrèrent jamais l'hostilité dont certaines opérations, improprement qualifiées assurances sur la vie, furent l’objet plus tard. Si on avait vu bien nettement l'assurance sur la vie découler de ces associations, qui reposent sur la solidarité humaine, les idées fausses et préconçues, qu'on a eues de cette institution, ne se seraient point fait jour. — Malheureusement les assurances maritimes, qui dès le XIII° siècle fonctionnaient déjà, en Italie, en Espagne et aux Pavs-Bas, se prêlèrent accessoirement à des spéculations sur la vie des navigateurs. Ces spéculations qui étaient en somme: simplement des gageures sur la vie ou la mort, formant comme l'accessoire des assurances maritimes, on fut amené tout naturellement à les

1. 11 ne faudrait pas cependant exagérer cette idée. Si on se place au point de vue de l'emprunteur, le nauticum fœnus a bien pour but l'assurance contre les risques de mer. Mais ei on examine l'opération au point de vue du prèteur, il parait non moins incontestable que ce prêteur fait un contrat analogue au pari. Nous voulons donc dire simplement ici que les Romains n'ont jamais connu les bases rationnelles des opérations d'assurances. L'idée d’assurance était bien contenue en germe dans le naulicum fœnus, nous le reconnaissons, mais on ne peut trouver en ce contrat les éléments caractéristiques de l'assurance,

2. Des assurances sur la vie, par Léon de Montluc, p. 13 et suiv.

qualifier assurances sur la vie. Ce genre d'opérations fut justement condamné par la morale et par la loi, mais pourquaj vouer aujourd'hui le même mépris à un contrat qui n’a que le nom de commun avec ces tristes gageures ?

On assurait les navires et les marchandises : à un moment où la piraterie infestait les mers, où les navigateurs qui tombaient entre les mains des pirates devaient payer de fortes rançons, on avait été conduit à assurer une somme destinée au rachat des caplifs. C’est en ce sens que vers l'an 1300, les chambres d'assurances marilimes et les courtiers d'assurances de Londres avaient fondé la Casualty assurance. Jusque-là l'assurance maritime restait dans son rôle : la rançon à payer était un risque de mer, comme la perte des marchandises et du navire. Mais bientôt on en vint à des opéralions d’un genre tout autre. Le pape Grégoire IX avait défendu le prèt à la grosse comme usuraire, et les spéculateurs cherchaient à éluder cette prohibition. D’autre part le goût naturel de la nation anglaise pour les paris quels qu'ils soient, tendait à faire dévier l'institution de son but primitif. On stipula, dès lors, ‘que si l’on revenait heureusement au port, on aurait droit au double ou au triple de la somme déposée au départ, et que la compagnie d’assurances garderait au contraire la somme déposée tout entière, si l’on ne revenait pas. C'était, comme on le voit, jusle le contraire d’une assurance, puisqu’au cas de sinistre la compagnie, au lieu de payer une indemnité, gardait même la somme qu’elle avait reçue, puisque d'autre part elle versait un capital important entre les mains du navigateur heureux, sans doute pour l’indemniser de sa réussite. Ces stipulations n’en furent pas moins qualifiées assurances sur la vie, et de la vie des navigateurs s’étendirent à la vie des souverains, des hommes politiques, et même de simples citoyens. M. Adam, dans son istoire des assurances, cite l'exemple de sir Robert Walpoole, dont la vie fut assurée pour plusieurs mil-

liers de livres sterling, moyennant des primes qui haussaient quand les émeutes mettaient ses jours en danger. De même on pariait 25 */, sur la vie de Georges II livrant la bataille de Dettingen, comme d'autre part on pariait sur la vie et les chances du prétendant chez les assureurs du Zloyd et les marchands du Royal Exchange. De la vie des hommes, le pari s’étendil à toute espèce de choses.

« Il n'était rien, dit Francis (Annals of Life assurance) sur quoi l'on ne souscrivit des polices, ou qui ne servit de malière à des gageures. » Le statut de Gênes, qui, en 1588, prohiba ces sortes de conventions, nous donne une idée du point où était poussée cette fièvre du pari.

« Sine licentia senatus, dit le statut, non possint fieri… super vita pontificis, neque super vita imperaloris neque super vita requm, nec cardinalium ;

» Nonpossint pariter fieri super matrimonus contrahendis vel non contrahendis, super uxoribus ducerndis autnon; neque super partu mulieru ;

» Non possint fieri super futura vel non fulura prste aut bello, etc. »

Nombre de textes contiennent la même prohibition. Citons l'ordonnance des Pays-Bas, chap. I, en 1570 ; l'ordonnance d'Amsterdam, art. 25, en 1578; le Guidon de la mer, chap. XVI, V, en 1589; l'ordonnance de Middelbourg, art. 2, en 1600; l'ordonnance de Rotterdam, art. 10, en 160%; le Code suédois, chap. V, en 1666; enfin l'ordonnance de 1681, art. 10, pour la France.

En réalité tout cet historique est plutôt celui du pari que celui de l'assurance sur la vie, et logiquement, il devrait aboutir à notre article 1965 du Code civil, refusant la sanction d’une action au jeu et au pari. De fait, il en serait ainsi, si les diverses dispositions législatives citées plus haut, tout en condamnant des spéculations blämables, n'avaient pas

frappé du même coup l'assurance sur la vie, qui commençait à se montrer à l’état rudimentaire.

« Autre sorte d'assurance, dit le Guidon de la mer, est faite par les autres nations sur la vie des hommes, en cas qu'ils décédassent estant sur leur voyage, de payer telles sommes à leurs héritiers ou créanciers ; mesme les créanciers pourront faire assurer leurs dettes, si leur débiteur passait de pays en autre: le mesme feraient ceux qui auraient rentes ou pensions, en cas qu’ils décédassent, de continuer pour telles années à leurs héritiers telle pension ou rente qui leur estait deue, qui sont loutes paclions réprouvées parles bonnes mœurs et coutumes, dont il arrivait une infinité d'abus et de tromperies, pour lesquelles ils ont été contraints abolir et défendre ledit usage, qui sera aussi prohibé et défendu en Ce pays. »

Sinous avons transcrit cette longue citation du Guidon, c’est pour bien montrer comment on s’est engagé dans la fausse voie. Ainsi que nous avons essayé de le montrer dans notre introduction, l'homme a ressenti de tous temps le besoin de s'assurer contre les coups du sort. Sans pressentir encore au XV° et au XVI° siècle la véritable doctrine économique, qui nous montre l’activité et l'intelligence de l'homme constituant un capital, on comprenait déjà que la mort d’un homme, outre les affections qu'elle brise, est un désasire pécuniaire ; on voyait des familles plongées dans la misère par la mort de leur chef, il fallait un remède. Mais on ne pouvait songer à établir pour les assurances le mécanisme que les compagnies modernes ont donné à cette institution. Les principaux rouages manquaient pour cela. Que faire ? On eut recours au pari qu'on voyait employé dans un but de spéculation : on paria sur sa vie, pour assurer le sort de sa famille. Le but de ce pari n'avait assurément rien de répréhensible, mais l'institution elle-même était vicieuse: il en arrivait, ditle Guidon, «une infinité d'abus et de tromperies » ;

on la condamna. Mais remarquons-le, ce qu'on frappait, c'était linstitution du pari sur la vie, ce n’était pas l'application qui en avait été faite dans le sens de l'assurance, application que sans doute on eût été heureux de pouvoir maintenir. Le Guidon dit, en effet, qu'ils ont été contraints abolir et défendre ledit usage, parce qu'il en arrivait une infinité d'abus et de tromperies.

Malheureusement, les diverses dispositions législatives, qui vinrent ensuite, suivirent le Guidon de la mer duns la voie où il s'était engagé, sans prendre garde aux motifs qui l'avaient dirigé de ce côté. Ainsi l'ordonnance sur la marine de 1681 permet bien de faire assurer la liberté des personnes, mais défend, d’une manière générale, l'assurance sur la vie des hommes !. On pourrait, croyons-nous, soutenir sans témérilé que cette prohibition, contenue dans une ordonnance spéciale à la marine, visait seulement les spéculations immorales que nous avons exposées plus haut. C’esten ce sens seul, en effet, que lord Mansfielden Angleterre, et Casa Regis en Italie, attaquaient alors l’assurance sur la vie. C’est en ce sens aussi que nous trouvons cette assurance définie par Roccus (Rep. leg. T4).

« Vita hominis assecurari eham potest, utputa, si talis dominus morialur in hoc anno promittis mihi decem ; et si non moriatur ego promitto tibi centum.» s'agit bienlà, en effet, d'une gageure sur la vie et non pas d’une assurance. Cependant Pothier, dans son commentaire de l'ordonnance de 1684, confond encore les deux opérations: il réprouve le contrat par lequel un père, envoyant son fils en Amérique, stipule avec une compagnie qu'il lui paiera une prime de tant, à condition que si ce fils vient à périr pendant la traversée,