TITRE DEUXIÈME EFFETS DE L'ASSURANCE SUR LA VIE APRÈS LE DÉCÈS

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TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES 361 CHAPITRE PREMIER DROITS DU BÉNÉFICIAIRE.

La valeur assurée est l'homme considéré comme capital ; conséquences de

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Section première. — Assurance au profit d'un tiers désigné, — Théorie de la jurisprudence. — Sa réfutation : l'article 1121 n’est pas applicable y l'espèce. — Examen critique des jugements et arrêts sur la malière. — Théorie de M. Labbé. — Objections qu'elle a soulevées : leur réfutation. — La nature de l'assurance sur la vie impose cependant une certaine mo-

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Section deuxième. — Assurance au profit des enfants ou des héritiers non spécialement déterminés. — Application à cette nouvelle espèce de la théorie de M. Labbé. — M. Labbé n'admet pas cetle seconde application de son système. — Notre analyse de l'assurance sur la vie conduit directement à cette application, — Revue critique de la jurisprudence...., 208

Section troisième, — Assurance d'un capital payable à l’ordre de celui sur la tête duquel repose l'assurance. — Le capital assuré tombe dans le patrimoine du souscripteur. — Application de notre théorie à l'espèce... 224

Situation identique d’un cessionnaire et d'un bénéficiaire. — Quelles sont, dans l'assurance au profit d'un tiers, les valeurs sorties du patrimoine du souscripteur ? — Application à l'espèce des règles de la réduclion. — Revue critique de la jurisprudence. — Application des règles du rapport.— Théorie de M. de Caqueray: le rapport n’est dû que si les primes sont prises sur le capital du souscripteur, — Défense de cette théorie. — Son

application à la réduction. — JUMSPIOAENCE 0087: res emron soon 220 CHAPITRE II DROITS DE LA FEMME. — INFLUENCE DU RÉGIME DE COMMUNAUTÉ.

La communauté est le seul régime matrimonial pouvant modifier les effets

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Section première. — Du droit au capital assuré, — Rappel des principes de l'assurance. — Assurances conclues avant le mariage : 10 au profil d’un tiers. — 20 au profit des héritiers. — 3° « à son ordre ». — 40 au profit

du futur conjoint, — Assurances faites au cours du mariage, au profit d'un tiers; au profit des héritiers; à l’ordre du souscripteur. — Assurances

faites par la femme. — Assurance faite par un conjoint au profit de l'autre. — Système de la jurisprudence; critique de ce système. — Assurance faite par les deux époux au profit du survivant. — Affaire Théodat... 254

Section deuxième. — Des récompenses qui peuvent être dûes à la communauté. — Quel pourrait être dans les divers cas le quantum des récompenses. — Cas du legs de l'assurance. — Le bénéficiaire doit-il récompense à la communauté. — Examen des divers systèmes proposés sur la question. — Réfutation de la théorie de M. de Caqueray. — En principe il y aurait lieu à récompense en vertu de l'article 1431: mais la présomption est qu'il y a eu donation des primes. — Le capital assuré peut-il servir à l'exercice des reprises des époux ? ......,.,.........es.sossse 283