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étrangers.

Nous avons vu qu'aux Etats-Unis « l'Homestead » passe intact à la veuve et aux orphelins, sans que lejpère, par un testament puisse les

priver de cette partie de la succession. Il se maintient comme tel jusqu’à la majorité des enfants. ou à la mort de la veuve non remariée. Cette disposition est commune à l'Arkansas, a l’Arizona, à la Géorgie, à l'Illinois et en un mot à tous les étais de la confédération qui ont admis l’'Homestead (1). £

En Russie, l’isba, ou maison d'habitation avec enclos attenant, représentent le Bien de famille. Ils ne sont point partageables et demeurent la propriété collective de la famille et personne ne réclame sa part dans ce tout indivisible.

Le chef disparu est remplacé par son fils et s’il ne reste que des mineurs, par le frère du défunt ou par l’un de ses parents.

La loi allemande du ? juin 187i, autorise les habitants du Hanovre à suivre leur règle traditionnelle, et leur permet de maintenir l’indivisibilité de leurs biens au profit de l’un des enfants, appellé l’anerbe ou héritier privilégié. La loi exige l'inscription sur un registre spécial, appelé Hofféüle, des biens qui seront soumis à ce genre de succession, et indique en outre les indemnités que l'héritier devra payer, pour parfaire les droits de ses frères et sœurs. Des lois successives ont étendu ces dispositions législatives dans tous les pays qui composent l’Empire d’Allemagne et depuis 1886, il est question de faire de l’ « Auerbeureck » le droit commun germanique. Si nous ajoutons que les Rentengüter sont indivisibles, il est facile de comprendre le mouvement de réation violente produit contre l'égalité des partages, en matière sucessorale,

En Autriche où cette égalité de partage avait été admise malgré l'institution du « hof» ou domaine paternel indivisible, la loi du 1° avril 1889 établit l « Auerberneck » pour les domaines ruraux de moyenne contenance. Ceite même loi règle aussi les indemnités à payer par l'héritier privilégié et lui accorde un délai de trois ans pour acquitter ces charges. Comme en Allemagne d'ailleurs elles sont calculées de façon à ne pas l’écraser sous le poids d’une dette trop lourde.

C’est de l’ensemble de cette législation que se sont inspirés MM. Siegfred et Lemire quand à l’impartageabililé du domaine rural, mais le défaut de leur système est qu’ils n’ont rien fait pour atténuer la situation de l’héritier au point de vue des soultes à payer a ses copartageants. En effet, si l'estimation du Bien de famille est basé sur la valeur réelle de l’immeuble, l'héritier sera incapable en cinq années de se libérer de sa dette.

(1) VaCHER, °£ Le Homestead aux Etats-Unis, p. 171.