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Nous avons déjà vu que le trésor trouvé à la suite de fouilles prescrites et réglées par un individu ne peut devenir ni totalement ni partiellement la propriété de l’ouvrier. Mais, dans l'espèce, celui-ci est un simple instrument, la qualité d'inventeur appartenant uniquement à celui qui dirige le travail.

La situation que nous envisageons maintenant est . toute différente. Nous supposons en effet que la découverte est faite par un esclave sans que le maître ait une part quelconque dans cet acte.

Ce dernier n’en est pas moins propriétaire de la part qui peut revenir à l’esclave en sa qualité d’inventeur.

La question, dans ce cas, ne présente aucune difficulté ; elle est un peu plus délicate si l’esclave appartient à plusieurs maîtres. Ceux-ci, dans cette nouvelle hypothèse, se partagent alors la quotité qui revient à leur esclavage commun proportionnellement à leurs droits sur lui.

Il est fait pourtant exception si le trésor est trouvé dans un bien appartenant à un seul des co-propriétaires. L'esclave est alors censé avoir agi pour le compte de ce dernier seul qui devient ainsi propriétaire du tout (1).

De même, le paterfamilias devient propriétaire de la partie du trésor à laquelle son fils peut avoir droit

comme inventeur.

(HEC pr Met 2 Dis: 40 4

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Toutefois, à l’époque de Justinien, la somme ainsi entrée dans le patrimoine de la famille dût faire partie des bona adventitia du fils dont ce dernier est nu-propriétaire et le père usufruitier.

Des res derelictæ.

On appelle res derelictæ les biens abandonnés par leur propriétaire qui abdique sur eux tout droit de propriété. Il faut donc ‘qu’il y ait eu de la part du propriétaire abandon du corpus et abandon de l’animus domini. Un objet déposé par un propriétaire avec l'intention de le reprendre ne constitue donc pas une res derelictæ, puisque l’animus domini subsiste ; celui qui s'en emparerait commettrait un vol.

Ainsi définies, les res derelictæ semblent devoir être assimilées aux res nullius et par suite être susceptibles d'occupation.

Cette proposition n’a pourtant pas été adoptée par les Proculiens. Ceux-ci estiment en effet que l’objet abandonné demeure la propriété du derelinquens jusqu’au moment où il est appréhendé par une autre (1).

Il en résulte notamment :

1° Que si l’ancien propriétaire a repris l'animus

(1) « Proculus non desinere eam rem domini esse, nisi ab « alio possessa fuerit » (1, 2, 4, Dig., Pro derelicto, 1, 7).

domini après l’avoir abandonné, il peut intenter à l'occupant de mauvaise foi l’action /urti;

2° Que l’esclave qui stipule après son abandon acquiert à son ancien maître ;

30 Que le dominus derelinquens a le bénéfice de l'abandon noxal, à raison des délits commis par l'esclave ;

4° Que la res mancipiabandonnée n'est possédée par celui qui s’en empare qu’à titre bonitaire. Ce dernier ne possède sur elle le dominium ex jure quiritium qu'après les délais nécessaires pour usucaper.

Pour les Sabiniens, le dominus derelinquens perd sa propriété dès l'instant de l'abandon.

Les solutions admises sur les points précités sont donc diamétralement opposées à celles qu'enseignaient les Proculiéns.

Toutefois, on hésite sur la question de savoir si les Sabiniens admettaient que la personne qui s'empare de la chose tire son droit de l'occupation ou d’une sorte de traditio incertæ personæ.

La traditio incertæ personæ a lieu quand une personne se dessaisit d’une chose au profit du premier qui s’en emparera : exemple, la personne qui jette de l’argent à la foule.

La traditio incertæ personæ établit des rapports de droit entre le éradens et l'accipiens, de telle sorte que ce dérnier acquiert une propriété grevée des charges qui existaient du fait des précédents propriétaires.

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M. Acarias (1) estime qu’il s’agit en l’espèce d’une traditio incerlæ personæ.« Une chose abandonnée, ditil, n’est pas absolument comparable à la chose qui a toujours été nullius. En effet, l'abandon n'a pu effacer les droits réels dont elle était antérieurement grevée ; et,comme celui quis’en empare est évidemment tenu de respecter ces droits, il est en ce sens l’ayant-cause du derelinquens. C'est, je pense, pour expliquer rationnellement ce résultat équitable que l'on s'accorde à reconnaître ici une éraditio incertæ personæ ; et il est difficile, cela étant, de nier que la doctrine qui maintenait le droit du derelinquens jusqu'à l'occupation de la chose par un tiers ne fut plus sévèrement logique. »

A l’appui de cette doctrine, on s'appuie sur le passage suivant de Pomponius, dans lequel ce jurisconsulte sabinien assimile les res derelictæ "à l'argent jeté au peuple et aux oiseaux mis en liberté et estime que, dans ces cas, le derelinquens a eu l'intention de transmettre la propriété à un tiers: «Id quod quis pro « derelicto habuerit continus meum fit ; Si cuti cum « quis aes sparserit, aut aves amiserit: quamwvis in- « certæ personæ voluerit eas esse, tamen ejus fierent, « cui casustulerit: eaque cum quis pro derelicto ha- « beat, simul intelligitur voluisse alicujus fieri » (2).

(4) Op. cit., t. I, p. 504.

(2) Loi 5, $1, Pro derelicto (Dig., 41, 7).

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Ilest certain pourtant qu’un seul desdeux exemples fournis par ce texte peut servir d'argument, car les oiseaux lâchés par leur propriétaire et repris ensuite par une autre personne appartiennent bien à celleci par droit d'occupation et non par #raditio incertæ personæ. |

On peut objecter à l’autre exemple de Pomponius qu'il existe une grande différence entre le fait de jeter de l’argent au peuple et celui d'abandonner une chose.

Dans le premier cas, le tradens a l'intention de faire un don à des individus faisant partie d’une collectivité pour gagner les faveurs de cette dernière. Il y a un lien très visible entre le fradens et l’accipiens.

Dans le second cas au contraire, le derelinquens n’a qu'un but: abandonner une propriété qui lui est à charge sans chercher aucunement à faire bénéficier quelqu’un de son abandon. Il n’y a aucun lien entre l’ancien et le nouveau propriétaire; c’est l’idée qu'Ulpien exprime en ces termes : « Si res pro de- « relicto habita sit, statim nostra esse desinit et « occupantis statim fit » (1).

Vinnius émet également la même opinion :

« Derelictio ad traditionem referri non potest, quia « qui rem pro derelicto habet, quamvis intelligatur

(1) L. 1, Dig., 41, 7.

Masson 3