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est le véritable inventeur ; la personne qui a effectué le travail matériel n’est que son instrument.

D'autre part, si les feuilles ont été opérées sans sa permission, l'inventeur est en faute d’avoir fouillé, etne peut tirer profit d’un acte qu’il n'avait pas le droit d'accomplir.

Supposons maintenant que la découverte soit l'effet du hasard.

L'inventeur devrait évidemment, d’après les principes de l'occupation, rester seul propriétaire. Cette solution paraîtavoir été suivie à l’époque d'Alexandre Sévère : « Thesauros repertos iis qui recuperont « donavit », dit Lampride (1). Mais Hadrien ne suit pas cette règle et n’attribue que la moitié à l’inventeur, jure accessionis, l'autre moitié devant revenir au propriétaire du terrain, jure soli.

On explique (2) cette faveur accordée au propriétaire en supposant que le trésor a pu être enfoui par un de ses ancêtres, et que le fait de la découverte du trésor le prive de la chance qu'il avait lui-même de le trouver. La part que la loi lui octroie n’est donc qu'une indemnité légitimement due.

Les empereurs Gratien, Valentinien et Théodose modifienten 386 la solution d'Hadrien en réduisant au quart la part du propriétaire (3).

(1) Alex. Sév., 46.

(2) Accarias, Précis, t. I, p: 5432 (3) L. 2, C. Theod., X, 18.

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Mais Léon, puis Justinien (1) reviennent à la règle établie par Hadrien.

Troisième hypothèse. — Le trésor peut avoir été découvert dans un terrain public, appartenant à César, au fisc, à la Cité, au Peuple Romain. Le partage a lieu alors par moitié, comme si le propriétaire était un particulier : « Et convenienter, si quis in Cæ- « saris loco invenerit, dimidium inventoris, dimi- « dium Caesaris esse statuit. Cui conveniens est, ut «si quis in publico, vel fiscali loco invenerit, dimi- « dium ipsius esse, dimidium fisci vel civitatis » (2).

Cependant, alors que l'inventeur n’est pas contraint de faire connaître sa découverte au propriétaire ordinaire, il doit révéler au fisc l’existence du dépôt.

D'autre part, si l'inventeur cherche à cacher sa trouvaille à un particulier, le propriétaire devient maitre de la totalité du dépôt (L. Un., G., X, 15), tandis que dans le même cas, le fisc a droit non seulement au tout, mais encore à une amende que doit lui payer l'inventeur et qui est égale, d’après Callistrate, à la somme qui devait revenir à celui-ci : «Deferre autem se nemo cogitur, quod thesaurum «invenerit, nisi ex eo thesauro pars fisco debeatur. « Qui autem cum in loco fisci thesaurum invenerit,

(1) Instit., $ 39, II, 1.

(2) Instit. de div. rerum, I, 1, $ 39, in fine.

«et partem ad fiscum pertinentem suppresserit, to- « tum cum altero tauto cogitur solvere ».

La règle est encore différente si le trésor est trouvé sur un terrain sacré ou religieux. En effet, les res divini juris, étant des res nullius (1), il n'existe pas de propriétaire à qui attribuer la moitié du trésor. Hadrien abandonne donc la totalité de celui-ci à son inventeur (2).

Toutefois, d’après Callistrate (3), Marc-Aurèle et Lucius Verus, ne faisant aucune distinction entre les objets découverts dans les lieux publics, auraient attribué la moitié au fisc. Certains (4), il est vrai, estiment que le texte de Callistrate vise uniquement les lieux sacrés et religieux situés dans les provinces qui, à la différence de ceux situés en Italie, sont la propriété de l'Empereur.

Quoiqu'il en soit, Justinien revint à la règle édictée par Hadrien (5).

Quatrième hypothèse. — Ayant examiné successivement les règles qui diffèrent suivant le lieu où se produit la découverte, il reste à envisager comme se fait l'attribution de la partie — plus ou moins considérable suivant les cas — du trésor qui revient à l'inventeur.

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(2) Instit., Il, 1, & 39.

(3) L. 3, $ 10, Dig., de jure fisci, XLIX, 14.

4) V. Hubert, De l'occupation, p. 60 et suiv. 5) Hubert, op. cit., p. 60, note 2.