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Nous commencerons par l'étude du droit romain auquel le droit français a emprunté la plupart de ses solutions.

Ce travail préliminaire nous permettra de dégager les principes de l'occupation et d'entreprendre la seconde partie de notre travail, qui a pour objet de rechercher le moment précis où l'acquisition se trouve réalisée.

On conçoit toute l'importance que présente cette question. L'occupant s'empare d’une chose qui n'appartenait à personne, il est vrai, mais que tout individu, avant l'acte d'occupation, pouvait s’approprier. Par suite, d’autres personnes pouvaient être disposées à appréhender la chose etelles se trouvent déçues par le fait qu’elles ont été prévenues.

De ce sentiment découle bien souvent la pensée de contester la propriété du rival plus heureux, de dénier son droit en alléguant l'insuffisance de l’acte d'appropriation.

Il est donc indispensable de déterminer le moment exact où l'occupation se trouve réalisée, où l’occupant est en possession d’un droit qu’il peut opposer aux tiers.

Mais la question ne se pose pas de la même façon dans les différents cas d'occupation. Elle n'offre aucun intérêt dans certains cas soit parce que le moment de l'appropriation est incontestable, soit parce qu'il n’y a aucune utilité à le contester. Il en

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est ainsi, par exemple, pour l'occupation de l’eau puisée à la rivière. Par contre, il importe beaucoup de savoir le moment exact où le chasseur devient propriétaire du gibier.

C’est pourquoi, après avoir examiné, de façon générale, les faits qui constituent l'acte d’appropriation, nous serons amenés à nous occuper des règles spéciales aux divers cas particuliers, spécialement à la chasse.