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droit romain. Ils s'appuient pour cela sur les expressions donum fortunæ, beneficium dei, dont les jurisconsultes, notamment Triphoninus appellent le trésor.

On pourrait croire, d'autre part, d'après les vers suivants d’Horace (1) que le trésor devait devenir la propriété du propriétaire du fonds qui l'a trouvé :

« O si urnam argenti fors quæ mihi monstret utili. « Thesauro invento, qui mercenarius agrum,

« Illum ipsum mercatus aravit dives, amico

« Hercule:!... »

Enfin, on pourrait être fondé à croire en se basant sur une anecdote narrée par Tacite (2) et Suetone (3) que le bénéficiaire serait le fisc. D'après ces auteurs, en effet, un certain Cesellius Bassus aurait prétendu avoir découvert en Afrique, dans son champ, des trésors considérables consistant en or non monnayé. Néron, comptant sur les trésors annoncés, se serait alors livré au luxe le plus effréné.

Il faut observer toutefois que la propriété de Néron pouvait être basée sur ce fait que le trésor avait sans doute été découvert dans des terres dont il avait le dominium.

A partir de l’époque d'Hadrien, l'attribution de la

. (4) Liv: IE, sat. VE, V, 10, (2) Ann., XVI, 1:

(3) Néron, chap. xxx.

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propriété ne fait plus aucun doute. Il faut distinguer quatre hypothèses :

1° Le trésor a été trouvé dans son fonds par le propriétaire ;

. &e L’inventeur a fait sa découverte dans une terre appartenant à autrui ;

3° La découverte a été faite par un tiers dans un lieu public ou sacré ;

4° Le trésor a été trouvé par un esclave ou un fils de famille.

Première hypothèse. — Dans ce cas, les principes

de l’occupation sont appliqués sans aucune restriction ni modification : l'inventeur devient seul propriétaire de la totalité des objets trouvés dans son bien (1).

Peu importe que l'inventeur possède sur son ferrain le dominium ex jure quiritium ou qu'il ait la simple propriété bonitaire. La solution est également la même si l'invention a lieu à la suite de fouilles ou par cas fortuit.

Mais la qualité de propriétaire du fonds est une condition essentielle chez l'inventeur.

Ainsi le mari qui découvre un trésor dans le fonds dotal n’en devient propriétaire que pour moitié

(1).« Thesauros, quos quis in suo loco invenerit, divus Hadria- « nus, naturalem æquitatem secundum, ei concessit qui invene-

« rit ». (Instit. de div. rer., $ 39, princip.). V° aussi Léon, L. Unic. Code de Theo.