L'HA

démontre nullement qu'il s’agit d’un événement antérieur à la formation du contrat.

L’explication la plus simple consiste à se placer au point de vue historique et à mettre la divergénce d'opinion signalée entre les deux auteurs sur le compte des transformations qui se seraient opérées dans le caractère de la condietio ob rem dati entre le moment où vivait Celse et l’époque à laquelle écrivait Paul.

Au temps de Celse celui qui le premier avait exécuté la convention intervenue avait, sans doute, à tout moment, la faculté de revenir sur lexécution opérée par lui; il avait ce droit tant qu'il n'avait pas obtenu la prestation en vue de laquelle 1l avait traité, et quelle que fût d’ailleurs la raison pour laquelle l'exécution sur laquelle il a cru pouvoir compter n’a'pas lieu.

A l’époque de Paul, au contraire, cette faculté illimitée de se dédire de la convention passée n’aurait plus existé que dans quelques hypothèses déterminées, où elle aurait été exercée sousle nom de « condictio ob pœænitentiam ». Dans les autres cas, et l'échange scraitde ce nombre, la eondietio ob rem dati n'aurait plus été possible que si l’inexécution provenait de la faute de l’autre partie. C’est ce que démontrerait d’ailleurs la loi 5 8 1 de Præseripls cerbis, qui accorde ladite eondietio lors que la chose qu'on est convenu de remettre en échange existe, et la refuse au contraire si elle a péri par cas fortuit, décision qui se trouve égale-

ment formulée au Code dans les termes les plus larges !.

Quant à la raison d’être de cette transformation, on a cru la trouver dans la conjecture suivante :

La première opinion se référerait au temps où la condictio ob rem dati était la seule sanction des conventions qui ont constitué les contrats innommés. L'une des parties, par l'exécution du pacte intervenu, n’obtenant qu’un seul droit, celui de reprendre ce qu’elle a donné, ce droit lui aurait du moins appartenu d’une manière absolue, qu'il y eût ou non de la part de l’autre contractant une faute à ne pas tenir l'engagement pris par lui. La condietio ob rem dati reposant sur le fait d’une prestation fournie sans contre-partie, aurait pu ôtre exercée indépendamment de toute question d’imputabilité, du moment que « res secuia non est ».

Le second système, au contraire, se rapporterait à l’époque où, par suite d'une innovation introduite en faveur des contrats innommés, ceux-ci se trouvèrent sanctionnés par l’action præseriplis verbis.

Le pacte suivi d'exécution d’un seul côté étant désormais muni d'une action, un rapprochement s’opéra dans l'esprit des jurisconsultes entre la

vente et l'échange :