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fût-elle due à toute autre cause que sa destruction. Mais ce qui s'applique à cette obligation de faire particulière qui s'appelle obligation de livrer, ne s'applique-t-il pas, par identité de motifs, à toutes les obligations de faire sans exception, Celles-ci n'ont plus d'objet, on ne le conteste pas, lorsque le fait promis est devenu illicite, par exemple : la théorie ne doit-elle pas être étendue? et, lorsque la convention a expressément ou tacitement déterminé la somme de diligence ou d'efforts dus par le débiteur, celui-ci n'est-il pas libéré quand des obstacles se présentent qu'il n’est pas tenu de surmonter? son engagement n'est-il pas désormais sans objet comme dans hypothèse précédente ?

Une différence avec celle-ci est à signaler cependant. Lorsque le fait p'omis devient illicite, ou bien encore lorsqu'il est impossible par luimême comme en cas de décès du promettant tenu dun fait personnel, aucune contestation ne saurait s'élever sur la nature de la difficulté qui empêche ie débiteur de s’exécuter; on se trouve en présence d’une impossibilité absolue; il y aura seulement à rechercher si elle est bien le résultat d'un cas lortuit où d'une force majeure, Dans les autres hypothèses, an contraire, il y aura à apprécier la nature de obstacle apporté à la réalisation de Pobligation du débiteur, En principe, en effet, il ne sufira pas qu'il rencontre dans l'exécution de

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son engagement plus de difficultés qu'il n’en avait prévu au moment où il a contracté; il faudra qu'il se trouve réellement en présence d’un obstacle qu'il ne peut vaincre avec les moyens dont 1l dispose et dont il est tenu de disposer; autrement, il y aurait de sa part un véritable refus d'exécution, ou tout au moins il serait en faute de n'être pas en mesure de satisfaire à son engagement par les voies et moyens sur lesquels le créancier était en droit de compter en s'adressant à lui: — il y a là avant tout une question de fait dans l'examen de laquelle nous ne pouvons entrer,

Ce serait également une question de fait que celle de savoir si l’obligation est éteinte lorsqu'un obstacle seulement momentané, dont la cessation est certaine, empêche pour un temps l'exécution du contrat. Que le créancier soit tenu de supporter le retard non imputable au débiteur, rien de plus certain ; qu'il ne puisse, l'obstacle venant à dispa- . raître, exercer son droit, c’est ce qui dépendrait avant tout des termes de la convention intervenue, du but que se sont proposé le parties, du point de savoir si le débiteur n’a pas entendu être tenu de s’exécuter pendant un certain délai seulement: questions qui ne comportent pas une réponse absolue, et exigent une appréciation individuelle de chaque espèce.

SECTION III

Obligations alternatives,

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L'obligation alternative peut porter soit sur plusieurs choses individuellement déterminées et pouvant l’une et l’autre, soit au choix du créancier, soit au choix du débiteur, servir à Pacquittement de la dette contractée ; elle peut porter encore sur des choses indéterminées, à prendre parmi des genres différents ; enfin, les obligations de faire elles-mêmes peuvent être contractées sous la même modalité ; elles peuvent même se combiner avec les obligations de donner. Selon les cas, les difficultés varieront sur le point de savoir quand on peut considérer comme perdue l’une des choses comprises dans l’alternative, tenir pour détruit Pun des genres dans lesquels le choix pouvait être exercé, considérer comme impossible l’un des faits promis; elles devront être résolues d’après les règles qui viennent précédemment d’être indiquées pour chaque hypothèse particulière. Quant aux principes tenant uniquement au caractère alternatif de l’obligation, ils sont identiques dans tous les cas, et demandent quelques explications.

Pour simplifier, supposons une obligation alternative portantsur des choses individuellment