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déterminées ; les indications à donner seront plus

faciles à suivre en prenant cet exemple.

Il est d’abord uncas qui ne saurait soulever de difficultés : Hie

Toutes les choses comprises dans l'alternative ont-elles péri par cas fortuit? il est évident que l'obligation est éteinte faute d'objet, conformément aux règles ordinaires du droit. (Art. 1155 C. civ.) Nous devons même ajouter qu’en principe l’extincton de l'obligation alternative ne se conçoit que lorsque tous les objets qui y étaient compris sont détruits par cas fortuit: à ce moment-là seulement on peut dire qu’elle n’a plus d’objet.

En sens inverse, les choses déterminées qui pouvaient être données ont-elles toutes été détruites par la faute du débiteur ? personne ne conteste que la responsabilité de celui-ci ne soit engagée, qu'il ne puisse être question pour lui de libération, sauf à discuter le chiffre de Pindemnité due. (Art. 1194 C. civ.)

C’est seulement lorsqu'une seule des choses dues aura péri par cas fortuit, l’autre subsistantou ayant cessé d'exister par la faute du débiteur, que certaines contestations résultant du caractère alternaüf de l’obligation pourront s'élever ; contestations qu'il faudra résoudre en distinguant si le choix appartient au créancier, ou s’il a été au débiteur.

Il nous faut dans cet examen tenir compte, dans

une plus large mesure que nous ne voudrions,de

l'influence de la faute du débiteur lorsque ce der-

nier fait périr lui-même lune des choses comprises dans lalternative; mais cela est indispensable

pour indiquer quel est l'effet du cas fortuit au regard de l’autre objet de l'obligation.

À. — Le choix appartient au créancier.

a). Le choix appartient-il au créancier, et avant qu’il ne l’ait exercé et ait ainsi spécifié la chose qu'il entend recevoir, l’une d'elles vient-elle à périr par cas fortuit ? Évidemment le débiteur ne saurait se prétendre libéré. L'obligation peut, en effet, être exécutée ; il existe encore un objet susceptible d’être donné; mais, bien entendu, seule la chose qui subsiste peut désormais être réclamée, l’obligation se concentre sur elle en quelque sorte; et, en tout cas, le créancier ne serait pas fondé à exiger la valeur de celle qui est disparue, fùt-elle supérieure ou non à celle de l’obtet qui subsiste. Le débiteur a entendu être tenu de donner une chose déterminée, et non pas une somme d’argent; 1l ne peut être question de transformer ainsi son obligation sans une faute de sa part. (Art. 1194 Cimivat

Il en serait autrement, au contraire, si la perte de Pune des choses dues était imputable au débi-

1. Cf: 1. 95, pr. De solut , D. 46, 3. PoTuier,; Des obligat., n° 250.

teur; il ne saurait ainsi, par son fait, priver le créancier du droit de choisir qui lui appartenait, et il est très rationnel d'accorder à ce dernier la faculté de réclamer, ou la valeur de celle qui a été détruite, ou celle qui subsiste (art. 1194-2° C, civ.); autrement, la faute du débiteur lui serait préjudiciable, si celle qui est périe était la plus précieuse des deux ". À |

Ajoutons encore, et pour la même raison, que le débiteur ne serait pas davantage libéré, si, après avoir perdu Pune des choses par sa faute, l’autre venait ensuite à périr par cas fortuit: seulement, en pareille hypothèse, quel serait le droit du créancier ? Le Code civil lui permet de réclamer, à son choix, le prix de lun ou de l’autre objet (art. 1194-3): c'est-là une disposition d’une sévérité exagérée et critiquable au point de vue juridique ; s’il est juste que le débiteur réponde du préjudice causé par sa faute, 1l est inique de mettre à sa charge celui résultant d'un cas fortuit, et c'est ce que fait le Code civil dans l'espèce en question. En détruisant un des objets dus, le débiteur a causé un préjudice au créancier en empêchant celui-ci d'obtenir cet objet en nature, si son choix s'était porté sur lui; il doit donc une réparation, réparation d'autant plus légitime que, sans la faute intervenue, rien ne prouve que l'objet dont il s’agit n’existerait pas

1. Cf: 1.95, S1. De solut., D. 46, 3. — Porter, Des obligat.; n° 205

encore et pourrait étre réclamé ; il est donc Juste que le créancier puisse, en toute hypothèse, en réclamer la valeur. Mais à à quel titre lui accorder la faculté de demander, s’il lui plait, le prix de la chose qui a péri par cas fortuit? Le débiteur n’a pas commis de faute en ce qui la concerne; les conséquences du cas fortuit qui empêche le créancier de réclamer en nature ce qui vient de périr par cas fortuit devraient donc lui demeurer com-— plètement étrangères : le Code en a décidé autrement, abandonnant ainsi, sans raison décisive, les principes g A ae admis par lui au sujet de la perte survenue par cas fortuit !.

b). Lorsque le créancier a exercé son choix, il est à peine besoin de le dire, l’objet de sa créance se trouve alors spécifié : d’altérnative elle devient pure et simple, en ce sens qu’elle porte désormais sur un seul objet; et ce sont dès lors les règles concernant les obligations de corps certains qui trouvent leur application, sans qu’il puisse être question de revenir sur un choix définitif par ce seul motif que l’objet choisi a péri par cas fortuit.

B. Le choix appartient au débiteur.

a). Le choix à été laissé au débiteur ; avant qu'il ne lait exercé d’une manicre régulière, l’un