I. Droit romain. — Les Romains, on le sait

ont appliqué au louage d'ouvrage, à la locatio

operis, la terminologie employée dans la loeutio rei: pour qu'il y ait louage d'ouvrage il faut que celui qui commande (/ocator) fournisse un objet, une chose matérielle quelconque, sur laquelle l’autre contractant (conductor) exécutera le travail

demandé. Mais en dépit des termes employés, 1l

est hors de doute que, dans l’espèce, c’est le locator qui paie le prix convenu pour l'ouvrage commandé, et la question des risques se présente dans les termes suivants : si Le conduetor par suite d’un cas fortuit n’accomplit pas le travail convenu, le salaire promis sera-t-il dû ?

Avant d'examiner quelle réponse comporte cette difficulté, 1] importe de bien distinguer lespèce qui nous occupe de quelques hypothèses voisines diversement appréciées par le droit romain. ’

Pour qu'il y ait locatio operis il faut, disonsnous, qu'il y ait remise d’une chose matérielle (locatio) au conductor: c’est là une condition essentielle hors de laquelle on se trouve en présence d’un contrat autre qu’une locatio operis et par Suite appelant une solution différente.

Ainsi, qu'un individu s’oblige à fournir une chose, à fabriquer un objet en fournissant le tra vail et la matière, iln’y aura plus louage d’ouvrage, mais vente. Relativement aux risques ce seront alors les principes ordinaires en cas de vente de choses futures et indéterminées qui s’appliqueront : tant que l’objet n’aura pas été fabriqué

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et accepté, les risques seront pour le débiteur !.

Qu'il s'agisse au contraire pour l’un des confractants d'accomplir, moyennantsalaire, un certain travail, d'exécuter certains actes sans qu'il y ait à lui confier un objet matériel sur lequel S'exercera son activité, sans qu’il ait lui-même à fournirune chose déterminée, on se trouvera alors en présence d’une loeatio operarum, d’un louage de services, contrat qu'il nous faudra examiner spécialement et qui diffère de la locatio operis proprement dite.

Dans celle-ci la question des risques se irouve facilement réglée dans quelques hypothèses par ticulières.

Si l'entrepreneur de louvrage par exemple, se trouve, sans sa faute, dans l'impossibilité d’exéeuter le travail promis, il est hors de doute qu'il n’a droit à aucun salaire, ilne sauraitexiger le prix convenu qu’en retour de l'exécution réelle de son obligation. Les risques sont done pour lui, puisqu’il supporte la perte provenant de l'impossibilité de travailler.

En sens inverse si l’ouvrage est exécuté en en— tier et approuvé, ou exécuté partiellement et reçu pour partie par celui qui l’a commandé, il n’est pas moins certain qu’à Rome la perte est pour Île loeator qui a obtenu ce qu'il demandait; lobliga-