LI. 32, 36, 59, 62, Locat. cond., D

sera done responsable et il ne pourra réclamer aucun salaire. C’est en ce sens que la 1. 36, Locat. conduct., déclare que l'ouvrage, jusqu'à sa réception, est aux risques du conductor ; aux risques du conductor oui, si l'on entend par là que jusqu'à preuve contraire celui-ci est présumé en faute; lés termes de la loi peuvent prêter à l’équi- .voque, il importe de bien en préciser la portée.

Quant à la raison juridique qui a pu conduire la doctrine romaine à mettre ainsi les risques à la charge du locator, il est assez difficile de la dégager. :

A premiere vue, en effet, on se trouve en présence d’un contractant qui va se trouver obligé de: payer un travail qu’il n’a pas accepté, qui ne lui a pas profité; dont il a même, pourrait-on dire, ionoré l'exécution. N'est-ce pas contraire au principe d’après lequel dans les contrats synallagmatiques chaque partie ne doit être tenue de remplir son obligation que si elle obtient effectivement la prestation à laquelle elle a droit.

Seulement il faut bien prendre aussi en considération ce fait que le conductor en définitive a fourni son travail; il peut paraître juste de Pen indemniser, même si par suite d’un cas fortuit le locator ne peut en profiter, pourvu que les conditions du contrat aient été exactement remplies. De plus, et c’est peut-être la raison décisive de la solution romaine, il n’est pas indifférent de re-

marquer que dans la locatio operis telle qu'elle est comprise à Rome, le travail du conductor s’est incorporé au fur et à mesure qu'il a été fourni, à la chose du locator : celui-ci en a eu, en quelque sorte, le profit immédiat: ce qui périt, ce n'est pas seulement la chose qu'il avait fournie, c’est la chose travaillée, transformée selon les instructions qu'il avait données ; il y a donc une raison juridique pour lui faire supporter la perte de l'ouvrage.

Il. Droit français. — Les motifs qui viennent d’être indiqués avaient, dans notre ancien droit, entrainé la décision de Pothier lequel, conformément à la doctrine romaine, mettait les risques de l'ouvrage non encore approuvé et reçu à la charge du locateur, à la condition toutefois que le travail exécuté le fût de telle manicre qu'il dût être approuvé !, — Dans quelle mesure le législateur moderne a-t-il sur ce point suivi son guide habituel*

D'après l’art. 1587 C. civ. dans le louage d’ouvrage deux cas sont à distinguer: ou bien l'ouvrier fournit le travail et la matière en s’engageant à fabriquer un objet déterminé ; ou bien il fournit simplement le travail, la matière lui étant remise par celui qui commande l'ouvrage.

À. La matière est-elle fournie par l’ouvrier ?