Du louaye, n

— AOL —

C’est pour celui-ci que sera la perte de la chose commandée si elle périt avant d’être livrée ou avant que le maître de l'ouvrage soit en demeure de la recevoir ; louvrier perdra à la fois et les matériaux mis en œuvre par lui, et son travail ; c’est ce qui résulte de Particle 1788 aux termes duquel: « Si, dans le cas où l’ouvrier fournit la matière, la chose vient à périr, de quelque manière que ce soit, avant d’être livrée, la perte en est pour l’ouvrier, à moins que le maitre ne fût en demeure de recevoir la chose.»

Cette solution peut se justifier de deux manières différentes :

Ou bien en effet, on verra dans l'espèce prévue par l’art. 1788 non pas un contrat de louage véritable, mais une vente; c'était la manière de voir adoptée par le droitromain et par notre ancien droit, le point de vue accepté encore au moment des travaux préparatoires du Code: Le tribun Mouricault y déclarait formellement en effet quelorsque lou vrier fournissait la matière 11 y avait: (Une sorte de vente », et il n’est pas impossible de soutenir que le Code a consacré ce système en présence des termes de l’art. 1717 qui semble admettre un louage d'ouvrage dans le cas seulement où « la matière est fournie par celui pour lequel l'ouvrage se fait. »

Avec ce point de départ, la disposition de l'art. 1788 s'explique facilement. On se trouve en présence d'une vente portant sur une chose future,

SR En PE A NE

indéterminée ; les risques passeront donc à l’acheteur seulement le jour où l’objet vendu sera spécialisé soit par la livraison, qui en transférera la propriété à l’acquéreur, soit par une mise en demeure adressée à celui-ci d’avoir à s’en livrer. C’est ce qui fut expliqué lors des travaux préparatoires: CII (louvrier) demeure propriétaire Jusqu'à la confection de l'ouvrage, jusqu'au moment où 1l est en état et offre d’en faire la livraison. La chose demeure donc à ses risques jusque-là !. »

Il peut arriver il est vrai que la matière qui devra être travaillée soit spécifiée ; le maître de l'ouvrage aura choisi, par exemple, chez louvrier tel morceau de marbre, telle pièce de bois qui devra servir à la confection de l’objet demandé. Mais dans ce cas les principes de la vente conditionnelle conduirontau même résultat que précédemment; sauf convention expresse la vente sera supposée faite sous cette condition que la chose choisie sera livrée non pas telle qu'elle est au moment du contrat, mails après avoir été transformée par le travail de l'ouvrier: jusque-là le contrat demeure en suspens.

Si l’on repousse au contraire Popinion qui voit dans Phypothèse prévue par Part. 1788 une vente ; si lon veut y voir un contrat de louage véritable, et il paraît difficile de faire autrement en présence des termes de l’art. 1787, de la place/qu'il