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des objets compris dans l'alternative périt par cas fortuit : y a-t-il libération 2? Et, pour préciser, le débiteur pourrait-il soutenir que la chose périe est précisément celle qu’il avait l'intention de donner, et que sa perte, par conséquent, doit eutrainer extinction de l'obligation ? — A un pareil raisonnement une réponse bien simple s'oppose : pour être valable, le choix doit être loyal, il doit être fait de bonne foi, etil en est ainsi seulement lorsque les choses sont entières ; autrement, le débiteur aurait toujours eu lintention de choisir l’objet même qui a péri. De plus, et par cela même que l'obligation portait sur plusieurs objets, le créancier à pu et a dû compter que les chances d'extinction seraient moindres que si elle portait sur une chose unique : il ne saurait donc perdre son droit parce qu’un seul des objets compris dans l'alternative est détruit; l’autre peut être fourni et servir à acquitter la dette ; le débiteur sera tenu par conséquent de le donner, solution qui de tout temps d’ailleurs paraît avoir prévalu { et est consacrée expressément par le Code civil.

Gurt. 1193:)

b). Toutefois, si son obligation n'est pas éteinte, le débiteur pourrait-il au moins, au lieu de remettre la chose qui subsiste, se contenter de

ONE 9 SA "De eolut.} D / 46,522 TTL #52 $ 6, De contr. empt. D. 18, 1. — L. 2, $ 3, De eo quou certo loco, D. 13, 4.— PormEer, D obl., n° 250.

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verser le prix de celle qui est périe, laquelle était peut-être de valeur inférieure ? Le cas fortuit, dans l'espèce, ne le libère pas, soit; mais encore ne

doit-il pas aggraver sa situation en lui enlevant le

bénéfice du choix qui lui appartenait ?

Dans le droit romain, l’aflirmative ne parait pas douteuse en cas de legs dd : l'un des objets

légués sous cette modalité venant à disparaitre,

l'héritier auquel le choix appartenait pouvait, du moins d’après Ulpien, donner, ou celui qui subsistait, ou l'estimation dé celui qui était PÉEI.d

Faut-il, comme certains l'ont soutenu, généraliser cette solution, et prétendre cb s’'ap— pliquait aux obligations alternatives nées d’un contrat? À notre sens, la négative est certaine ; elle ressort implicitement de dispositions multiples dispersées dans les textes ; tel, par exemple, ce passage dû à Papinien, et dont il est bien difficile de ne pas donner l'interprétation suivante?! « Deux esclaves étant dus sous une alternaüve, et le choix appartenant au débiteur, que décider si lun d’eux vient à décéder ? Celui qui reste pourra être

147 SDe/leg As, D 80e 2. — 1,95, $ 1. De solut., D. 46, 3. « Quid si promissoris fuerit electio ! defuncto altero qui superest æque peti potest. Enimvero si facto debitoris alter sit mortuus cum debitoris esset electio, quamwvis interim non alius peti possit quam qui solvi etiam potest, neque defuneti offeri istimatio potest, si forte longe fuit vilior, quoniam id pro petitore in poœnam promissoris constitutum est : tamen et si alter servus postea sine culpa debitoris moriatur, nullo modo ex stipulatu agi poterit € Gun IO in téimpore quo morichatur non comimiserit stipulationem. »

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