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perte du cheval sera supportée par la société; et K

Ulpien pour cela n’exige nullementque la livraison soit opérée, la simple convention de société suffira cétégard <

e).Indifférente lorsqu’ils’agitd’un corps certain, la livraison a son importance, au contraire, lorsque l'apport promis consiste en des choses de genre. Pour que celles-ci puissent être aux risques de la société il faut qu’elles soient déterminées, individualisées ; comme dans la vente, tant qu'il en est autrement la perte retombe sur celui auquel elles appartiennent, et par suite l'associé ne pourra conserver son droit dans la société qu’en fournissant un nouvel apport, et en cas d’impossibilité celle-ci se trouvera dissoute.

La loiromaine se montre d’ailleurs assez large sur la manière d’opérer la tradition dont il s’agit et d’individualiser les choses promises, témoin l’espèce prévue dans la 1. 58 $ 1 pro socio! : Un associé à promis une somme d'argent; il lemporte en voyage dans le but de se procurer des marchandises pour le compte de la société ; c’est pour celle-ci que sera la perte de l'argent arrivée par cas fortuit, notamment si Passocié est attaqué et dépouillé par des voleurs. La somme en effet a été individualisée, on peut considérer qu’elle a été effectivement mise en commun par ce seul fait

qu'elle a été emportée dans l'intention d’en faire l'usage auquel elle était destinée; elle doit donc périr pour la société dans l'intérêt de laquelle elle a été déplacée. |

d). Enfin des décisions qui précèdent on peut encore tirer la conclusion suivante: si l'apport d’un associé consiste dans son travail, dans son industrie qu’il doit mettre au service de la société, l’impossiblité où il se trouve de tenir son engagement équivaut à l'absence de tout apport, et entraîne les conséquences ordinaires en pareil cas.

C. Ce n’est pas le lieu ici de rechercher de quelle manière se gèrentles affaires de la société, et d'établir comment celle-ci doit subir les pertes diverses, fortuites ou non, qui peuvent atteindre le fonds social; indiquons seulement de quelle façon ces dommages peuveut se répartir entre associés.

En principe, ce sera la convention des parties qui décidera à cet égard et établira dans quelle mesure chacun des contractants profitera des bénéfices ou supportera les pertes s’il yen a; quelques règles cependant limitaient à ce sujet la hberté des conventions.

Ainsi était nulle la clause par laquelle un des associés aurait prélevé seul les bénéfices qui peuvent provenir de certaines opérations, tandis qu'un autre aurait supporté seul les

pertes qui peuvent résulter des autres; une convention semblable serait trop contraire à l'équité, au « jus fraternitatis » qui doit régner entre associés; 1] est inadmissible que l'un gagne tandis que l’autre perd; il ne.peut y avoir de gain que toutes pertes déduites, de même qu'il n’y a de pertes qu'après déduction faite de tous les gains : la société en question, véritable société léonine, est donc nulle !.

De même avait été contestée la validité de la clause par laquelle un des associés ne prenait pas dans les bénéfices ou ne no pas dans la perte une part proportionnelle à l'importance de son apport; Ulpien notamment subordonnait l’iné galité du partage des risques en pareil cas à l'inégalité des apports, tout en reconnaissant que la plus grande latitude dévait être laissée aux parties dans l’appréciation de ces apports lorsqu'il s'agissait du travail ou de l’industrie de l’un des associés ?, Mais Justinien aux Institutes n’exige pas en termes exprès cette même inégalité des apports, et il n'y à pas lieu d'admettre qu'il la suppose implicitement en reconnaissant la validité de la clause en question ? : dans le dernier état du droit la convention des parties est donc libre à cet égard.

Les associés auraient-ils pu convenir que l’un

L. 29, $ ?, pro socio, D. 17, 2. — $ 2, De societ., Inst. 3, 25. 1:29 pr., Pro socio, D. 172, $ 1, De sotiet., Inst. 3

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d’entre éux prendrait dans les bénéfices une part plus forte que dans les pertes, qu’il aurait, par exemple, la moitié des gains si la société se solde Par un profit, mais supporteraitseulement un quart de la perte, ou même rien du {out, si la société se liquide par un déficit? Les textes nous révèlent que la question fut longtemps et vivement agitée !. L’affirmative avait cependant prévalu par cette considération qu’il est certaines personnes dont le travail et l'industrie présentent une telle impor— tance pour la société qu’elles doivent leur faire obtenir une situation privilégiée, et elle avait été adoptée même lorsque les apports étaient de même nature et ne Comportaient pas la liberté d'appréciation possible lorsqu'il s’agit d’un apport en industrie.

En présence de cette répugnance de la loi romaine à admettre les clauses qui accordent à l’un des associés une situation privilégiée, il parait assez étrange de lui voir consacrer d’un autre côté la décision suivante : en l’absence de toute convention expresse à ce sujet, les parts entre associés, qu’il s'agisse de gains ou de pertes seront égales, c’est-à-dire en raison du nombre des associés, et non proportionnelles aux apports effectués ?, Mais cette solution se justifie au moins

LACS SA ET ES OMD; 17, 2 — $ 2, De societ., Inst. 3, 25. 2. G. 8, $ 150. — IL. 29 pr., Pro socio, D. 17, 2. $ 1, De societ.,

par cette considération que les contractants

n'auraient pas manqué de régler la situation par

une convention expresse s'ils avaient estimé avoir des intérêts inégaux dans la société. D'ailleurs, en fait, en ce qui concerne les pertes, tant qu’elles ne dépassent pas la valeur du fonds commun et n'obligent pas l'associé à verser une somme en plus de son apport, il est clair que pour chacun elles sontproportionnées à l'importance de ce qu il a contribué à mettre dans le fonds commun.

D. Reste une question dernière qui ne peut ètre passée sous silence. À l'occasion de la gestion des affaires de la société, lun des assOCIés peut avoir éprouvé personnellement des pertes qu'il n'aurait pas subies sl n'avait pas entrepris d'agir dans Pintérêt commun : la societé sera-t-elle tenue de l’indemniser ? La loi 32 $ 4 pro socio ne laisse guère de doute à cet égard. Bien que ce ne soit pas le fonds social lui-même qui ait été directement atteint, il n’en devra pas moins supporter le préjudice causé à l’un des associés, pourvu que ce préjudice résulte toutefois drecte— ment de la gestion entreprise dans Pintérêt commun. Il convient d'ajouter, toutefois, que ce point avait été contesté, et avait donné lieu à une divergence de vues entre l’école proculienne et l'école sabinienne ; l'opinion de cette dernière plus conforme à l’équité avait finalement prévalu *.

. 60, $ 1. — I, 61, Pro socio.