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réclamé. — Mais c’est le fait même de ce débiteur auquel le choix a été Jaissé qui amène le décès de
lesclave ? — Là encore celui-là seul qui survit et
peut réellement être livré pourra être demandé ;
l'estimation de celui qui a péri ne pourra être
offerte, fût-elle de beaucoup inférieure à la valeur de celui qui subsiste; car c’est en faveur du créancier seul et contre le-débiteur qu'est autorisée la substitution d’une somme d’argent à la prestation de la chose due. Mais il y a plus : si par la suite, l'esclave survivant venait à périr par cas fortuit, l’action ex stipulatu ne pourrait être intentée, les circonstances dans lesquelles survient le décès en question n’y donnant pas ouverture. » Le débiteur n’a donc pas le droit de fournir l'estimation de Pobjet détruit à la place de celui qui reste, non seulement lorsque la perte est survenue par sa faute, ce qui est d’évidence, mais même lorsqu'elle a été causée par un cas fortuit, hypothèse prévue au début du texte ; et c’est méconnaitre et dénaturer la pensée de Papinien que dargumenter 4 contrario de ce passage :
«C'est en faveur du créancier seul et contre le débiteur fin pœnam ) qu'est autorisée la substitution d’une somme d’argent à la prestation de la chose due », pour soutenir que cette substitution est permise au débiteur lorsqu'il n’a aucun reproche à s'adresser.
Du reste, d’autres textes ! posent en principe
1. L. 34, $ 6, De contrah. empt.,.D.418, 1. — L. 2, S 3, De eo quod certo loco, D. 13, 4, — L.55, Ad legem Aquil., D). 9, 2,
l'obligation pour le débiteur de donner la chose qui reste lorsque l'autre à péri, et aucun ne fait allusion à cette faculté qui lui appartiendrait de donner l'estimation de celle qui est disparue. Elle lui est même formellement refusèe par la loi 2,$3, De eo quod certo loco, qui déclare qu'après la perte de l’une des choses comprises dans l'alternative, il ne peut plus être question de choix pour le débiteur. La même prohibition résulte également, de la manière la plus nette, de lal. 55, Ad legem Aquiliam*. Supposantle cas où deux esclaves d’inégale valeur sont dus sous une alternative, Paul recherche quel serait le montant de la condam-— nation encourue, si le créancier venait à tuer celui des esclaves dont la valeur est moindre ; serait-ce le prix de ce dernier, ou bien, au contraire, l'estimation de celui qu’il a fallu donner : comment pareille question pourrait-elle se poser, si le débiteur était maître de donner, non la chose qui reste, mais la valeur de celle qui a péri?
ILest inutile d’insister davantage sur la solution de la question au point de vue positif dans le droit romain : l’une des choses dues sous alternative étant périe par cas fortuit, le débiteur esttenu de donner celle qui reste, sans pouvoir offrir l’es— mation de celle qui est détruite ; ce droit lui
1.D.9, 2.-— Dans l'hypothèse prévue au texte, le choix appartient bien au débiteur ; car, autrement, le créancier n’encourrait aucune condamnation : iln’aurait fait qu'exercer son choix.
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