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tème, ne ressort-elle pas des faits auxquels, en droit romain, estappliquée la qualification de « vis major»? Le naufrage, l'attaque des pirates, le vol à main armée, ce sont bien là des accidents provenant d’une force extérieure, d’une violence venue du dehors, et dont le caractère fortuit apparaît au premier abord : ils sont le résultat de causes exceptionnelles, sortant du cours ordinaire -des choses, et auxquelles, de toute évidence, le simple particulier est hors d'état de résister. De plus, leur importance , la notoriété qui s’attache à elles, écartent la plupart des difficultés relatives à la preuve : ils réunissent donc bien les caractères indiqués ; la force majeure possède bien une physionomie à part, un champ d'action plus restreint que celui qui appartient au cas fortuit.

Nous ne pouvons ici suivre lPauteur du sysième ci-dessus exposé dans les développements qu’il donne à sa théorie, reproduire en détail les arguments qu’il croit pouvoir invoquer à appui, et entrer dans les explications proposées par lui pour établir par suite de quelle confusion la notion de la force majeure, telle qu’elle avait été conçue par les Xomains, a disparu avec le temps au point de s'identifier dans l'esprit du plus grand nombre des jurisconsultes avec celle du cas fortuit. Mais, avant tout, le but poursuivi, c’est d rétablir cette notion de la force majeure dans sa pureté primitive, notion qui répondrait à une nécessité de tous les

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temps, et même, à l'heure actuelle, serait l’interprétation la plus heureuse de la pensée du législateur moderne, lorsqu'il déclare le débiteurlibéré seulement par : force majeure.

Dans quelle mesure cette prétention est-elle justifiée? C’est ce qu'il reste à savoir.

Au point de vue positif, il est fort permis, en effet, de douter de l'exactitude de la théorie précédente, au moins pour le droit romain.

En sa faveur, on invoque surtout cette loi 3$1 Nauice, caupones"', qui, dans certains contrats, met à la charge du débiteur les dommages même arrivés sans sa faute. Mais n’y aurait-il pas là, non pas le résultat d’une analvse raffinée des rap— ports des contractants, mais bien plutôt une survivance du système primitif, un souvenir de cette époque où la nicessité d’une faute était inconnue pour obtenir une condamnation ? Cette action accordée par le préteur, de plein droit, dans tous les cas, en présence du seul fait de la non-restitution des objets confiés, n'est-elle pas la conséquence directe de cette absence de toute idée d’imputabilité que lon peut signaler à l'origine du droit romain ?

Plus tard, il est vrai, les interprètes ont cor rigé cette rigueur du préteur : mais, {out en atté— nuant la sévérité excessive de l’édit, ils crurent