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qui incombera au débiteur, etdifférera avec chaque

contrat selon les engagements pris et l'étendue de la responsabilité encourue. — Sans entrer dans l'examen des cas particuliers qui peuvent se présenter à l'infini, il est un événement cependant

sur lequel il est permis d’attirer plus spécialement

l'attention, en raison de la fréquence avec laquelle

il se présente et des difficultés qu’il soulève au

point de vue spécial de ‘la preuve. Les solutions diverses que celles-ci comportent serviront, d’ailleurs, à établir combien l'application des principes les mieux établis peut varier selon les conventions intervenues: nous entendons parler ici de lPincendie.

Par lui-même, l'incendie constitue-t-il un cas fortuit ? Implique-t-il « priori absence de faute de la part du débiteur, ou bien faut-il en établir la cause d’une manière plus précise ? — A cette question il est impossible, croyons-nous, de donner pour tous les contrats une réponse uniforme.

Dans les contrats où une chose est confiée à l’une des parties en présence avec mission de veiller à sa conservation, il a presque toujours été admis que Pincendie, par lui-même, ne libérait pas le débiteur. S'il peut nètre pas occasionné par la faute de celui-ci, il peut aussi lui être imputable ; et, lorsqu'il est spécialement tenu de veiller sur l’objet qui lui a été remis,

Es:

l'incertitude s ‘interprète contre lui: il lui appartient +

l'accident.

Il en était ainsi à Rome, au moins dans le contrat de louage; c'est ce que l'on peut inférer

des dispositions, d’ailleurs assez vagues, contenues dans les textes à ce sujet, et d’après lesquelles l'incendie provient le plus souvent de la faute des habitants des lieux loués, et ne constitue pas par lui-même un cas fortuit : le locataire pour être libéré devait donc être obligé d'en démontrer la cause ‘; autrement, il en était responsable. — En revanche, dans d’autres contrats, il semble bien que l'incendie était par lui-même regardé comme un cas fortuit, libérant le débiteur sans autre preuve, saufau créancier à établir l'existence d’une faute ; ce qui démontre une fois de plus combien est variable, selon les cas, la notion du cas fortuit?.

Dans notre ancien droit, certaines coutumes considéraient de même l'incendie comme écartant à première vue toute idée de faute, même dans le contrat de louage où la question se présentait le plus fréquemment *; dans d’autres, la solution à donner était discutée *; mais, pour le

LENS De Lo ie MORE MAG RDS EST TT re et commod. . vendit., D. 18, 6. — L. 11, $ 1. Locat. conduc., D, 19,

SEL OS LUS DT ACOMMOUTARD MOMENT! De LPÉUUrISS D. 50, 17. — "2. Quibus modis re contrahit,. Inst. 3, 14.