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Obligations de donner portant sur un corps certain.

A. L'obligation de donner porte-t-elle sur une chose déterminée, sur un corps certain, la solution est bien simple: il est clair qu’en principe l’obhgation ne saurait survivre à la perte de la chose qui en était l’objet; perte matérielle ou perte juridique, le résultat à ce point de vue sera le même

riellement de telle manière qu’elle ne peut reprendre sa forme primitive, ou bien encore elle est mise hors du commerce, elle perd son individualité juridique: dans tous ces cas,elle ne saurait continuer à faire l’objet d'une obligation. Celles qui ont été contractées en vue de la faire obtenir doivent se trouver par cela même éteintes, totalement ou en partie, selon que la perte sera totale ou partielle; elles ne sauraient survivre à la disparition de ce qui fut leur objet; s’éteindra donc lobligation de donner la chose, d’en transférer la propriété lorsque le contrat par

lui-même n'aura pas opéré ce transfert, comme

en droit romain et dans notre ancien droit; disparaîtra également l'obligation de livrer l’objet convenu, lorsque, par le seul effet de la convention, la propriété en aura été transmise, comme en droit français: dans l’un et l’autre cas la solution

est la même, le principe sur lequel elle repose identique.

a). Les textes romains nous ont conservé la trace de quelques diflicultés qui s'étaient élevées lorsque la perte de la chose due, sa mise hors du commerce, étaient seulement momentanées et venaient à cesser au bout d’un certain temps; en pareil cas, l'obligation demeurait-elle éteinte défimitivement ou bien au contraire pouvait-elle renaître et recommencer à produire ses effets ?

La chose est détruite, elle est décomposée maté

vo Kg

| Ainsi, pour prendre une espèce prévue par 1 5A auteurs, l’esclave d'autrui a été stipulé; son maitre

Fi HT puis il retombe en esclavage: l'obli-

gation née de la stipulation a-t-elle disparu pour toujours par le fait de laffranchissement, un homme libre ne pouvant être valablement stipulé, même pour le cas où il deviendrait esclave? ou bien, au contraire, la promesse vaut-elle à nouveau et doit-elle être exécutée ?

Sans hésitation, Paul se prononçait dans le premier sens!: devenu libre, l’esclave ne pouvait plus être Pobjet d’une ne. celle qui avait été faite s'est donc évanouie faute d'objet, et elle n'a pu renaître lorsque laffranchi est redevenu esclave. Ce n’était plus en effet la même chose; Pobjet primitivement convenu était disparu sans retour, et on se trouvait en présence d’un autre esclave, ayant une individualité juridique différente, exception faite toutefois pour le cas de l'esclave enlevé par Pennemi et retombant en la possession de son ancien maître avec application de la fiction du postliminium.

Si telle était l’opinion de Paul, la solution inverse était, en revanche, adoptée par Celse, du moins au témoignage de son adversaire, car le Digeste ne relate pas expressément l'opinion de ce jurisconsulte dans le cas d’une obligation conventionnelle: pour lui, Pobjet du contrat étant