Pormiær, Du dépôt. n
8. V. AccariAs, Droit romain, ?, p. 436. — Pothier, tout en traitant du dépôtirrégulier, garde le silence sur cette hypothèse particulière. (Du dépôt, no 82.) — Le Code civil n'a pas cru devoir se préoccuper du dépôt irrégulier,
Ce;
D. Dans le contrat de gage, et par application des mêmes principes, c’est également aux risques de celui qui l’a fourni que se trouve, en principe, l’objet remis en nantissement. | |
Pour sûreté de sa créance, l'un des contractants a reçu une chose déterminée; si elle périt sans sa faute, il doit se trouver dégagé de l'obligation de restituer qui pèse sur lui. Quant à la créance qui existait à son profit, la disparition de ce qui en garantissait éventuellement le recouvrement n'a aucune influence sur elle. I y a là, en effet, deux actes Juridiques distincts: l'un qui a donné naissance à cette créance, l’autre par lequel le gage a été constitué. Ces deux actes sont de nature bien différente, et, en ce qui concerne la charge des cas fortuits, chacun doit suivre les principes qui lui sont propres, sans que l’un puisse influer sur l’autre.
Le droit germanique apportait, il est vrai, sur ce point, un système différent de celui du droit ro main !, et adoptait une solution inverse de celle qui à été consacrée par la suite, et règne encore dans le droit actuel. (Art. 2080 C. CIV.)
D'après lui, en effet, le gage se trouvantconstitué surtout au profit et dans l'intérêt du créancier, ce dernier en supportait les risques : le gage venait-il a périr, le débiteur qui l'avait fourni ne pouvait plus le réclamer; mais, de son côté, le créancier