Cozuer pe SANTERRE, De la vente, 10 bis, VIII

conforme à l'intention du promettant. Celui-ci à consenti à acheter une chose un prix déterminé ; mais c’est en prenant en considération l’objet tel qu'il se comporte au moment où la convention intervient. Sans doute, il accepte les chances de dépréciation qui peuventsurvenir, et c'esten cesens qu'il se trouve à la discrétion du vendeur; mais il n’est pas démontré qu'il entende prendre à sa charge les risques des détériorations matérielles qui peuvent être causées par cas fortuit, et qu’il consente à prendre l’objet, quel que soit son état, au momentoù lon consentira à le lui céder. Il faudra donc lui accorder le droit de faire réduire le prix, si la chose est détériorée au moment où le contrat de vente se forme. Etmême, dans cette hypothèse, il devrait avoir le droit de refuser le marché par analogie avec le cas prévu par l’article 1601 d’une perte partielle antérieure à la formation du contrat.

SECTION II

Du cas fortuit postérieur à la formation du contrat de vente,

Les parties sont tombées d'accord sur la chose et le prix; le contrat de vente est formé; ce qui en fait l’objet vient à périr en tout ou en partie par suite d’un cas fortuit qui rend ainsi impossible désormais l'exécution intégrale du contrat : le vendeur qui n'a pas livré la chose vendue et ne pourra plus la livrer, aura-t-il droit néanmoins au

prix stipulé, ou bien l'acquéreur qui n’a rien reçu pourra-t-il se déclarer libéré ? Telle est l’'hypothèse normale dans laquelle, en matière de vente, se présente la question des risques, et où elle donne lieu aux applications de principe les plus nombreuses, en raison des modalités diverses qui peuvent affecter le contrat.