LES

sence d’un acte conelu «ad exemplum venditionis »? De ces textes divers, cette conclusion ne res-

sort-elle pas : à Rome, la tradition seule mettait

les risques à la charge de l’acheteur ?

Des dispositions multiples semblent, il est vrai, consacrer la règle inverse, et faire supporter par l'acquéreur les conséquences du cas fortuitet de la force majeure, indépendamment de toute tradition; mais, à l’aide de raisonnements ingénieux, Cujas croit pouvoir les écarter, les unes, parce que leur portée a été, d’après lui, mal comprise ; les autres, parce qu’elles visent des hypothèses où la tradition avait été opérée, ou bien dans lesquelles le créancier se trouvait en demeure de recevoir la chose vendue. Et, si ces raisons ne suffisent pas, il reste encore, pour écarter les textes en opposition avec le système proposé, la ressource de déclarer qu'ils sont l’expression d’une doctrine surannée, depuis longtemps abandonnée, et dont les traces ont étéconservées par inadvertance.

C’est cette dernière explication, notamment, qui est proposée pour le texte si formel des Institutes (8 3,1. 3, t. 23); c'est par erreur que dJustinien aurait, dans son abrégé, déclaré qu'aussitôt laccord intervenu entre la chose et le prix, € perieulum pei venditæ ad emptorem pertinet ».

Au Digeste (18, 6), la L8 pr. déclare également que lorsque la vente est per/ecta, € omne perieulum ad emptorem pertinet »; mais 1l faut linterpréter en

Dr:

ce sens que l'acheteur ne pourra réclamer de

dommages intérêts en cas de perte fortuite : c'est là toute la portée du terme « omne periculum ».

Quant à l'argument que pourrait fournir la 1. 11, De evict., dans laquelle Paul, à propos d’une confiscation provenant du fait du prince, donne une solution contraire. à celle d’Africain, pour l’écarter il suffit de supposer que la tradition a été opérée. Et les objections qui pourraient encore être tirées de dispositions diverses, telles la 1. 15, De jure dot. ! ou la 1. 34, S 6, De contrah. empt. ?, il est facile d’en détruire toute la portée, en supposant que Île créancier, dans les hypothèses qu’elles ont pour but de régler, se trouvait ën mora?.

b). Il est inutile de s’attarder à démontrer que, pour écarter les textes qui mettent les risques à la charge de l'acheteur aussitôt la vente « perfecta », il faut ajouter aux dispositions qu'ils renferment, et même en dénaturer complètement le sens. Il n’est pas besoin surtout de faire remarquer com— bien singulière est cette opinion d’après laquelle Justinien, dans un abrégé destiné surtout aux étudiants, aurait reproduit une théorie abandonnée depuis longtemps, et omis de mentionner la doc-

LMD:

CODELENT:

3. Cujas reconnait ailleurs qu'en droit roiiun, les risques sont à la charge de l'acheteur. (Recit. ad Cod, IV, T. 48. Comment, ad Jul. Pauli

libros ad edictum, lib. 38, in Lege; 34, $5, D. 18, 11)

sure

trine suivie à son époque. Bornons-nous simplement à un examen rapide des arguments positifs Hoonte par le système en question.

Il s’appuie-sur les. 12 et 14 De contra. empt. Mais ces textes ne sauraient lui fournir argument: ils visent, en effet, une hypothèse où le vendeur est en faute, soit pour avoir déposé les objets vendus sur la voie publique, soit pour Îles avoir laissé voler. Il a manqué à l'obligation de veiller sur la chose vendue, qui lui incombait tant que la tradition n'avait pas eu lieu; ildoit répondre du BARIQUEE qui en résulte.

Il n'y a pas à se prévaloir davantage de la 1. 30, De solut., qui metles risques à la charge de l'acheteur too l'objet et le prix sont déposés entre les mains d’un tiers; le texte en indique en effetla raison ; c’estparce quelaventeest«perfecta», et non parce que le dépôt équivaut à la tradition.

Quant à la LL. 16, De condict. c. n.c.n.s, elle est étrangère eue à la vente, étant relat à l’hypothèse d’un contrat do ut des.

e). Reste, il est vrai, le texte d’Africain, en opposition directe avec la doctrine qui met les risques à la charge du créancier avant toute tradition ; mais, à lui seul, il ne peut passer pour Pexpression véritable du système romain. — faut-il y voir alors la conséquence d'une opinion personnelle qui se serait fait jour, mais serait demeurée isolée? Est-il possible, au contraire, de Le concilier avec